[ARTICLE 27/05/16] fr.vapingpost.com : Directive européenne : branle bas de combat chez les professionnels de la vape

Le site fr.vapingpost.com (anciennement ma-cigarette.fr qui a juste changé de nom) propose un article intéressant : branle bas de combat chez les profesionnels de la vape.
A la lecture du titre, je me suis dit : "chic, enfin de l'action, il va se passer quelque chose !"

Soyons honnête : question branle-bas, attendez-vous à... ben rien en fait  

J'en veux pour preuve cette citation de myfree-cig.com, distributeur :

"Pour l’instant, on ne change pas notre façon de travailler, la seule chose qu’on essaie de faire c’est de d’obtenir des informations. "

ou celle de Bordo2, fabricant français de liquide :

"On ne change pas nos façons de faire."

Sacré branle bas ! Bon je taquine mais les pros ne peuvent pas faire grand chose après la parution de l'arrêté, sinon attendre.

Remarquez, eux n'ont rien changé, ce n'est peut-être pas si mal. Car j'en ai vu quelques professionnels faire de la retape avant le 20 mai, proposant plein de produits à prix soi-disant réduits sous prétexte qu'il n'y en aurait plus le 20 mai et qu'il convenait de craquer son pognon maintenant. Or, on sait aujourd'hui par l'ordonnance que les produits actuels peuvent être mis à la consommation jusqu'au 20 novembre 2016 et commercialisés jusqu'au 1er janvier 2017. Business is business.

merci Franck, des promos à tout bout de champ, ça il y en à eu un peu partout.
comme tu le dit : Business is business.
J'en connait un qui à dit qu'il n'y aurait plus de Red Astaire et c'est tant mieux pour moi, il fait pratiquement le même, et c'est vrai sans déconner.
(je commande parfois chez lui), c'était la porte ouverte à la petite guerre de e-liquide.

Plus de Red Astaire en tout prêt... Le concentré n'est pas du tout, mais alors pas du tout impacté par la TPD ou la loi santé

BourJoir ,

Ben non, les pros, enfin tout au moins ceux-la ne changent rien à leur façon de faire. Et, sur ce coup ils en ont bien raison !
Parce que franchement lorsque je lis certains qui parlent de cacher leurs vitrines, qu'ils ne peuvent plus faire de carte de fidélité, ..., ben ça ne me fait pas mourir de rire mais juste vomir.
Cette Loi apporte certes de nombreuses restrictions mais il me semble bien inutile de s'en ajouter...

Cependant j'aurais aimé voir plus de pros entendre notre message de connards de vaptivistes (désormais vaptégristes ) depuis, hum, 2012...

J'ai fait un copier/coller de ma demande au Petit Vapoteur et voici leur réponse :

Marc sbardella
20/05/2016
Bonjour,

Je suis dans mon compte et les points de fidélités n'apparaissent plus, est-ce normal...

merci et cordialement

mr sbardella



Le Petit Vapoteur
21/05/2016
Bonjour,

avec la TPD, il n'y a malheureusement plus de réduction, cela étant désormais interdit

Bonne vape l'équipe du sav.


Pros ou pas pros ? c'est quand même une boutique renommée !!!
Allez voir sur leur Facebook ce qu'ils ont écrit

[Enervé]
Qu'ils lisent les textes de Lois, ou apprennent à les lire, chez LPV, bordel de merde !
Rien, RIEN, n'interdit les cartes de fidélité, les points fidélité, les trois plus deux gratuit (je ne remet même pas le lien sur lequel j'ai expliqué pourquoi, ça m'agace, ce sont des cons qui se fixent des trucs qui n'existent même pas).
[Enervé]

Sinon, t'as pas un lien vers ce qu'ils expliquent à ce sujet ? Histoire qu'éventuellement je leur réponde ?

En parlant de pub :

Cigatec a écrit:Bilan et perspectives post entrée en vigueur de l'Ordonnance n° 2016-623 du 19 mai 2016

L'objet de ce post est d'éclaircir les points obscurs, sujets à interprétations souvent erronées de la part de non-juristes (I) qui pullulent sur Facebook (et ailleurs). Dans une deuxième partie, nous verrons que malgré tout, des perspectives s'offrent à nous (II).

I) Les pièges de l'Ordonnance

• A) Bien comprendre l'article 38 de la Constitution de 58 (article 38 C)
  
  Il est impossible de comprendre correctement ce qui se passe aujourd'hui sans comprendre l'article 38 de la Constitution. Il est primordial de s'y intéresser. Une ordonnance de l'article 38 est une ordonnance bien particulière.
  
  https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000571356&idArticle=LEGIARTI000006527512&dateTexte&categorieLien=cid
  
  Je cite :
  « Le Gouvernement peut, pour l'exécution de son programme, demander au Parlement l'autorisation de prendre par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. »
  
  Ici cette demande a été faite au Parlement dans le cadre du vote de la loi santé. C'est ce qu'on appelle une loi d'habilitation. Le Gouvernement (le pouvoir réglementaire) sollicite du Parlement (le pouvoir législatif) le droit d'intervenir dans le domaine de la Loi, à l'intérieur duquel il ne peut normalement pas intervenir de lui même, unilatéralement (cf Article 34 et 37 de la Constitution). Pendant une durée de douze mois à compter de la publication de la loi Santé, le Gouvernement est autorisé à intervenir dans le domaine de la loi (cf article 225 de la loi Santé). A ce titre, rappelons qu'une loi se situe au dessus d'un règlement dans la hiérarchie des normes. Très peu de recours sont possibles contre une loi, alors qu'attaquer un règlement est bien plus facile. Hiérarchie des normes pour les nuls : Constitution>Droit européen et conventions internationales>Loi>Règlements
  
  https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/1/26/AFSX1418355L/jo#JORFSCTA000031912680
  
  Je cite :
  « Dans les conditions prévues à l'article 38 de la Constitution et dans un délai de douze mois à compter de la publication de la présente loi, le Gouvernement est autorisé à prendre par ordonnances les mesures relevant du domaine de la loi visant à assurer la cohérence des textes au regard des dispositions de la présente loi et à abroger les dispositions devenues sans objet.Un projet de loi de ratification est déposé devant le Parlement pour chaque ordonnance prévue au présent article dans un délai de trois mois à compter de sa publication »
  
  Vous noterez que le gouvernement est autorisé à abroger les dispositions de la Loi Santé devenues sans objet du fait de la parution de l'ordonnance. Nous y reviendrons plus tard mais voilà pourquoi les gens qui affirment que la publicité est interdite parce que l'interdiction provient de la Loi Santé se trompent.
  
  Continuons l'analyse du texte de l'article 38 C :
  « Les ordonnances sont prises en Conseil des ministres après avis du Conseil d'Etat. Elles entrent en vigueur dès leur publication mais deviennent caduques si le projet de loi de ratification n'est pas déposé devant le Parlement avant la date fixée par la loi d'habilitation. Elles ne peuvent être ratifiées que de manière expresse »
  
  Attention ici : entrée en vigueur ne signifie pas application. Une ordonnance entrant en vigueur est inscrite dans le paysage juridique mais ne produit pas forcément d'effets. Elle peut en produire immédiatement mais ce n'est pas le cas pour celle-ci. Nous y reviendrons plus tard.
  La question de la loi de ratification avant la date fixée par la loi d'habilitation est clairement évoquée dans l'article 225 de la Loi Santé (cf supra). Le Gouvernement dispose de 3 mois à compter de la publication de l'ordonnance pour faire ratifier le texte. Sans ratification, l'ordonnance continue à produire des effets, mais la force de ces effets est moindre (de nature réglementaire). Attention aussi à la « caducité de l'ordonnance ». Elle n'intervient qu'à défaut de dépôt sur le bureau du Parlement. Concrètement cela veut dire que si un bout de papier a été mis sur le bureau du Parlement, l'ordonnance ne peut plus être rendue caduque, même si le Parlement n'approuve pas le texte.
  
  
• B) L'Ordonnance est-elle applicable ?
  
  La réponse est non. A partir du moment où une ordonnance prévoit d'elle même des décrets d'application, elle ne devient applicable qu'une fois les décrets d'application promulgués (CQFD)
  
  Je cite l'article L 3514-6 de l'Ordonnance :
  « Art. L. 3514-6.-Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent chapitre, notamment le contenu de la déclaration, ses modalités de transmission et d'actualisation, la nature des informations qui sont rendues publiques et les modalités selon lesquelles elles le sont. »
  
  
• C) La publicité et ses corollaires (propagande, etc) sont-ils interdits ?
  
  La réponse est encore une fois non. Nous l'avons vu plus tôt, l'ordonnance n'est pas applicable. Quant aux dispositions de la loi Santé concernant l'interdiction de la publicité, comme l'article 225 de la loi Santé l'y autorisait, le Gouvernement a abrogé les dites dispositions, remplacées par des dispositions plus précises et consacrant une nouvelle catégorie de produits, à mi-chemin entre produits de consommation courante et produits du tabac : les produits du vapotage.
  
  De plus, nous y reviendrons plus tard, mais une interdiction de la publicité pure et simple, sans mesures transitoires, aurait toutes les chances d'être illégale. En effet, depuis un arrêt CE 2006 KPMG (l'un des plus grands arrêts de la jurisprudence administrative), la sécurité juridique est un principe avec lequel le Gouvernement ne peut plus badiner…
  
  Je cite :
  « L'autorité investie du pouvoir réglementaire doit édicter, pour des motifs de sécurité juridique, les mesures transitoires qu'implique, le cas échéant, une réglementation nouvelle, notamment si ces règles nouvelles sont susceptibles de porter atteinte à des situations contractuelles en cours qui ont été légalement nouées (Ass., 24 mars 2006, Sté KPMG et autres, n° 288460 et s.) »
  
  http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Decisions/Les-decisions-les-plus-importantes-du-Conseil-d-Etat/24-mars-2006-Ste-KPMG-et-autres
  

Le Gouvernement Belge en a fait l'expérience à ses frais. L'un des motifs de la suspension de l'arrêté royal étant l'absence de mesures transitoires dignes de ce nom.

La suite, les perspectives, pour demain

@Den'ice

http://www.lepetitvapoteur.com/fr/contactez-nous

il y a deux rubriques soit tu les contactes si t'as un compte et si t'en a pas c'est sur la même page.

La conversation que j'ai eu avec eux, c'est dans mon compte, si tu veux je te donne mon adresse mail et mon mot de passe et c'est moi qui va me faire engueulé ....
Je retourne voir sur Facebook pour voir exactement ce qu'ils on dit, à voir si ils ne l'on pas enlevé...

vas y mon poto, déchaînes les enfers !!!!

https://www.facebook.com/lepetitvapoteur/

Quel merdier, ils ont tout changer, on ne peut même plus les liker sur Facebook. Je t'ai mis le lien de leur page facebook...
Sur leur site le forum il n'y a plus rien, il faut regarder sur leur blog pour voir...
En plus de ça tu vas sur le site, ils te demande ta date de naissance, avant ils ne demandaient rien ??


Ci dessous ce qu'ils y disent (facebook) :

Le petit vapoteur
19 mai, 19:47 ·

Amis Vapoteurs,

C'est avec tristesse que LE PETIT VAPOTEUR tire sa révérence sur Facebook.
En effet la nouvelle législation applicable aux cigarettes électroniques (TPD) prend effet demain. Elle nous interdit toute publicité directe et indirecte en faveur de la cigarette électronique.
Facebook semble ne pas échapper à la règle.
Nous arrêtons donc toute publication via cette plateforme jusqu'à nouvel ordre.
Nous recherchons des solutions alternatives (forum, groupes privés..) afin de continuer le combat !
Nous ne manquerons pas de vous tenir informés !

Merci à tous pour votre fidélité et restez connectés


L'adage "perdre une bataille mais pas la guerre" est plus que jamais d'actualité.

Bonne Vape
L'équipe LPV

@ Den, j'ai oublié prends un calmant avant

Si je trouve autre chose, je te le dirais mais la il se fait tard et le papy est fatigué

Yep ,

Et bien je vais ne même pas leur parler. (point)

@Shaigan réponds bien mieux que ce que je n'aurais pu faire à ces trou du cul qui ne savent rien.

Je soupçonne même un rien de marketing pour se faire plaindre...

Putain, si j'ai le temps, demain je passe faire un bisou (des bisous) à la boutique de chez moi qui a encore balancé des pubs facebook aujourd'hui !

[Euh, Enervé, hein ]

Bon, ben, en fait, je leur ai tout de même envoyé un message...

Shaigan a écrit:En parlant de pub :

Cigatec a écrit:
B) L'Ordonnance est-elle applicable ?

La réponse est non. A partir du moment où une ordonnance prévoit d'elle même des décrets d'application, elle ne devient applicable qu'une fois les décrets d'application promulgués (CQFD)

Je cite l'article L 3514-6 de l'Ordonnance :
[list]
« Art. L. 3514-6.-Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent chapitre, notamment le contenu de la déclaration, ses modalités de transmission et d'actualisation, la nature des informations qui sont rendues publiques et les modalités selon lesquelles elles le sont. »

L3514_6 c'est le  Chapitre IV  « Produits à fumer à base de plantes autres que le tabac "

La vape c'est L3513-* (Chapitre III / Produits du vapotage), la pub sur la vape L3513-4 en particulier.

Donc ça ne change pas le fond du discours mais c'est plus précis et ciblé sur le bon chapitre

« Art. L. 3513-19.-Sauf dispositions contraires, un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent chapitre, notamment celles relatives aux articles L. 3513-6 et L. 3513-7, ainsi que le contenu de la notification et de la déclaration mentionnées aux articles L. 3513-10 et L. 3513-11, leurs modalités de transmission et d'actualisation, la nature des informations qui sont rendues publiques et les modalités prévues à cet effet.

@marcuche :

En plus de ça tu vas sur le site, ils te demande ta date de naissance, avant ils ne demandaient rien ??

Oui, enfin cela ce n'est pas lié à la TPD mais plus avec l'interdiction de vente aux mineurs. Il y a quelques semaines, on avait parlé de vidéos de deux ados qui prétendaient acheter sur le petit vapoteur. Alors que la loi concernant l'interdiction de vente aux mineurs est passée en 2015, cela la foutait mal. Je suppose que ce site cherche à montrer sa bonne volonté.

Sinon, j'ai bien aimé ça :

Nous recherchons des solutions alternatives (forum, groupes privés..) afin de continuer le combat !

Oui, enfin, ce n'est pas réellement continuer le combat, c'est continuer à vendre pour avoir de l'argent. Il n'y a rien de répréhensible en soi, c'est le commerce. Il faut bien qu'un commerçant montre ce qu'il a à vendre aux clients potentiels. Mais bon de là à gagner une guerre en publiant des annonces commerciales sur un groupe privé ou un forum...

@den'ice :

Je soupçonne même un rien de marketing pour se faire plaindre...

Je pencherai plutôt pour un manque de connaissances du fonctionnement du droit en mode panique.
Je rappelle qu'ils ne sont pas les seuls à avoir réagi comme cela. Dès les 19 mai, on a a vu des sites, des blogs a priori tenus par des particuliers devenir secrets ou carrément mettre la clef sous la porte alors que, comme le rappelle Shaigan, il n'y a même les décrets d'application de ces textes ! Ils ne sont donc pas applicables en l'état.
Ensuite, la TPD date de 2014, on savait qu'elle entrerait en application vers le 20 mai, alors réagir à chaud le 19 montre vraiment un manque de réflexion en amont. ne pas attendre les décrets d'application montrent la méconnaissance des institutions. Total : peur et méconnaissance font un cocktail bien détonnant.
Je pense que c'est la mention d'une amende à 100 000 € dans l'ordonnance qui a du donner des sueurs froides à bon nombre de professionnels.

Den'ice a écrit:Rien, RIEN, n'interdit les cartes de fidélité, les points fidélité, les trois plus deux gratuit ...

Tous ont tendance à confondre "fidélité" et "parrainage"
La FIVAPE devrait penser à leur fournir un dictionnaire

@bidochon :

Tous ont tendance à confondre "fidélité" et "parrainage"

Oui, mais pour eux, cela doit être plus ou moins pareil, ce sont des outils pour garder ou augmenter le chiffre d'affaires. Ce sont des outils commerciaux.
Pourtant une carte de fidélité ou un programme de fidélité n'est absolument pas la même chose qu'un parrainage.
Un programme de fidélité vise à conserver un client existant. Un système de parrainage vise à transformer les clients qu'ils ont a en une sorte de VRP chargés d'aller faire la retape auprès de clients potentiels. La philosophie est bien différente. De plus, un client qui choisit de participer activement à un programme de parrainage et cherche de nouveaux clients pour sa boutique préférée dans l'espoir d'avoir 15, 20, 30 % de réduc perd aussi souvent sa liberté d'expression. Si jamais il est déçu par la boutique d'une manière ou d'une autre, il ne pourra pas le dire aux prospects potentiels à moins de perdre son rôle de parrain et les réductions promises ou déjà en cours.
On l'a vu ici quelquefois, rarement mais on a vu de nouveaux membres débouler, faire de la retape pour leur boutique, sans même un bonjour ni une courte présentation, encourager les lecteurs et membres à se connecter à la boutique en question, qui est forcément la meilleure, la moins chère, la plus pros et proposant qu'on les contacte par MP pour avoir droit à des réductions. Ces membres là ne viennent pas échanger, parler de la vape, peser le pour et le contre, réfléchir et débattre, ils ont juste été transformés en commerciaux, peut-être même sans y avoir pris garde.

Non, ils n'ont rien compris.
Oui, ils confondent tout...

Réponse à mon message :

"Bonjour,

Nous vous confirmons que d'après les décrets que l'on retrouve sur le site LegiFrance,
la publicité directe ou indirecte, le mécénat, toute promotion ou forme de parrainage est bien interdite et répressible.
En vous souhaitant une bonne vape.

Bonne journée, l'équipe du sav."

@Den'ice :

Ah bon les décrets sont parus ? mais pourquoi on ne me dit rien, à moi ?

@Den'ice , ils ont fait vite pour répondre, as-tu été sur leur Facebook, du moins ce qu'il en reste, la photo de groupe derrière une tombe dans un cimetière avec leur pouce, pas pour liker mais à l'envers, c'est nimp. ..

@Franck, merci et ne croit surtout pas que je m'énerve mais ça m'agace toutes ces contradictions, ça vole de partout   .
Pour en revenir à la page d'accueil du site en question, j'ai été un peu vite, avant il était marqué, si vous êtes majeur, site réservé aux adultes ou quelque chose du genre, t'avais le pavé continuer et t'avais qu'a cliquer.  

Je pense qu'ils se détruisent eux même, c'est ce que je ressent, je peux me tromper ???..Mais ce qui à été répondu à Den en est la preuve.
On fait tout pour défendre la vape et j'ai l’impression qu'ils font tous le contraire, ou j'ai rien compris, j'ai un petit Q.I       .

Qui vivra, verra   vivons l'instant présent.

Voili, voilou je vais jardiner et repiquer mes salades, ce n'est pas interdit

Franck a écrit:Ah bon les décrets sont parus ? mais pourquoi on ne me dit rien, à moi ?

t'est chef, tu devrait le savoir avant nous

@marcuche :

Je pense qu'ils se détruisent eux même, c'est ce que je ressent, je peux me tromper ???..Mais ce qui à été répondu à Den en est la preuve.

Réflexions intéressantes, mon cher marcuche. En fait, j'ai l'impression que pendant de longs mois, chez beaucoup de professionnels, il y a eu un déni, une volonté de ne pas s'intéresser aux lois qui allaient arriver. C'était du genre: "tant que ça marche et que le tiroir-caisse fait gling-gling, on en profite."
Cela s'explique par plusieurs raisons : les entepreneurs ont l'âme un brin commerciale. Les textes législatifs, ce n'est souvent pas leurs trucs. Le staff a pu le constater lorsqu'on échangeait avec eux sur leur CGV. Certains n'y connaissaient pas grand chose et copiaient/collaient les CGV du voisin
Et dès que les premiers textes français sont parus, il y a eu panique à bord chez beaucoup. Surtout, comme ils n'ont pas tous réfléchi, ils ne savent pas où ils vont, ne connaissent pas forcément les limites. Par prudence, certains préfèrent arrêter toute opération de peur d'être condamnés.

Ceux qui ont pondu ces textes, dictés par Big Tobacco, n'ont pas tout compris non plus.

Je vape depuis plus de 4 ans et, je nage un peu, beaucoup dans ce qu'il est possible de faire ou pas.

Dans le doute, je m'abstiens... de changer mes habitudes, d'autant que ceux qui seront chargés d'appliquer ces lois sur le terrain n'ont pas fini de nager dans le sable eux aussi.

@gardaneV2 :

Je vape depuis plus de 4 ans et, je nage un peu, beaucoup dans ce qu'il est possible de faire ou pas.

Tu n'es pas la seule, je pense
Je vais poster dès demain un billet à ce sujet là. Il est grand temps qu'on vous dise ce qu'on en pense et que vous puissiez avoir la position du forum. J'ai mis un peu de temps mais il était nécessaire de réflechir, d'agir sans précipitation et de rassembler toutes les idées.

Dans le doute, je m'abstiens... de changer mes habitudes

Tu as bien raison, ne change rien Et je te l'annonce : le forum ne va rien changer non plus !