PublicationsDerniers sujets
Rechercher
Nos sondages
Licence
[ARTICLE 11/08/16] Directive Tabac : la Commission européenne lance une procédure contre la France
3 participants
Page 1 sur 1
[ARTICLE 11/08/16] Directive Tabac : la Commission européenne lance une procédure contre la France
par Franck Sam 13 Aoû 2016 - 18:24
Le site lemondedutabac croit savoir selon ses sources que la comission européenne a lancé une procédure contre la France pour des manquements dans la transposition de la directive sur le tabac et les produits connexes. Cela nous intéresse particulièrement puisque dans cette directive, un des articles concerne la vape, l'article 20.
Normalement lemondedutabac est un site plutôt bien renseigné. Remarquez que la France n'est pas la seule : 20 autres pays seraient concernés. Sur 28, c'est un beau ratio.
Il faut dire que même si certains articles ont été transposés, notamment le paquet neutre, d'autres tardent. C'est le cas de l'article sur la vape. S'il y a bien eu quelques textes comme une ordonnance et deux arrêtés, nous attendons toujours les décrets d'application qui devaient paraître en juin, puis en juillet.
Normalement lemondedutabac est un site plutôt bien renseigné. Remarquez que la France n'est pas la seule : 20 autres pays seraient concernés. Sur 28, c'est un beau ratio.
Il faut dire que même si certains articles ont été transposés, notamment le paquet neutre, d'autres tardent. C'est le cas de l'article sur la vape. S'il y a bien eu quelques textes comme une ordonnance et deux arrêtés, nous attendons toujours les décrets d'application qui devaient paraître en juin, puis en juillet.
_________________
Franck- Admin
-
Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28984
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009
Re: [ARTICLE 11/08/16] Directive Tabac : la Commission européenne lance une procédure contre la France
par marcuche Dim 14 Aoû 2016 - 14:51
_________________
![[ARTICLE 11/08/16] Directive Tabac : la Commission européenne lance une procédure contre la France Marcuche](https://ticker.aiduce.org/marcuche.png)
![[ARTICLE 11/08/16] Directive Tabac : la Commission européenne lance une procédure contre la France Giphy13](https://i.servimg.com/u/f62/18/75/22/75/giphy13.gif)
Celui qui est le maître de lui-même est plus grand que celui qui est le maître du monde. (Bouddha)
आत्मस्वामी जगत्स्वामिनो महत्त
marcuche- Cirrus (maître contributeur)
- Nombre de messages : 9689
Localisation : 62 Andres dans les nuages
Matériels : beaucoup trop ...et alors...
Date d'inscription : 17/08/2013
Re: [ARTICLE 11/08/16] Directive Tabac : la Commission européenne lance une procédure contre la France
par Leio Lun 15 Aoû 2016 - 1:37
Il faut voir ce que veut dire "procédure" en langage UE, selon moi ça commence par payer du fonctionnaire UE pour rédiger des "lettres de rappel" disant de s'activer sous 6 mois avant un second rappel etc...
_________________
Écrasez l'infâme. Voltaire
![[ARTICLE 11/08/16] Directive Tabac : la Commission européenne lance une procédure contre la France Leiova10](https://i.servimg.com/u/f19/16/59/68/76/leiova10.gif)
Leio- Admin
- Nombre de messages : 30790
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : DIY Banane/Tabac 8mg/ml
Dvarw 0.8Ω 20W / Pico1&2
- Vous voulez en savoir +:
En gras ce que j'utilise actuellement
Batteries et box/mods :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari
Evic (toujours prête à servir si besoin)
Pico75W (1 métal , 1 resin)
Pico2
Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal & LR
Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo
...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES
Reconstructibles (depuis 2012)
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
A2T modifié en dripper
AGA-S (mes préférés à mes débuts),
AGT
Fogger
Kayfun 5 (pendant de longues années jusqu'à ce que le Dvarw le détrône)
Dvarw
Coil Kanthal "clapton" 0,8Ω utilisé à 20W
Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera
Resté longtemps avec Fraise de chez Inawera DIY 100%PG
Mélange moitié DIY "Banane mûre" Solubarôme + moitié Traditionnal Tobacco de Liqua, dosage final ± 55% PG 45% VG et entre 6 et 8 mg/ml
Date d'inscription : 23/05/2011 -
Sujets similaires» [Article - 27/01/15] Directive Tabac européenne : les nouvelles contraintes de mise sur le marché se précisent.
» [ARTICLE 29/11/17] Vapolitique.fr -taxe anti-tabac : la commission européenne fait durer le suspens
» Déclaration scientifique sur la Directive tabac européenne - 17/01/2014
» La directive européenne sur le tabac, les produits assimilés et la vape
» Mise à jour de la directive européenne sur la vape en 2023. Quelles conséquences ? Taxes supplémentaires ? Limitation des liquides ?
» [ARTICLE 29/11/17] Vapolitique.fr -taxe anti-tabac : la commission européenne fait durer le suspens
» Déclaration scientifique sur la Directive tabac européenne - 17/01/2014
» La directive européenne sur le tabac, les produits assimilés et la vape
» Mise à jour de la directive européenne sur la vape en 2023. Quelles conséquences ? Taxes supplémentaires ? Limitation des liquides ?
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
» Mal de tête soudains et nouveau depuis 1 semaine
» Nevoks Feeling AX : un nouveau pod et des promesses douteuses
» Savez-vous où je peux flooder pour atteindre 4000 messages ?
» Dotmod DotAIO X : le retour du pod haut de gamme de Dotmod
» Vos codes promos ponctuels à partager
» Bravo à Jasmin Paris, la première femme à terminer la terrible course de Barkley.
» La box Hammer Of God Shinobi de Vaperz Cloud : la box maousse costaude
» Dotmod Switch Nano : un petit pod pour débuter la vape
» Presentation NINI
» Présentation
» Pipeline Box X arcana : la box haut de gamme petite comme tout
» J'ai besoin d'aide pour updater mon matériel de vape
» Le bracelet anti-tabac et donc potentiellement anti-vape
» l'étude à jeter de la semaine : la cigarette électronique augmenterait le risque d'insuffisance cardiaque
» Une étude américaine montre que la vape réduit sensiblement les risques de mortalité par rapport au tabac
» Le Drag E60 de Voopoo : un kit excellent sur le papier mais qui me convient pas totalement
» (TALC) Vous écoutez quoi ???... comme truc ???
» (TALC) Vous regardez quoi ??? ... comme truc ?
» Des boxs très haut de gamme et très chères