la CJUE valide la directive européenne relative aux produits de tabac et aussi aux produits de la vape

par **Franck** Ven 6 Mai 2016 - 19:02

La Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) devait se prononcer sur une série de plaintes contre la directive européenne (TPD pour Tobacco Products Directive). En effet les cigarettiers et certains pays comme la Pologne attaquaient sur le paquet neutre et sur l'interdiction à terme de certains arômes dans le tabac comme le menthol. De l'autre, Totally Wicked, distributeur anglais de produits de la vape, avait saisi la CJUE sur l'article 20 concernant la vape.

Ben voilà, elle s'est prononcée et toutes ces plaintes ont été déboutées.

Pour la partie concernant l'article 20, voici ce que dit la Cour de Justice :

« En soumettant ces cigarettes à un régime juridique distinct et, par ailleurs, moins strict que celui applicable aux produits du tabac, le législateur de l'Union n'a pas enfreint le principe d'égalité de traitement »

Vous trouverez un article ici qui en parle. Les anglophones trouveront ici un article beaucoup plus détaillé sur l'affaire Totally Wicked.

Bonne vape quand même ! Very Happy

par Pashmina Ven 6 Mai 2016 - 19:16

Ah... Le sacro saint principe de précaution.... Il n'en ont, pourtant, pas beaucoup usé pour le tabac... Rolling Eyes

par Madcat Ven 6 Mai 2016 - 20:14

Franck a écrit:« En soumettant ces cigarettes à un régime juridique distinct et, par ailleurs, moins strict que celui applicable aux produits du tabac... »

heu ah bon ?! scratch

ah au fait kicékivoulaihunréjimedistainqt pour la vape ? ben ayé c'est acté pleure

par Fury74 Sam 7 Mai 2016 - 0:17

Madcat a écrit:
Franck a écrit:« En soumettant ces cigarettes à un régime juridique distinct et, par ailleurs, moins strict que celui applicable aux produits du tabac... »

heu ah bon ?!

C'est comme ci, en plus de nous la mettre bien profond (ça on y était préparé: enfin presque), ils nous narguaient (pour en remettre une couche...) plussoie -1

Du foutage de gueule, c'est l'impression que ça donne!!! anger5

par Brigitte Sam 7 Mai 2016 - 2:39

J'ai le moral à zéro ! Crying or Very sad

... La cigarette existe depuis longtemps maintenant et ils ne savent pas encore si elle est dangereuse ou pas ?... Ils réagissent comme si nos produits de la vape était pas surveillé, comme si ceux que l'on nous vend pourrait être dangereux... Est ce le cas ?

Je n'arrive plus à comprendre pourquoi ils ne veulent pas reconnaître que la cigarette électronique à rien a voir avec le tabac et qu'elle aide à faire arrêter de fumer ou à réduire le tabac !... Il y a que des blonds qui nous gouverne ? ... On a du oublier de leur mettre un cerveau... J'ai l’impression qu'ils tournent en rond depuis que j'ai commencer à vaper !... Des poissons rouge dans un bocal. anger2

Peut être que c'est moi qui à rien compris, je vais me remettre à la lecture, peut être que je vais revenir avec le sourire ... Allez zou j'y vais ... study

par sanatorium Sam 7 Mai 2016 - 4:41

Au contraire je pense qu'ils ont un cerveau et qu'ils savent s'en servir, il suffit de savoir a qui profite le crime, pas seulement aux cigarettiers , presque 80.000 morts par an liés au tabac, pour l'etat c'est pas anodin , en resumé tout cela fait partie d'un plan certe macchiavelique mais murement reflechis , tout cela a pu etre possible en grande partie grace a la passivité et du chacun pour soi des peuples de l'union europeenne.

par **Franck** Sam 7 Mai 2016 - 8:11

@ Madcat :

ah au fait kicékivoulaihunréjimedistainqt pour la vape ? ben ayé c'est acté

Hum, tu es plus spécialiste en droit que moi mais je crois qu'il y a une différence entre régime et statut.

En placant les produits de la vape dans une directive consacrée aux produits du tabac, l'UE a fait un très gros pas pour assimiler dans un même statut les produits de la vape et les produits du tabac, pour amener la confusion.
Pourtant, effectivement, en accordant à la vape un article spécifique dans cette directive, les produits de la vape disposent bien d'un régime spécifique.

Perso, la phrase de la Cour Européenne, je la comprends comme suit :

"les produits de la vape sont des produits du tabac, on est déjà bien gentil de leur donner un régime spécifique et de leur prévoir un article différent en plus un peu moins drastique que le tabac alors fermez-la".

En gros, la phrase de la Cour Européenne se comprend très bien, à mon avis, si on part du postulat que la vape et le tabac c'est la même chose. Elle ne se comprend pas si on pense que les produits de la vape ne sont pas des produits du tabac.

@ sanatorium :

Au contraire je pense qu'ils ont un cerveau et qu'ils savent s'en servir, il suffit de savoir a qui profite le crime, pas seulement aux cigarettiers , presque 80.000 morts par an liés au tabac, pour l'etat c'est pas anodin , en resumé tout cela fait partie d'un plan certe macchiavelique mais murement reflechis , tout cela a pu etre possible en grande partie grace a la passivité et du chacun pour soi des peuples de l'union europeenne.

Je ne suis pas certain qu'il y ait un plan. je pense tout simplement que beaucoup ont pris des décisions en poussant le principe de précaution à son maximum tout simplement et en se basant sur certaines études a priori scientifiques.

Vous êtes ministre de la santé mais vous ne vapez pas. Vous constatez que le phénomène de la vape se répand. Or, vous constatez aussi que certains retours de professionnels de la santé demandent la vigilance parce que cela pourrait être une porte d'entrée vers le tabagisme, que cela pourrait remettre le tabac à la mode, qu'on ne sait pas trop ce qu'il y a dans la vape, etc.
regardez les premiers rapports de l'OMS sur la question ou, en France, les conclusions du rapport de l'OFT qui suggère de faire très attention, d'interdire dans les lieux publics fermés, d'interdire la publicité. Bref, selon l'OFT, tu peux vaper, c'est bien, en tout cas mieux que fumer, mais surtout tu ne le montres pas.

@brigitte :

J'ai le moral à zéro !

Désolé, ce n'était pas le but. Mais, comme on a parlé ici de la plainte déposée par Totally Wicked, il semble normal de dire où cela en est.
Cependant, tout n'est pas encore totalement fini. L'AIDUCE a affirmé qu'elle allait attaquer en France cette directive lorsqu'elle serait transposée dans le droit français. Tout dépendra de l'angle d'attaque de l'AIDUCE mais cela peut fonctionner. Certains vendeurs belges ont réussi à faire en sorte que l'arrêté royal soit suspendu et réécrit.

Et quand bien même la directive est appliquée, un texte, une directive une loi, cela peut se mettre à jour, cela peut être annulée ou changée. Aucune loi, aucun règlement n'est éternel.

On a aussi un espoir à terme. je vois que beaucoup d'associations qui vont participer lundi au sommet de la vape sont dans l'optique de considérer la vape comme un produit de réduction des risques tabagiques. Cette position est défendue par Jacques le Houezec, le Dr Presles, le Pr Dautzenberg (malgré ses multiples pas de danse) et bien d'autres. Or, considérer la vape comme une méthode de réduction des risques tabagiques, c'est acter de facto que la vape n'est pas du tabac.
Cette hypothèse "vape, facteur de diminution des risques tabagiques" grandit jour après jour dans la communauté scientifique.

par copiercoller Sam 7 Mai 2016 - 10:07

Franck a écrit:Vous êtes ministre de la santé mais vous ne vapez pas. Vous constatez que le phénomène de la vape se répand. Or, vous constatez aussi que certains retours de professionnels de la santé demandent la vigilance parce que cela pourrait être une porte d'entrée vers le tabagisme, que cela pourrait remettre le tabac à la mode, qu'on ne sait pas trop ce qu'il y a dans la vape, etc.

Entièrement d'accord avec cette analyse et depuis longtemps(pour expliquer les décisions européenne, OMS...). De plus cela ressemble au comportement du fumeur, et semble repousser la disparition du tabac encore plus loin. Puis le : "ils" ont trouvé un moyen de fumer différent ce qui est insupportable(jugement moral).

par **Leio** Sam 7 Mai 2016 - 10:19

on pourrait aussi dire "vous êtes ministre de la santé et vous ne vapez pas, vous constatez que d'autre pays favorisent la vape en s'appuyant sur des études, vous avez pas mal de retour de professionnel médecins ou tobaccologues qui parlent d'une révolution dans la lutte contre le tabac, d'un nouveau paradigme etc... ainsi que le temoignage de centaines de milliers d'anciens fumeurs grâce à la vape"

par **Franck** Sam 7 Mai 2016 - 11:37

@ leio :

on pourrait aussi dire "vous êtes ministre de la santé et vous ne vapez pas, vous constatez que d'autre pays favorisent la vape en s'appuyant sur des études, vous avez pas mal de retour de professionnel médecins ou tobaccologues qui parlent d'une révolution dans la lutte contre le tabac, d'un nouveau paradigme etc... ainsi que le temoignage de centaines de milliers d'anciens fumeurs grâce à la vape"

Oui, bien sûr il y a d'autres voies. Cependant, je pense, si on veut un jour infléchir la politique actuelle, qu'il convient aussi d'essayer de se mettre à la place de celles et ceux qui prennent des décisions.
Je ne les défends pas, hein, que l'on soit d'accord, ni n'approuve, juste que cela ne doit pas être aussi simple que cela.
Enfin, à ma connaissance, il n'y a qu'un pays qui a adopté récemment un discours favorable à la vape, c'est le Royaume-Uni. Les autres, tous les autres, à des degrés divers sont dans les pas de l'OMS.

L'idée d'outil de réduction des risques qui se développe, et qui a de bons porte-paroles infatiguables Very Happy

permettrait un changement de portage radical et de sortir la vape de l'impasse où elle se trouve.
Dire que la vape est un outil de réduction des risques peut la protéger d'un classement comme médicament mais aussi d'un classement comme produit du tabac.
Dire que la vape serait une méthode de sevrage c'est courir le risque d'un classement comme médicaments (avec achat obligatoire dans les pharmacies entre les vitamines et les aspirines). Dire qu'elle permet de réduire les risques liés au tabac la sort aussi d'une confusion avec le tabac.
Et ce sera difficilement constestable tant qu'on aura des chiffres qui indiquent que moins de gens sont malades de la vape, voire en meurent. Pour l'instant, à ma connaissance, hormis quelques très rares accidents de batteries ou des ingestions de liquides par des enfants, il n'y a pas de malade et pas de morts constatés en Europe. Et cet état de fait est difficile contestable.

par Brigitte Sam 7 Mai 2016 - 22:43

Merci de m'avoir remonté un ptit peu le moral Franck ! Cool

... Mais pour moi tant qu'ils ne comprendront pas que l'ecig n'est pas du tabac on avancera pas. ça peut remplacer la cigarette traditionnelle mais ça n'a rien a voir avec une cigarette.... Maintenant qu'ils s'inquiètent pour la santé des vapeurs pour l'avenir je veux bien le comprendre, qu'ils suivent de très près des vapeurs qu'ils voient comment les poumons réagissent en vapant.

Pourquoi l'ecig gène et pourquoi ils veulent mettre des immenses barrières ? ...
1) Pour notre santé ?
2) Ou parc-que ça ne rapporte rien au gouvernement et à ceux qui fabriquent les tueuses ?

On le sait tous que c'est pour la 2, ils vont nous écraser comme si on était des vilains cafards.
Qu'il y ai une surveillance et un suivi de l'ecig je veux bien, mais qu'ils essayent pas de nous mettre dans une catégorie que l'on est pas. La vape ce n'est pas du tabac et ce n'est pas un médicament. C'est une nouveau produit que des personnes aime et d'autre pas, pour moi c'est un nouveau plaisir que je ne connaissais pas avant et que par chance à remplacé ma cigarette traditionnelle.

J'espère que les immenses barrières qu'ils veulent mettre vont tomber comme un château de carte ! ... Un bon Mistral pourrait aider à les faire tomber ! Cool

Malgré mon moral bas j'y crois ! Wink

par dom3395 Mar 10 Mai 2016 - 20:47

Pour éviter l'assimilation avec le tabac chez moi on n'appelle pas çà des cigarettes électroniques mais des "vaporettes"

par **Franck** Mar 10 Mai 2016 - 21:03

@Brigitte :

On le sait tous que c'est pour la 2, ils vont nous écraser comme si on était des vilains cafards.

Ils vont nous écraser. Oui et non. Je te redis ce que j'ai déjà écrit : les lois, les règlements, les ordonnances et les directives, cela se réécrit, cela se met à jour, cela se supprime. Les règlements qui vont tomber sur la vape peuvent toujours évoluer. Je ne dis pas qu'ils le seront. Je dis que cela peut.

Un des messages qui a été dit lors du sommet de la vape par certains intervenants que j'avais d'ailleurs écrit ici, je ne sais où, est le suivant : c'est aussi au citoyen, au vapoteur, aussi à l'AIDUCE de profiter de l'élection présidentielle pour que le débat sur le tabac, sur la vape soit mis sur la place publique.
Bien sûr, l'élection doit servir aussi à parler d'autres sujets tout aussi importants voire plus : l'emploi, l'économie, la sécurité, l'éducation, etc. mais finalement les questions du tabac et de la vape sont des questions importantes de santé publique. Donc, pour celles et ceux d'entre vous qui votent encore et qui vont s'intéresserà cette campagne, n'hésitez pas à interpeller les candidats qui seront toujours prêts à s'engager, histoire de glâner quelques voix. Bien entendu, les promesses sont ce qu'elles sont mais on peut toujours interpeller des gens qui promettent et qui se dédient.

Si les vapoteurs ne le font pas, si seulement 30 000 participent aux diverses actions, il ne faut pas espérer un changement.
Non parce que, pour un politique, c'est simple, hein : entre 1 et 2 millions de vapoteurs réguliers mais, finalement, les actions rassemblent pas plus de 30 000 gueulards. Rien en somme. Il n'y a pas de quoi s'affoler.
J'espère aussi que l'AIDUCE interpellera publiquement les candidats et leur demandera de s'engager par écrit sur leur programme sur ces questions.

par dom3395 Mar 10 Mai 2016 - 21:12

Les promesses électorales n'engagent que ceux qui y croient (J.Chirac)

par **Franck** Mar 10 Mai 2016 - 21:43

@dom3395:

Oui bien sûr mais au moins il pourrait peut-être y avoir un débat public et ce sera déjà cela ! Wink

par **Den'ice** Mar 10 Mai 2016 - 21:46

J'ai moi même interpellé un parti politique puisque j'en connais personnellement une partie des dirigeants...
Ben, tu sais quoi Franck ?
J'attends encore une réponse Wink

par Brigitte Mar 10 Mai 2016 - 21:47

Ce qui m'a remonté le moral Franck, c'est qu'ils ont reconnu que la cigarette électronique ce n'est pas du tabac au sommet de la vape. Et ça pour moi c'est une belle avancé ! Cool

Il faut y croire et j'y crois et puis moi je ne vais pas me laisser écraser comme un vilain cafard ! Very Happy

... Optimiser à fond, même quand le bateau coule ! ... On peut nager pour s'en sortir ! Very Happy

par **Franck** Mar 10 Mai 2016 - 22:46

@ Den'ice :

J'ai moi même interpellé un parti politique puisque j'en connais personnellement une partie des dirigeants...
Ben, tu sais quoi Franck ?
J'attends encore une réponse

Je n'ai pas parlé des partis politiques maintenant. La plupart regroupent en leur sein tellement de divergences (et d'egos surdimensionnés ) qu'ils se foutent sur la gueule rien que pour caler une date de réunion Razz

Comment peuvent-ils te donner une opinion partagée par l'ensemble des cadres ?
J'ai parlé des candidats à l'élection présidentielle et de leur staff au moment de la campagne. C'est quand même le moment idéal pour mettre sur la table la plupart des sujets. C'est l'occasion de débats et d'échanges. Et ce sera l'occasion ou jamais de sortir du microcosme des actions vape regroupant entre 1000 et 30000 participants dans les moments fastes.

@Brigitte :

Optimiser à fond, même quand le bateau coule ! ... On peut nager pour s'en sortir !

voilà une philosophie intéressante. Very Happy

par **Den'ice** Mar 10 Mai 2016 - 23:06

Franck a écrit:...
J'ai parlé des candidats à l'élection présidentielle et de leur staff au moment de la campagne. C'est quand même le moment idéal pour mettre sur la table la plupart des sujets. C'est l'occasion de débats et d'échanges. Et ce sera l'occasion ou jamais de sortir du microcosme des actions vape regroupant entre 1000 et 30000 participants dans les moments fastes.
...

Dans les dirigeants interpellés directement, il y a le candidat Wink

Je vais l'inviter à l'apéro, elle ne saurait refuser Razz

par Taupophile Mar 10 Mai 2016 - 23:19

Brigitte a écrit:Ce qui m'a remonté le moral Franck, c'est qu'ils ont reconnu que la cigarette électronique ce n'est pas du tabac au sommet de la vape.

ils ont même étaient plus loin car tous les intervenants (même la DGS, ANM, DNf, HCSP ...) ont reconnu que vaper était un facteur de diminution des risques du tabagisme et donc une très bonne chose par contre ils ont ajouté un "mais"
ce "mais" a une importance c'est celui qui justifie tout et surtout les interdictions, réglementations etc...

exemple de ce qui a été dit : il n'y a pas de vapotage passif et vapoter n'est pas fumer mais comme le geste de vapoter pourrai inciter quelqu'un à fumer , il faut donc interdire le vapotage dans les lieux public .

par **Rico73** Mar 10 Mai 2016 - 23:46

Taupophile a écrit:
Brigitte a écrit:Ce qui m'a remonté le moral Franck, c'est qu'ils ont reconnu que la cigarette électronique ce n'est pas du tabac au sommet de la vape.

ils ont même étaient plus loin car tous les intervenants (même la DGS, ANM, DNf, HCSP ...) ont reconnu que vaper était un facteur de diminution des risques du tabagisme et donc une très bonne chose par contre ils ont ajouté un "mais"
ce "mais" a une importance c'est celui qui justifie tout et surtout les interdictions, réglementations etc...

exemple de ce qui a été dit : il n'y a pas de vapotage passif et vapoter n'est pas fumer [u]mais[/u] comme le geste de vapoter pourrai inciter quelqu'un à fumer , il faut donc interdire le vapotage dans les lieux public .

mais

allez 30 contre 1 sur mais gagnant

clown

par Brigitte Mer 11 Mai 2016 - 0:07

Franck a écrit:

@Brigitte :

Optimiser à fond, même quand le bateau coule ! ... On peut nager pour s'en sortir !

voilà une philosophie intéressante.

Merci Franck ! Very Happy

Taupophile Je n'ai jamais aimer les mais, sauf quand c'est moi qui me sert des mais surtout au mois de Mai ^^ Razz

... Et oui c'est pas bon ses mais, mais si on est un ptit peu optimiste même avec des mais la réglementation pour la vape ne sera peut être pas trop sévère ! Cool

par Annick57 Mer 11 Mai 2016 - 11:13

rico a écrit:allez 30 contre 1 sur mais gagnant

J'arrive pas à être optimiste sur l'avenir de la vape, moi !!!!

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