24 heures sur le forum
Sujets actifs du jour
Derniers sujets
» l'étude à jeter de la semaine : la cigarette électronique augmenterait le risque d'insuffisance cardiaque
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyAujourd'hui à 10:59 par Thierry66fr

» Une étude américaine montre que la vape réduit sensiblement les risques de mortalité par rapport au tabac
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyAujourd'hui à 10:44 par Thierry66fr

» Le bracelet anti-tabac et donc potentiellement anti-vape
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyAujourd'hui à 10:33 par Rico73

» Le Drag E60 de Voopoo : un kit excellent sur le papier mais qui me convient pas totalement
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyHier à 10:47 par Rico73

» Savez-vous où je peux flooder pour atteindre 4000 messages ?
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyDim 21 Avr 2024 - 16:04 par NICO+

» (TALC) Vous écoutez quoi ???... comme truc ???
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyDim 21 Avr 2024 - 14:02 par Floréal

» (TALC) Vous regardez quoi ??? ... comme truc ?
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyDim 21 Avr 2024 - 13:59 par Floréal

» Des boxs très haut de gamme et très chères
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptySam 20 Avr 2024 - 16:18 par Franck

» Pipeline Box X arcana : la box haut de gamme petite comme tout
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptySam 20 Avr 2024 - 16:12 par Franck

» Du DIY Red-Astaire à l'Heisenberg
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptySam 20 Avr 2024 - 10:20 par DMar

» Calcul simple taux de nicotine/jour
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyVen 19 Avr 2024 - 9:53 par yamydy

» [ARTICLE 18/04/24]vapingpost.fr : la FDA publie une nouvelle page favorable au vapotage
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyJeu 18 Avr 2024 - 22:24 par Felipe78

» [ARTICLE 16/04/24] msn.fr : Le Royaume-Uni sans tabac : un projet de loi vise à interdire les cigarettes à toutes personnes nées après 2009
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyMer 17 Avr 2024 - 22:13 par Franck

» Connaissez-vous le kiwi ? Pas le fruit, le 2 de kiwi vapor !
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyMer 17 Avr 2024 - 22:05 par Thierry66fr

» le post qui detend ...
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyMer 17 Avr 2024 - 17:43 par NICO+

» Indi DNA60 de Ennequadro Mods : une box électro haut de gamme.
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyDim 14 Avr 2024 - 18:57 par Singha

» les NETs (extraits naturels du tabac)
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyJeu 11 Avr 2024 - 19:41 par Franck

» PureMax de SXmini: Pod avec contrôle de température
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyJeu 11 Avr 2024 - 18:20 par Singha

» Calcul de la quantité de nicotine quotidienne
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyJeu 11 Avr 2024 - 9:08 par yamydy

» Probleme GeekVape Aegis Legend V2
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? EmptyJeu 11 Avr 2024 - 0:53 par Felipe78

Rechercher
 
 

Résultats par :
 

 


Rechercher Recherche avancée

Nos publications
Les infos santé
Toutes les infos sur la santé sont à découvrir ici
Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

+3
papillon
Leio
Franck
7 participants

Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Sam 25 Avr 2020 - 18:28



Allez on se lance dans la mise à jour du chapitre 4 portant sur l'interdiction de vaper dans les lieux publics. Il serait temps d'ailleurs parce que, pour mémoire, à l'heure actuelle, ce chapitre 4 ressemble à ça. Il indique tranquillement qu'il est possible de vaper partout.  Sifflote
Le dernier petit chapitre introduit quelques mots sur la situation en Belgique. Le forum ayant une tradition francophone, je suis bien entendu tout à fait disponible à étoffer cette partie, notamment en détaillant le cas belge mais aussi en introduisant des infos sur les lois en Suisse, au Québec ou dans d'autres pays ou régions du monde francophones, mais, pour cela, j'ai bien entendu besoin de vos lumières. Wink
En tout cas, avant la publication officielle de ce chapitre, comme d'habitude, je suis preneur de vos retours, de vos avis, de vos critiques, de vos propositions éventuelles !
Votre expérience personnelle peut aussi aider à étoffer ce chapitre.


Retrouvez l'article "Chapitre 4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? " dans CETTE PUBLICATION  Very Happy

Ce sujet est là pour accueillir vos avis et échanger à propos de cette publication.

Bonne lecture et bonne vape ! [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? 3171900011


Dernière édition par Franck le Dim 10 Mai 2020 - 16:51, édité 3 fois

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Leio Sam 25 Avr 2020 - 19:04

La loi est claire mais est-ce qu'on peut vaper là où il est interdit de vapoter ? What a Face

_________________
Écrasez l'infâme. Voltaire
[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Leiova10
Leio
Leio
Admin
Admin

Nombre de messages : 30778
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : DIY Banane/Tabac 8mg/ml
Dvarw 0.8Ω 20W / Pico1&2
Vous voulez en savoir +:

Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par papillon Sam 25 Avr 2020 - 19:41

Un truc que je me demande et qui n’est pas abordé ici:

« Peut-on vapoter dans un spectacle où des canons à fumée sont en train de fonctionner? » Question study
papillon
papillon
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 6372
Matériels :



Date d'inscription : 17/08/2018

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Shaigan Dim 26 Avr 2020 - 11:48

Les moyens de transport collectifs fermés. Dans un bus à impériale à toit ouvert (touristique), sur le pont supérieur d'un Ferry ou dans un wagon ouvert d'un train touristique en montagne par exemples : on peut Wink

Celà étant, dans un avion ou dans un sous-marin, en effet, on peut pas.

_________________
Adhérent Aiduce n°1947 - Errare humanum est, perseverare diabolicum.
In nomine et ebrietate, et carpe-diem, et spiritus vapem.
Shaigan
Shaigan
Cumulonimbus (grand contributeur)
Cumulonimbus (grand contributeur)

Masculin Nombre de messages : 1289
Localisation : Hautes-Pyrénées
Matériels : Genesis sur box BF méca
Date d'inscription : 17/09/2013

http://www.shaigan-reloaded.net

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Dim 26 Avr 2020 - 12:03

@Shaigan :

Merci ! Effectivement la précision mérite d'être apportée. Very Happy Je viens de corriger l'article en conséquence.

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Shaigan Dim 26 Avr 2020 - 12:11

Mici Wink

_________________
Adhérent Aiduce n°1947 - Errare humanum est, perseverare diabolicum.
In nomine et ebrietate, et carpe-diem, et spiritus vapem.
Shaigan
Shaigan
Cumulonimbus (grand contributeur)
Cumulonimbus (grand contributeur)

Masculin Nombre de messages : 1289
Localisation : Hautes-Pyrénées
Matériels : Genesis sur box BF méca
Date d'inscription : 17/09/2013

http://www.shaigan-reloaded.net

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Merival Dim 26 Avr 2020 - 12:43

Cela dit,pour ma part,je trouve plus simple de se comporter comme pour l'usage de la cigarette,ce qui est interdit/permis pour eux,l'est pour nous, vapoteurs,
Je sais que ce comportement peut induire que vapoteurs=fumeurs aux yeux du public,mais après tout,si on cherche à se comporter différemment,c'est à dire à jouer avec les textes et interprétation des lois et différents décrets afin de jouir de nos droits,cela risque d'etre contre productif,et de se retouver au banc,avec un éventuel encadrement plus restrictif en ce qui nous concerne.
Enfin,....je trouve Razz
Merival
Merival
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Masculin Nombre de messages : 253
Localisation : Très Loiiiinnnn dans le nooooord
Matériels : Pas mal de bidules qui crachottent,
Des civilisés et des infâmes


Date d'inscription : 23/03/2020

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Dim 26 Avr 2020 - 14:09

@Merival :

Alors le chapitre tente de répondre à la question : qu'est-ce que la loi interdit ? Et, à partir de là, ce qui n'est pas interdit est autorisé.
Après, à chacun de voir là ce qu'il souhaite faire. Moi-même, je ne vape pas dans tous les lieux que la loi ne cite pas sous prétexte que j'ai le droit. Il revient à chacun de faire preuve de discernement et de réfléchir à ce qu'il fait.

Après, je ne pense que que ce chapitre vise à jouer avec les textes et interprétation. Bien au contraire, même !

La loi et le décret ne disent qu'il est interdit de vaper là où il est interdit de fumer, chemin que d'autres pays, comme la Belgique, ont pris. Après tout, si le législateur souhaitait qu'il soit interdit de vaper là où il est interdit de fumer, il l'aurait exprimé aussi simplement que cela. Et puis cela aurait été clair et on serait passé à autre chose.

Ou alors, la loi aurait dit :"il est interdit de vaper dans tous les lieux publics fermés ou dans tous lieux fermés fréquentés par le public". Alors la question aurait été réglée.
Or, ce n'est pas le chemin que la France a pris.
D'ailleurs, deux associations, Sovape et l'AIDUCE ont participé au groupe de travail piloté par la Direction Générale de la Santé en charge de la rédaction des textes. Et, s'ils l'ont fait, c'est que justement le gouvernement de l'époque souhaitait donner un peu plus de libertés aux vapoteurs par rapport aux fumeurs.

Prenons un exemple : la loi n'interdit pas de vaper dans des restaurants ou des bars alors qu'elle interdit de fumer dans ces mêmes lieux. Point. Les magasins ne sont pas mêmes pas cités. Ce n'est donc pas contourner la loi, jouer avec les textes que de le dire.
Après, comme le chapitre l'explique, le propriétaire d'un magasin peut décider d'interdire lui-même, mais il doit afficher clairement cette interdiction et elle doit être distincte de l'interdiction de fumer.

Autre exemple : la loi édicte qu'on ne peut pas vaper dans un transport collectif fermé. Ben, cela veut donc dire, comme @Shaigan l'a rappelé avec justesse, qu'elle l'autorise dans un transport collectif ouvert. Là encore, préciser cela n'est pas joué avec la loi ou son interprétation. Si le législateur souhaitait interdire la vape dans tous les moyens de transport collectif, il aurait alors écrit "tous les moyens de transport collectif", à la limite, histoire de bien enfoncer le clou, il aurait pu aussi préciser "fermés ou ouverts".

Il me semble que lorsque la SNCF déclare que les quais de gare sont des transports collectifs, c'est elle qui joue avec la loi et son interprétation.
Si on prend la loi à la lettre, il est interdit de fumer dans les lieux de transport fermés, il n'est donc pas interdit de vaper sur les quais de gare ou les halls de gare. Point.

Malheureusement, comme la loi interdit de vaper dans certains lieux fermés fréquentés par le public et pas dans d'autres, pour bien comprendre, il faut donc un peu détailler ce que disent les textes.

Il me paraît intéressant de rappeler que la loi n'interdit pas de vaper partout. Alors si une entreprise met des affiches "interdiction de vapoter" dans tous les locaux sans distinction ou la SNCF ou un magasin et que ces derniers expliquent que c'est la loi, il me paraît nécessaire d'expliquer à tous les membres que non, c'est faux. C'est leur décision et ils ne peuvent pas se retrancher derrière la loi.

Enfin, il est bon de rappeler pourquoi l'interdiction de fumer a été mise en place : parce que la fumée de tabac causerait des cas de mortalité via le tabagisme passif. Or, à ce stade, il n'a pas été démontré en 10 ans, un quelconque vapotage passif entraînant des effets graves.


Dernière édition par Franck le Dim 26 Avr 2020 - 16:12, édité 1 fois

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Merival Dim 26 Avr 2020 - 14:33

@Franck
Attention,pas de méprise,si cette mise au point qui reprend et resume les différentes lois et decrets concernant les permissions/interdictions de pratique de la vape me paraît utile et justifiée,
J'exprimais ici simplement mon avis sur un comportement à adopter qui me paraît le mieux approprié,c'est évidemment un choix individuel et chaqun est libre d'utiliser les textes officiels et ce comporter en conséquence.
Merival
Merival
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Masculin Nombre de messages : 253
Localisation : Très Loiiiinnnn dans le nooooord
Matériels : Pas mal de bidules qui crachottent,
Des civilisés et des infâmes


Date d'inscription : 23/03/2020

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Pashmina Dim 26 Avr 2020 - 14:47

Pas d’accord, je Vape dans les restos et les troquets, il est vrai que j’aime toujours les terrasses, quelques que soit le temps , et je déteste les endroits petits où on est les uns sur les autres... donc , je m’installe toujours le plus loin possible des autres clients....

Mais je ne Vape jamais dans un super marché où dans des boutiques, par exemple....
Pashmina
Pashmina
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Féminin Commentaires : Vivre et laisser vivre...
Nombre de messages : 13915
Localisation : Paris
Matériels : Minimaliste
Date d'inscription : 29/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Merival Dim 26 Avr 2020 - 15:14

C'est à mon sens plus une information qui doit passer dans le public afin de bien faire comprendre ce que représente la vape,ses avantages,ou elle si situe au niveau sanitaire par rapport au tabac.
Immanquablement,la corrélation sera faite avec le tabac par les non initiés si nous nous permettons les libertés que les lois non/mal achevées nous permettent .
Merival
Merival
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Masculin Nombre de messages : 253
Localisation : Très Loiiiinnnn dans le nooooord
Matériels : Pas mal de bidules qui crachottent,
Des civilisés et des infâmes


Date d'inscription : 23/03/2020

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Dim 26 Avr 2020 - 16:23

@Merival :

Immanquablement,la corrélation sera faite avec le tabac par les non initiés si nous nous permettons les libertés que les lois non/mal achevées nous permettent .

Oui, mais je ne dirais pas que c'est lié à la vape et au tabac mais à un problème de savoir-vivre, de respect des autres et aussi d'intelligence.
Reprenons l'exemple des bars et restaus qui autorisent la vape. En tout cas aucun panneau n'interdit clairement la vape.
Il y a plusieurs possibilités :
- ce que tu fais ;
- ce que fait Pashmina qui vise à profiter de cette autorisation sans déranger les autres. Qui plus est, si je me souviens bien, @pashmina utilise des kits avec de fortes résistances, des liquides plutôt très simples et donc un ensemble qui ne fait pas beaucoup de vapeurs. Il y a d'autres variantes mais si on se met un peu à l'écart, si on demande aux voisins, si on utilise un kit qui fait peu de vapeur et qu'en plus on veille à ne pas "envapoter" la pièce, comme je l'ai écrit dans ce chapitre, il n'y a pas de raison que ça se passe mal.

Maintenant, si on se met à sortir une box à 200 watts, avec une résistance à 0,15 ohm et un liquide complexe à 90% de glycérine et que l'on joue à sortir la plus grosse vapeur possible, oui, on peut avoir le droit mais il y a de fortes chances que cela va finir par créer des tensions, que le propriétaire intervienne et finisse par interdire tout simplement la vape dans son établissement, ce qui serait son droit le plus strict.

Bref, dans les endroits dans lesquels la vape est encore tolérée, c'est évidemment à nous de faire preuve de respect, de civisme, d'intelligence de situation, de discernement et, de demander, d'expliquer éventuellement et de ne pas imposer, bref, de veiller à ce que cette tolérance continue dans le temps, bien entendu.


Dernière édition par Franck le Lun 27 Avr 2020 - 7:53, édité 1 fois

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Merival Dim 26 Avr 2020 - 16:46

@Franck

Évidemment,tout a fait d'accord,tout est affaire de savoir vivre,
Et comme indiqué dans la bannière de @pashmina :vivre et laisser vivre.
Merival
Merival
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Masculin Nombre de messages : 253
Localisation : Très Loiiiinnnn dans le nooooord
Matériels : Pas mal de bidules qui crachottent,
Des civilisés et des infâmes


Date d'inscription : 23/03/2020

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Sam 9 Mai 2020 - 18:35

UP

Puisqu'il n'y a pas eu d'autres remarques ni commentaires, l'article 4 concernant la vape dans les lieux fermés ouverts au public a été mis à jour. Le résultat se trouve ici.

Bien entendu, s'il y avait d'autres remarques, des trucs à corriger ou à améliorer, je suis évidemment prêt à faire quelques modifications Wink

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par ThibaudC Dim 10 Mai 2020 - 11:11

Concernant les lieux de travail, je pense qu'on pourrait ajouter la notion d'interdiction proportionnée au but recherchée.

Je m'explique. La loi autorise la vapotage dans certains lieux de travail, ceux que tu as cité. Ils représentent finalement une majorité des lieux.
L'employeur peut mettre une interdiction dans son règlement intérieur. Je pense que beaucoup le font. Néanmoins, interdire quelque chose d'autorisé, c'est priver d'une liberté individuelle. Pour cela, il faut plusieurs conditions, notamment :
- Une interdiction proportionnée
- Un but recherche

Je cite la loi :

Code du travail a écrit:
Article L1121-1

Nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché.

Pour illustrer mon propos, je me décale un instant de la cigarette électronique. Je prends pour exemple les cheveux longs. Un règlement intérieur peut interdire les cheveux long détachés pour un salarié qui travaille près de machines (nature de la tache), pour des raisons de sécurité (but recherché). Néanmoins, il ne peut pas imposer à toutes les femmes de se raser la tête, car il leur suffit de s'attacher les cheveux (restriction proportionnée).

Un autre exemple que j'utilisais quand j'étais formateur en santé et sécurité au travail, c'est la consommation d'alcool sur le lieu de travail. Étonnement, on peut boire au boulot. Et, sauf poste à risque, une interdiction dans le règlement intérieur est considérée comme abusive. Il y a, à ce sujet, des jurisprudences qui imposent à l'employeur d'enlever de leur règlement intérieur l'interdiction de consommer de l'alcool. Y compris en temps et en lieu de travail.

La jurisprudence fourmille d'exemple qui définissent la notion d'interdictions proportionnées. Néanmoins, je ne pense pas qu'il y en ai pour la cigarette électronique actuellement.

Mais, interdire strictement son usage et sans raison ne répond pas à cette obligation. Ainsi, un salarié qui se verrait avertir, voir licencié, pour avoir utilisé son e-cig dans un lieu de travail autorisé par la loi, et sans que l'employeur ne puisse en justifier son interdiction, pourrait contester la sanction.

Ca parait être un point de détail, mais je pense que beaucoup de salariés bravent les interdictions du règlement intérieur concernant le vapotage. Pour l'instant, il semble y avoir une tolérance, les choses se font en bonne intelligence, mais un jour ou l'autre, il y aura forcement des conflits.
ThibaudC
ThibaudC
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Nombre de messages : 455
Date d'inscription : 02/03/2016

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Dim 10 Mai 2020 - 13:06

@ThibaudC :

Hum perplexe Je vais réfléchir pour voir si j'intègre un point là-dessus ou pas Very Happy
Ce que tu dis est effectivement intéressant. Mais je ne souhaite pas complexifier plus que cela ce chapitre. Je suis souvent accusé d'en faire trop long.

Je souhaitais déjà passer une notion au lecteur : en France, il y a la loi, ce qu'elle interdit ou tolère, puisque le principe est que ce qui n'est pas interdit est toléré. Et puis il y a ce qui se passe. Si une entreprise interdit la vape dans tous ces locaux, si un restaurateur interdit de vaper dans son établissement ce n'est pas parce que la loi française interdit la vape dans certains de ces lieux. C'est parce qu'ils l'ont décidé.

Ensuite, j'ai intégré cette phrase-là :

"Rappelons que ce règlement intérieur doit être discuté avec les représentants du personnel et validé par l’inspection du travail. Il ne doit pas être imposé sans concertation"

En parlant de l'inspection du travail, on place l'idée que le règlement intérieur d'une entreprise doit respecter le cadre légal, le code du travail, le code civil, etc.

Mais peut-être faut-il le dire plus clairement, par exemple, en intégrant ta phrase :

"Mais, interdire strictement son usage et sans raison ne répond pas à cette obligation. Ainsi, un salarié qui se verrait avertir, voir licencié, pour avoir utilisé son e-cig dans un lieu de travail autorisé par la loi, et sans que l'employeur ne puisse en justifier son interdiction, pourrait contester la sanction."

A voir...

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Dim 10 Mai 2020 - 18:21

@ThibaudC :

Bon, après avoir réfléchi, un peu, suite à ton intervention, je propose d'ajouter ceci :

"De plus, interdire quelque chose qui est autorisé par la loi, c'est priver d'une liberté individuelle. Pour cela, il faut que plusieurs conditions soient réunies, notamment :
- une interdiction proportionnée ;
- un but recherché.

Aussi interdire strictement l'usage de la vape et sans raison ne répond pas à cette obligation. Ainsi, un salarié qui se verrait avertir, voir licencié, pour avoir utilisé son e-cig dans un lieu de travail autorisé par la loi, et sans que l'employeur ne puisse en justifier son interdiction, pourrait contester la sanction."


Ca va pour tout le monde ?

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par ThibaudC Mar 12 Mai 2020 - 14:29

Oui, moi je trouve ça bien
ThibaudC
ThibaudC
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Nombre de messages : 455
Date d'inscription : 02/03/2016

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par Franck Mar 12 Mai 2020 - 15:23

@ThibaudC :

Ben en même temps, c'est toi qui m'a soufflé l'idée ! Wink

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28960
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ? Empty Re: [PUBLICATION] [La vape pour les nuls] Chap.4 : peut-on vaper dans les lieux publics ?

Message par ThibaudC Jeu 14 Mai 2020 - 9:11

@Franck oui, c'est vrai, c'est pour ça que je trouve que c'est une bonne idée lol!
ThibaudC
ThibaudC
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Nombre de messages : 455
Date d'inscription : 02/03/2016

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum