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[BILLET] Vivons debout !

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[BILLET] Vivons debout !

Message par Franck le Dim 29 Mai 2016 - 9:19

Bonjour à tous et bises aux dames  Very Happy


Depuis la publication de l’ordonnance française sur les produits du tabac et de la vape le 19 mai, j’avoue avoir été confronté à plusieurs émotions différentes devant le spectacle hallucinant que certains vapoteurs ont pu donner sur la toile. Comme vous, certainement. La perplexité et l'étonnement d'abord. L'amusement aussi de temps à autre, je dois bien bien l'admettre. La tristesse aussi. Toutes ces émotions, quelquefois contradictoires, devant l'hystérie qui semble avoir gagner quelques uns de vapoteurs férus du net.
Et vas-y que je ferme mon site et mon groupe, et vas-y que je mets tout ça en secret et vas-y que je parte à la nage vers l’Uruguay. Panique chez certains mais aussi morosité, perplexité et difficulté à se positionner semblent s’être abattues sur les vapoteurs actifs du web.

La raison de cet affolement général ? Et bien ca y est : la France, comme d’autres pays de l’UE l’ont fait avant elle et comme d’autres vont le faire, est en train de transposer dans sa loi la directive européenne sur les produits de tabac et les produits connexes.
Dans l’ordonnance publiée par la France le 20 mai, il est question d’interdire la publicité et la propagande de manière directe et indirecte. Et la rumeur d’enfler : on va interdire aux citoyens de s’exprimer, on va faire fermer les sites, les forums, les groupes, les revues. C’est fini. The End. On baisse le rideau. Plions les genoux, demandons pardon d’avoir oser parler de la vape, courbons l’échine et bouclons la.

Déjà, il est bon de rappeler certains faits.  La directive européenne sur les produits de tabac (TPD) a été votée en 2014. Cela fait donc maintenant 2 ans que l’on sait ce qui va nous tomber sur le coin du groin. Rien de nouveau sous le soleil, donc.

L’interdiction de publicité et de propagande en France a été transposée et votée par le parlement français dans le cadre de la loi santé le 26 janvier 2016, il y a donc 5 mois.  C'est moins ancien que la TPD mais pas non plus une nouveauté.

Et nous connaissions depuis belle lurette la date officielle de l'application possible de cette mesure : le 20 mai 2016.

Ce phénomène de fuite en avant est d'autant plus remarquable que les décrets d'application ne sont pas encore sortis. Or une loi ou une ordonnance n'est définitivement applicable que lorsqu'on dispose des décrets qui sont chargés de donner les modalités d'application, les limites et les exclusions.
Je suis donc surpris de voir que certains aient été surpris.

Et puis surtout il y a une question que nous devons tous nous poser : cette interdiction de la publicité et de la propagande concerne-t-elle les utilisateurs ?

Pour ma part, je pense que non. Oh, je ne prétends pas avoir la science infuse mais je suis persuadé que les utilisateurs ne sont pas visés par cette disposition.

Je vais vous expliquer pourquoi. Very Happy


1. La source du débat : la TPD et son langage techno-bruxellois

Revenons à cette fameuse tout autant que fumeuse directive européenne qui pollue l’esprit des vapoteurs connaisseurs depuis des mois voire des années. Que dit-elle sur la publicité ?

Attention, c’est du langage technocratique. Lorsqu'on n'est pas habitué, cela peut faire un choc, je vous préviens tout de suite  Very Happy  :

« Les États membres veillent à ce que :

- les communications commerciales dans les services de la société de l’information, dans la presse et dans d’autres publications imprimées, qui ont pour but ou effet direct ou indirect de promouvoir les cigarettes électroniques et les flacons de recharge, soient interdites, à l’exception des publications destinées exclusivement aux professionnels du commerce des cigarettes électroniques ou des flacons de recharge et des publications imprimées et éditées dans des pays tiers et non principalement destinées au marché de l’Union ;

- les communications commerciales à la radio, qui ont pour but ou effet direct ou indirect de promouvoir les cigarettes électroniques et les flacons de recharge, soient interdites ;

- toute forme de contribution publique ou privée à des programmes de radio ayant pour but ou effet direct ou indirect de promouvoir les cigarettes électroniques et les flacons de recharge soit interdite ;

- toute forme de contribution publique ou privée à un événement, à une activité ou en faveur d’un individu ayant pour but ou pour effet direct ou indirect de promouvoir les cigarettes électroniques et les flacons de recharge et concernant plusieurs États membres ou se déroulant dans plusieurs États membres ou ayant d’autres effets transfrontaliers soit interdite ;

- les communications audiovisuelles commerciales relevant de la directive 2010/13/UE du Parlement européen et du Conseil soient interdites pour les cigarettes électroniques et les flacons de recharge."
(note : c'est moi qui ait placé les mots en caractère gras)

Premier constat : sur les 5 points évoqués, 3 concernent les communications commerciales, c’est-à-dire les réclames, les publicités, les annonces. Donc, on peut remarquer que ce sont les professionnels qui sont visés par la plupart de ces dispositions.
Par contre, les deux points concernant les « formes de contribution publique ou privée » sont déjà plus problématiques. Qu’est-ce que cela signifie ?  perplexe

Le quatrième point a beaucoup fait causer dans les chaumières dès la publication de la directive. Rien que pour le plaisir, plaisir un rien sadomasochiste certainement, je vous le remets : "toute forme de contribution publique ou privée à un évènement, à une activité ou en faveur d’un individu ayant pour but ou pour effet direct ou indirect de promouvoir les cigarettes électroniques et les flacons de recharge. »

Décidément, le charabia administratif, c’est quelque chose !  Very Happy Mais le citoyen européen n'est pas plus avancé. perplexe

Cependant, à la lecture de cette phrase, le mot « activités » avait fait tilter bien des vapoteurs. Ca y est : ils veulent interdire qu’on s’exprime sur le net. C’est écrit noir sur blanc : toute forme de contribution privée à une activité.

Sauf que, dans ces conditions, si contribuer veut dire « participer », qu’est-ce que veut dire, contribuer à un événement, contribuer en faveur d’un individu ? Que voudrait dire « participer en faveur d’un individu » ? Cela n’a pas de sens.

Allons plus loin : si on lit « participer » au lieu de « contribuer », cela veut-il dire que le premier qui participe à événement ou une activité, genre un vapéro, un salon de la vape va finir en taule ? Vraiment ? scratch

Enfin, un site ou un forum n’est pas une activité, n’est pas non plus un événement et n’est pas plus un individu.

Par contre, on peut faire une autre lecture de ce texte et prendre le mot contribuer au sens contribution financière. A ce moment là, la phrase devient plus claire, limpide même : le mécénat, le parrainage, le sponsoring d’événements ou de personnalités (sportifs par exemple) sont interdits.
Alors, l’ensemble du paragraphe devient aussi beaucoup plus clair par la même occasion. C’est la communication des professionnels sous toutes ses formes qui est visée par la directive : les publicités, le sponsoring, le financement d’activités. Non les particuliers. Sauf s'ils financent des activités dans l'optique de faire de la publicité pour des produits ou des marques.


2. La transposition française se concentre sur les professionnels

Désolé, mais vous ne serez pas débarrassé du langage juridique. Very Happy  Allons maintenant à l’ordonnance française en date du 20 mai. Que dit ce texte ? Simple, il suffit d’aller à l’article L.3513-4, si possible avec un doliprane  Wink :

« La propagande ou la publicité, directe ou indirecte, en faveur des produits du vapotage est interdite.
« Ces dispositions ne s'appliquent pas :

« 1° Aux publications et services de communication en ligne édités par les organisations professionnelles de producteurs, fabricants et distributeurs des produits du vapotage, réservés à leurs adhérents, ni aux publications professionnelles spécialisées dont la liste est établie par arrêté ministériel signé par les ministres chargés de la santé et de la communication ; ni aux services de communication en ligne édités à titre professionnel qui ne sont accessibles qu'aux professionnels de la production, de la fabrication et de la distribution des produits du vapotage ;

« 2° Aux publications imprimées et éditées et aux services de communication en ligne mis à disposition du public par des personnes établies dans un pays n'appartenant pas à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen, lorsque ces publications et services de communication en ligne ne sont pas principalement destinés au marché communautaire ;

« 3° Aux affichettes relatives aux produits du vapotage, disposées à l'intérieur des établissements les commercialisant et non visibles de l'extérieur.
« Toute opération de parrainage ou de mécénat est interdite lorsqu'elle a pour objet ou pour effet la propagande ou la publicité directe ou indirecte en faveur de produits du vapotage. »


Remarquons d'emblée la dernière phrase : on parle ici d’interdiction du parrainage et du mécénat. On retrouve donc l’explication avancée dans le paragraphe 1.  C’est une autre pierre ajoutée à mon édifice.  Very Happy L'ordonnance valide mon interprétation.

On peut ensuite remarquer que ce paragraphe semble viser essentiellement les professionnels. Les quelques libertés laissées ne s'adressent qu'aux professionnels. A aucun moment la question des utilisateurs, des citoyens n'est abordée.

D'ailleurs, cette ordonnance s'adresse presque exclusivement aux professionnels. Son petit nom est : « Ordonnance  portant transposition de la directive 2014/40/UE sur la fabrication, la présentation et la vente des produits du tabac et des produits connexes »
Que je sache, un utilisateur ne fabrique pas, ne présente pas et ne vend pas. Vous vous sentez concernés, vous ? Pas moi !

Seul l'article concernant l'interdiction de vaper dans certains lieux concerne évidemment tout le monde. Cependant, son application reviendra à des autorités ou des professionnels. Il n'est donc pas anormal de rappeler à tous les professionnels cette nouvelle interdiction.

Continuons. La section 2 de cette ordonnance énumère les sanctions possibles. La vape est impactée par les points 11 à 20. Là encore, ces points, y compris la publicité et la propagande, ne concernent que les professionnels.

Une phrase de cette section 2 a affolé quelques vapoteurs sur le net. Cette phrase est la suivante :

" Suggère que le produit est moins nocif que d'autres ou vise à réduire l'effet de certains composants nocifs de la fumée ou présente des propriétés vitalisantes, énergisantes, curatives, rajeunissantes, naturelles, biologiques ou a des effets bénéfiques sur la santé ou le mode de vie."

Certains ont pensé et écrit qu'à partir de cette phrase plus personne ne pouvait dire que la vape était moins dangereuse que le tabac, qu'elle était moins nocive. La preuve était faite, selon eux, que la liberté d'expression était morte.
Sauf que cette phrase fait partie d'un point b) qui est indissociable du point 20°. Oui, je sais, ils sont pénibles, ces juristes.  Very Happy Si on assemble les deux bouts de phrase (plus le début de la section), cela donne :

"est puni de 1000 000 € d'amende le fait d'utiliser, sur les unités de conditionnement ainsi que sur tout emballage extérieur de produits du vapotage contenant de la nicotine, un message, un symbole, une marque, une dénomination commerciale, un signe figuratif ou tout autre élément ou dispositif qui suggère que le produit est moins nocif que d'autres ou vise à réduire l'effet de certains composants nocifs de la fumée ou présente des propriétés vitalisantes, énergisantes, curatives, rajeunissantes, naturelles, biologiques ou a des effets bénéfiques sur la santé ou le mode de vie."

C'est plus clair, là, non ?  Wink Ce sont donc bien les fabricants, les distributeurs et les vendeurs qui se voient interdire d'imposer sur les emballages des mentions à une moindre nocivité. Cette disposition peut se justifier. Nous connaissons la propension de certains fabricants ou vendeurs à annoncer que leurs produits sont fantastiques, qu'il n'y a aucun problème sur la santé. Sauf que les professionnels de la vape sont-ils les mieux placés pour jouer les médectins ? Ce sont des études générales sur la vape et des analyses sur la vapeur qui permettent de se faire une idée précise sur la nocivité ou non d'un produit. Non une phrase aguichante sur un emballage.

Ce n'est pas la première fois que des dispositions touchent les professionnels et non les utilisateurs. Prenons un exemple. Les professionnels de la vape ont l'interdiction d'afficher que leurs produits servent au sevrage tabagique. Pourquoi ? Parce que pour qu'un produit soit considéré comme un produit de sevrage tabagique, il faut qu'il soit agréé par l'ANSM et donc qu'il soit considéré comme un médicament ou un dispositif médical. Et les médicaments, c'est la chasse gardée des laboratoires pharmaceutiques. Défense d'entrer ni même d'approcher. Aussi, un vendeur qui afficherait : « le meilleur dispositif de sevrage qui existe » ou « passez à la vape et sevrez-vous facilement du tabac » pourrait être rattrapé par la patrouille.

Par contre, vous avez le droit de dire que vous considérez comme sevré du tabac puisque cela fait un, deux, trois ans que vous n'avez pas touché une cigarette. Vous avez le droit de le dire, les professionnels de la vape, non. C'est votre liberté d'expression.

Vous ne me croyez pas ? Vous avez encore des doutes ? Alors peut-être devrions-nous définir les termes « publicité » et « propagande », non ? Wink


3. Définitions

Publicité :

« La publicité est une forme de communication de masse, dont le but est de fixer l'attention d’une cible visée (consommateur, utilisateur, usager, électeur, etc.) afin de l'inciter à adopter un comportement souhaité : achat d'un produit, élection d'une personnalité politique, incitation à l'économie d'énergie, etc. » (Wikipedia)

« Activité ayant pour but de faire connaître une marque, d'inciter le public à acheter un produit, à utiliser tel service, etc. ; ensemble des moyens et techniques employés à cet effet (abréviation familière pub) : Agence de publicité. » (Larousse)

Propagande :

« Action systématique exercée sur l'opinion pour lui faire accepter certaines idées ou doctrines, notamment dans le domaine politique ou social : La propagande électorale. » (Larousse)

« La propagande est un ensemble d'actions et de moyens psychologiques mise en oeuvre pour propager et faire prévaloir une doctrine, une idée, une opinion et susciter une décision. Exercées sur une population, afin de l'influencer et l'endoctriner » (Wikipedia)

La publicité vise à faire acheter en vue d'en dégager des bénéfices. Elle concerne donc les professionnels. La propagande est un concept un peu plus difficile à cerner. Elle vise à endoctriner, influencer. Elle inclue une volonté manifeste d'embriguader, voire de tromper. Quoi qu'il en soit, donner son avis, émettre une opinion ne relève pas de la propagande.  De plus, les sites spécialisés, comme le forum, ne s'adressent pas à l'opinion en général mais aux vapoteurs ou à ceux qui cherchent des informations sur la vape.

Pour être tout à fait exhaustif, il y a une autre définition du terme publicité qui pourrait impacter les utilisateurs que nous sommes. Il s'agit d'une définition presque obsolète et rarement utilisée qui est « rendre public » ou « publier » : la publicité d'une ordonnance par exemple. Vous voyez de quoi je parle ?  Wink Cependant, si on accepte cette définition, alors la notion de publicité directe ou indirecte n'a aucun sens. On rend public. Point. La notion de publicité directe ou indirecte fait donc référence clairement aux actions commerciales.


4. La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : le texte au dessus des textes.

Parlons maintenant de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui date de 1789. Mine de rien, cela ne nous rajeunit pas. Razz

Si je vous en parle, ce n'est pas pour rien. La constitution de la cinquième République française y fait clairement référence :

« Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d'outre-mer qui manifestent la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de liberté, d'égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique. »


Aussi, loin d'être un texte  sans intérêt autre qu'historique, il fournit un ensemble de principes, de droits, de valeurs reconnues par la présente constitution, voire de valeurs fondatrices de cette même constitution.

Or, voici ce que dit cette déclaration :

« Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. »

« Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi. »


En tant que citoyens, nous avons le droit de nous exprimer, nous avons le droit de parler. Nous avons le droit de dire que la vape est efficace ou ne l'est pas. Nous avons le droit de dire que tel produit est sympa ou ne l'est pas. Nous avons le droit de dire que nous avons apprécié les services d'un distributeur ou au contraire que nous ne l'avons pas été. Nous avons ce droit et nous devons, pour nous, pour nos proches, pour nos enfants, ne jamais l'abandonner.


5. Le forum ne change rien et reste fidèle à ses valeurs et sa ligne de conduite

Le forum n'est pas un lieu de publicité et de propagande. Il n'a jamais eu l'intention d'inciter des fumeurs à passer à la vape. Il n'a pas plus l'ambition de vous forcer, de vous inciter à acheter tel ou tel produit ou de ne pas l'acheter. Chacun est laissé libre de ses choix.

Il se veut un lieu d'échange pour les vapoteurs ou pour ceux qui s'interrogent sur la vape. Si vous venez ici pour chercher des recettes de cuisine, des infos sur le sport ou la météo, vous vous êtes trompés. Adressez-vous à votre moteur de recherche.

Si vous n'aimez pas le forum ni son sujet de prédilection, passez votre chemin.

Tant que le forum restera cette plate-forme sur laquelle les membres pourront parler en bien ou en mal de la vape, des produits ou des services d'un professionnel, tant que l'on pourra s'interroger sur la vape, y compris sur les aspects liés à la santé, alors le forum jouera son rôle.
Croyez bien que si j'apprenais que la vape pouvait être dangereuse pour la santé, il y a beaucoup de chances que j'arrête la vape et que je quitte le forum séance tenante.

C'est mon intime conviction : le forum n'est donc pas concerné par les textes de l'UE ou de la France.

Cependant, je vous ai proposé ici mon interprétation des textes en vigueur. Et si jamais je me trompais ? Et si jamais quelqu'un décidait d'attaquer le forum ? Et si jamais les décrets d'application visent clairement les sites spécialisés sur le net ? C'est possible. Comme il est possible qu'ils tolèrent toute forme d'expression, y compris commerciale, sur les sites spécialisés.

Croyez bien que nous n'avons pas attendu le 19 mai au matin pour nous poser ces questions. Cela fait des mois, voire des années que nous y réfléchissons. Aujourd'hui, la réponse nous paraît évidente. En tant qu'administrateur principal, je défendrai la position que je viens de vous détailler. Devant les tribunaux et les juges s'il le faut. Au nom des principes fondamentaux de notre constitution et de ses valeurs, au nom de cette liberté fondamentale qu'est la liberté d'expression, ces dispositions sur la publicité et la propagande ne doivent pas toucher les utilisateurs. Elles ne doivent concerner que les professionnels. Quant à savoir si c'est bien ou non que les professionnels ne puissent pas faire de publicité, c'est un autre débat.

Il est donc hors de question de baisser la tête.

Il est hors de question de fermer quoi que ce soit.

Il est hors de question de demander pardon pour avoir tenter d'arrêter le tabac avec cette méthode.

Il est hors de question d'interdire la parole des citoyens que nous sommes.

Vous le savez, le forum a une longue histoire. Et il n'a pas à en rougir.

Il a été un des premiers à interdire sa présence aux mineurs, en 2008 ou 2009, des années avant la promulgation de la loi.

Il a été un des premiers à vérifier les conditions générales de vente des distributeurs lorsqu'ils pouvaient encore faire des annonces commerciales ici.
Il n'a jamais hésité à ouvrir sa porte à tous les débats, toutes les informations sur la vape, y compris la présence de diacétyle ou d'acétyl propionyl dans certains liquides ou encore la mystérieuse constance des prix des liquides en France ou bien les dysfonctionnements sur certains matériels. Il ouvre sa porte à ceux pour qui la vape n'aurait pas fonctionné. Il a d'ailleurs toujours affirmé que la vape n'était pas une solution miracle. Il a été un des premiers à exiger que les professionnels venant ici ne fassent aucunement référence à la vapeur d'eau (suggérant ainsi une absence totale de nocivité) ou fassent miroiter le fait que la vape serait sans conséquence sur la santé.

Il a toujours cherché à placer l'information, l'échange et le débat au coeur de son action.

Enfin, il est tenu par des utilisateurs bénévoles n'ayant aucun intérêt commercial dans le milieu de la vape.

Défendre la liberté d'expression dans la limite du respect d'autrui, c'est défendre un de nos droits les plus précieux. C'est défendre aussi un monde meilleur pour nos enfants. Au contraire, celui qui attaque la liberté d'expression se tire une balle dans le pied et construit pour ses enfants un monde dans lequel ces derniers auront peur de parler de tout, un monde dans lequel ils n'auront aucun autre choix que de marcher en silence.
Tracer une ligne de démarcation claire et nette entre l'information, l'opinion, l'expression, l'avis d'un utilisateur quelconque qui ne tire aucun bénéfice commercial et l'action d'un professionnel qui en tire des bénéfices est capital. Essentiel. Vital même dans une démocratie qui se respecte.

C'est un combat qui mérite d'être mené.

Dire que l'on a acheté le produit X dans la boutique Y ne relève pas de la publicité, ni de la propagande.  C'est une information. De la même manière que l'on dit que l'on va faire ses courses à Carrefour, à Auchan, à Leclerc ou ailleurs et que l'on a acheté une Renault, une Peugeot, une Fiat ou une Mercedes ou encore affirmer que l'on a regardé TF1, France 2, Canal + ou Dorcel TV. Dire « j'ai arrêté le tabac avec la vape et j'en suis bien content » ne relève ni de la publicité, ni de la propagande. Il s'agit de votre histoire, votre témoignage, votre opinion, votre sentiment.  

Personne ne peut nous refuser ce droit fondamental de témoigner, d'informer, d'échanger, de débattre, de donner notre avis.

Alors n'ayons pas peur.

Ne baissons pas la tête.

Jamais.

Vivons debout.



P.S : pour aller un peu plus loin et avoir d'autres exemples de ce qu'il est permis de faire, la vidéo de sayyadina sera parfaite et vous éclairera sur de nombreux points.
Si certains ont encore des doutes sur la pérénité des forums, des blogs, ils peuvent regarder cette vidéo où un représentant du gouvernement britannique, lors d'un débat dans la chambre des lords sur la TPD, aborde la question de l'interdiction de la publicité à partir de 59'10. D'ailleurs son intervention est à regarder en entier. Et puis, tiens, toute la vidéo, si vous avez le temps Wink
Enfin, je me suis appuyé sur les textes suivants que vous pouvez consulter :
- la TPD;
- l'ordonnance française du 20/05/16;
- la déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

Bonne vape à toutes et tous ! Very Happy


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[AJOUT du 16/08/16]

Le décret d'application vient d'être publié au journal officiel. Comme son nom l'indique, il a pour finalité d'expliquer comme la loi, ici l'ordonnance, doit être appliquée, comment, par qui. On peut le découvrir et en discuter sur ce sujet de discussion. Enfin un décret d'application, c'est vite dit.  Very Happy Un début de décret, un mi-décret en somme puisque, notamment pour le chapitre III consacré aux produits du vapotage, il manque quelques trucs. Cela nous promet donc soit une mise à jour soit un autre décret qui viendra expliquer le décret qui vient expliquer l'ordonnance qui vient elle-même expliquer la directive européenne. C'est bon, tout le monde suit ?  Razz

Ce décret est important puisque l'ordonnance mentionne l'interdiction de publicité et de propagande. Or, dès la première ligne, le décret liste les personnes concernées. Pour la vape, il s'agit des "fabricants, importateurs, distributeurs et détaillants". Donc des professionnels. Ce décret est donc un élément de plus à ajouter à la démonstration que j'ai faite. Ce n'est pas encore une preuve définitive. Restons prudents et attendons la version définitive du décret. L'administration est quelquefois surprenante et facétieuse.  Razz Mais la précision est évidemment capitale : ce sont les professionnels qui font de la publicité.


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[Ajout du 30/10/2016]

Grâce à l'association SOVAPE et @Madcat (lire ici), je viens de découvrir l'existence d'une circulaire ministérielle relative à la publicité et la propagande concernant les produits du vapotage.

Cette circulaire est particulièrement intéressante puisqu'elle tente de donner quelques définitions :

"Il  résulte  de  la  jurisprudence  que  la  publicité  est  entendue  de  manière  large  comme  « un acte de communication impersonnel par lequel un annonceur entend susciter ou développer la demande d'un produit, quel qu'en soit le support » (Cour de cassation, chambre criminelle, 26 mars 1997, pourvoi n°95-85620) ou encore comme « tout acte, quelle qu'en soit la finalité, ayant pour effet de rappeler ces produits [du tabac]ou leurs marques» (Cour de cassation, chambre criminelle, 18 mars 2003, pourvoi n°02-83740).''

Donc, une publicité est un acte de communication concernant un annonceur. Et non pas un particulier.

Il reste cette intriguante deuxième partie de définition concernant le fait de rappeler les produits du tabac. Mais cette dernière est détaillée quelques lignes plus bas :

"Le 1er alinéa de l’article L. 3511-4 du CSP dispose qu’« est considérée comme propagande ou  publicité  indirecte  la  propagande  ou  la  publicité  en  faveur  d'un  organisme,  d'un  service, d'une  activité,  d'un  produit  ou  d'un  article  autre  que  le  tabac,  un  produit  du  tabac  ou  un ingrédient  défini  au  deuxième  alinéa  de  l'article  L.  3511-1  lorsque,  par  son  graphisme,  sa présentation, l'utilisation d'une marque, d'un emblème publicitaire ou un autre signe distinctif, elle  rappelle  le  tabac,  un  produit  du  tabac  ou  un  ingrédient  défini  au  deuxième  alinéa  de l'article L. 3511-1.»

Donc, selon cette définition bien technocratique quand même, la propagande ou la publicité indirecte (les termes sont mélangés) dans la vape sont des actes qui consisteraient à rappeler le tabac. On comprend pourquoi un magasin de cigarette électronique en ligne s'est fait attaqué cet été par DNF (voir ici).

Enfin, contrairement à la publicité, il n'est pas dit clairement que la propagande ne concerne pas les utilisateurs.

De plus, ces définitions sont issues de la jurisprudence, donc de décisions de justice. Si un juge s'appuie souvent sur les décisions judiciaires précédentes pour rendre son propre jugement, il reste libre de juger comme il l'entend et de rendre une décision différente selon les circonstances.

Néanmoins malgré ces limites ou ces zones d'imprécision que SOVAPE a décidé de contester avec juste raison, ces définitions confortent l'opinion du forum dans ses choix.  Very Happy


Dernière édition par Franck le Dim 30 Oct 2016 - 19:03, édité 19 fois

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par copiercoller le Dim 29 Mai 2016 - 9:39

C'est long mais c'est bon. et tout à fait vivons debout et mourons couché.
La PG(police générale) n'est pas encore passée chez moi pour voir si je fais pousser de la VG sur mon balcon.
Je ne change rien.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Franck le Dim 29 Mai 2016 - 9:48

@copiercoller :


Mais non, il n'est pas long. Il y a quelques points que j'ai du évacuer Very Happy
En tout cas, il m'a paru nécessaire de bien développer ces points qui sont cruciaux. Notre vision des choses n'a pas été décidée sur le coup de l'émotion.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par loco le Dim 29 Mai 2016 - 9:57

cheers

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Rico73 le Dim 29 Mai 2016 - 9:58

aouf, le pavé du dimanche matin affraid study

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Franck le Dim 29 Mai 2016 - 10:04

@Rico73 :

Tu peux te contenter de la fin, si tu veux :

Personne n'a le droit de nous ôter ce privilège de témoigner, d'informer, d'échanger, de débattre, de donner votre avis.

Alors n'ayons pas peur.

Ne baissons pas la tête.

Jamais.

Vivons debout.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Amélia le Dim 29 Mai 2016 - 10:06

Merci Franck! Pour ma part je ne change rien.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Pascal1969 le Dim 29 Mai 2016 - 10:12

Joli pavé....euuhhh....billet Franck Laughing
Comme je l'ai déjà dis sur un autre post, la TPD je m'en fiche comme de ma première paire de chaussettes. Je continue à vaper comme avant et puis c'est tout. Le " pour être peinards, vapons cachés " c'est pas pour moi.

Au contraire, nous devons nous montrer, montrer nos mods, nos ego et autres istick, puisque la publicité est interdite, afin que ceux qui voudraient passer à la vape voient le matos et surtout voient que ça fonctionne.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par bibidochon le Dim 29 Mai 2016 - 10:14

@Franck a écrit:
Personne n'a le droit de nous ôter ce privilège de témoigner, d'informer, d'échanger, de débattre, de donner votre avis.

J'aurai plutôt écrit :
Personne n'a le droit de nous ôter ce droit fondamental de témoigner, d'informer, d'échanger, de débattre, de donner notre avis.
 Wink  ça sent la fatigue de fin de texte pour le "votre" Very Happy

(j'ai changé "privilège" par "droit fondamental" au dernier moment, ça "claque" plus tongue )

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Franck le Dim 29 Mai 2016 - 10:16

@bibidochon :

Tu as raison. Corrections effectuées. Very Happy
Il se peut qu'il y ait encore des coquilles. Comme d'habitude, ce texte a été écrit rapidement même si la maturation fut longue Wink
N'hésitez pas à me le signaler Very Happy

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par bibidochon le Dim 29 Mai 2016 - 11:02

Relayé sur "facetruc", groupe "Initiative citoyenne : je ne fume pas, je vape" pour que chacun puisse se faire à l'idée que nous ne baisserons pas les bras.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par gardaneV2 le Dim 29 Mai 2016 - 11:24

@Franck
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Même si je préfère ton résumé! Embarassed

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Franck le Dim 29 Mai 2016 - 11:29

@gardaneV2 :

Même si je préfère ton résumé!

mdr Oui, je m'en doute. j'ai quand même essayé d'ajouter quelques touches légères ici ou là mais il est vrai que les paragraphes analysant les textes législatifs peuvent être fastidieux. Mais c'est nécessaire pour bien comprendre l'esprit de ces textes.
Il est nécessaire de voir pourquoi on arrive à la conclusion que ce sont les professionnels qui sont visés par ces textes.
Les allergiques aux textes législatifs peuvent aller directement au chapitre 5 qui forme un texte qui peut se suffire à lui-même  Wink
J'espère en tout cas que ce texte te permet d'y voir un peu plus clair Very Happy

@bidochon ;

Merci.Very Happy  Venant d'un membre qui est souvent exigeant et qui ne laisse rien passer, et à juste raison, j'apprécie Very Happy

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Jacques LH le Dim 29 Mai 2016 - 12:00

Très belle analyse @Franck, je la partage à 100%.
Empêcher les citoyen de dire ce qu'ils ont à dire serait de la censure. Si je peux vous donner un point de comparaison, regardez ce qu'il se dit sur le cannabis, pourtant substance classée comme illicite, en particuliers sur les sites de réduction des risques. Personne n'a jamais été inquiété pour l'information ou les témoignages qu'ils relaient.
Alors oui, comme tu le dis, restons debout et défendons la vape.
Bon dimanche à tous ;-)

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par marbulle le Dim 29 Mai 2016 - 12:11

merci Franck quelle belle clarification pour ma part, je ne changerais rien à ma façon de vivre la vape Wink

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Cloupor mini
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IPV2
IPV mini
Pipeline Pro 18500
DNA 12 V1 et V2
DNA20D (écran cassé) dans une box boîte à bonbons
Zmax Siegelei V3 telescopique donné
Zmax Siegelei donné
Vamo V2 Black Chrome
Ego-C twist 1100mah donnée
Zmax V1 donné
Dripper VV (le module devrait finir dans une box bois maison)
V8VV le module a été transféré dans une box bois maison "le bahut"
lavatube V1 mon premier mod VV
2 Kick evolv V1 et V2 et un DNA20D (en attente d'une box)

Mods méca:
Styngray original + clone
chinemesis
Cine You
Roller SS-M
GUS telescopique
Temon 16
Vmod mini V2
Galiléo
Cube 14500 donné
Morph V1
Natural
indestructible home made 18650
plusieurs Box Bois maisons 18650 appelée "Marmoi"
Box PVC thermopliées et collées 18650
E-pipe maison 18350

Atos reconstructibles:
Drippers clones: Veritas Lancia Origen v2 ...
Origen V2 Genesis clone
Lemo
Squape R
Tayfun GT Clone
Squape
Russian
Anguis
Clear Genes'Os
Genes'Os
DID20 échangé contre iguane V2
GP Spheroïd
Killer 705
RSST
Aga-T
Aga-S
genesis V5
Cobra chinois
mini DID chinois
Choïce SS
Vision Eternity cassé..
etc..


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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Trublionne le Dim 29 Mai 2016 - 12:12

Merci Franck cheers

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Madcat le Dim 29 Mai 2016 - 12:14

@Franck a écrit:Personne n'a le droit de nous ôter ce privilège de témoigner, d'informer, d'échanger, de débattre, de donner votre avis.
je n'avais pas pour habitude de la fermer, je vais même l'ouvrir un poil plus dorénavant Smile
merci pour ce pavé du dimanche matin @Franck kiss2

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par jilou le Dim 29 Mai 2016 - 12:15

Beau billet Franck. j'ai pris le temps de tout bien lire comme il faut. study

Pour pouvoir informer en belgique. Je suis inscrit sur des groupes fermés de la vape, et je me rends compte que l'information chez nous est nulle. anger6

je ne vais pas faire une critique des shops et des membres. On a quelques années de retard en comparaison par rapport à vous. Chez nous la vape s'ouvre au grand public et ils sont plus intéressé par l'exposition de leur mod et ato de la mort. J'ai l'impression de revenir quelques années en arrière. clown

Je me permettrai de mettre un lien sur facebook et de mettre ton résumé sur ma page facedeboucq.

contrairement à l'adage qui dit "vivons heureux,vivons caché", je préfère l'adage de anakine, même si il est un peu trop radical et dans mon cas se rapporterais plus à la loi qu'au respect envers les non utilisateurs, "je vape et je t'emmerde".

Bonne vape et bon dimanche.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par loco le Dim 29 Mai 2016 - 12:23

Je vape et je te respecte
Tu peux me respecter Wink

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Leio le Dim 29 Mai 2016 - 12:41

"Je vape et ça se voit" Very Happy



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AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
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et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Morticia30131 le Dim 29 Mai 2016 - 12:45

@Franck
"les paragraphes analysant les textes législatifs peuvent être fastidieux."

Ouais, c'est pas faux !!!

Cela dit, j'ai énormément apprécié tes explications. Je suis plutôt d'accord avec ton interprétation des textes.

Et ouf, je n'irais pas en taule (je m'explique):

Hier, je suis allé dans un resto avec plein de monde, et des fumeurs bien entendu. Cadre sympa, apéro et déjeuné en plein air, de quoi s'en mettre plein les poumons!! Moi, en bonne vapoteuse, je sors ma bête et crache un p*t**n de nuage de sa mémé. Et là... à peu près 50 paires d'yeux qui me regardent comme des merlans frits!!! Ha ha ha !!!!!
Quelques unes de mes connaissances sont venues vers moi pour me dire leur satisfaction de me voir arrêter la clope.
Moi, je cherchais les indécrottables fumeurs. Une fois mes poissons ferrés, je leurs ai parlé du matos et de ses avantages. De la facilité d'arrêter la tueuse grace à ce genre de petits bijoux... Sans succès :'(

Ça ne marche pas à tout les coups!! Certains non fumeurs insistent bien sur le truc du parfum bien chimique c'est pourri!! Mouahrf, c'est vrai que les clopes, c'est hachement moins chimique!!! Le polonium, c'est une belle plante non?!!
Purée, des fois, je m'épate en réussissant à garder mon calme!!!

Vive la vape libre, et vive les droits de l'Homme !!!

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Madcat le Dim 29 Mai 2016 - 13:03

petite coquille à la fin du chapitre 2
@Franck a écrit:Aussi, un vendeur qui afficherait : « le meilleur dispositif de sevrage qui existe » ou « passez à la vape et sevrez-vous facilement du tabac » serait en effraction et pourrait être condamné.
relevé par un lecteur FB : Cara Beauce, et oui un(e) Beauceron(ne) encore Smile
cela dit je me suis représenté le truc et j'ai bien ri mdr


Dernière édition par Madcat le Dim 29 Mai 2016 - 13:05, édité 1 fois

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par loco le Dim 29 Mai 2016 - 13:04

Leio cheers

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Franck le Dim 29 Mai 2016 - 13:17

@Madcat:

merci pour l'info. C'est corrigé, j'ai changé et utilisé l'expression plus imagée :  "rattrapé par la patrouille". Wink

Merci à toutes et tous pour vos commentaires positifs sur ce texte.  Very Happy

@JacquesLH :

Je suis content  que le président de la SOVAPE partage cette analyse. Very Happy

@Morticia :

Rappelle-toi lorsque tu étais fumeuse. Lorsqu'on fume et que l'on n'a pas l'intention d'arrêter de fumer, on trouve toujours de bonnes excuses : "ce n'est pas le bon moment", "après tout, pour l'instant, ma santé va bien, merci", "j'ai quand même le droit de prendre du plaisir avec une cigarette, non ?", "je fais ce que je veux". Il  n'est donc pas anormal que les fumeurs trouvent des excuses pour ne pas passer à la vape.
Mais l'important n'est pas de les forcer, cela ne fonctionne jamais. L'important est qu'il sache que cela existe. Le jour où ils voudront arrêter, ils réfléchiront à la vape, comme à d'autres méthodes, mais ils savent que la vape peut être une solution de plus mise à leur disposition.

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Re: [BILLET] Vivons debout !

Message par Bafien le Dim 29 Mai 2016 - 13:21

je rejoint globalement ton analyse de ce texte Franck.

j'ajouterais,
C'est mon intime conviction : le forum n'est donc pas concerné par les textes de l'UE ou de la France.
un forum comme celui ci peut être considéré comme une œuvre littéraire (a contributions multiple).
a ce titre, en France les "œuvre d'art" sont extrêmement bien protégé. elle ne sont pas soumises aux normes ou règles quelconque. (en dehors de celle qui régisse la "liberté d'expression" décrit dans notre constitution)

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