Derniers sujets
» Mode boulet [On]
Aujourd'hui à 11:05 par cnefracasse

» Test du Koddo Pod Nano: les minis "tout-en-un" mettent leur grain de sel !
Aujourd'hui à 11:04 par Franck

» Tu vapotes quoi en ce moment?
Aujourd'hui à 10:09 par michel5611

» [Debutant] Aucun gout mais l'odeur est très présente
Aujourd'hui à 9:48 par SmyBleck

» [mékilékon] n°146 :vous aviez remarqué que si vous changez "ville" par "slip" dans "quand on arrive en ville", la chanson prend tout son sens ?
Hier à 21:15 par Siou

» reconstructible istick pico 75w melo 3
Hier à 20:58 par Karma Djik Mé Dordjé

» nouveau vapoteur
Hier à 20:48 par Loki

» Salutations,
Hier à 20:47 par Loki

» on le savait mais c'est toujours mieux quand un scientifique le montre
Hier à 20:44 par Loki

» Les murs ont la parole.
Hier à 20:29 par Vieux Pat

» LA VITRINE DES MODS
Hier à 19:07 par kodiack75

» Premières questions de débutante
Hier à 12:33 par Agacanthe79

» Liquide à prix imbattable !
Hier à 12:02 par savage

» je cherche un mod méca
Hier à 11:48 par cnefracasse

» Mes 1er DIY Tabac
Jeu 16 Nov 2017 - 21:36 par Jimm

» Nouveau jeu pour ceux qui ont ENCORE du temps à perdre.
Jeu 16 Nov 2017 - 20:32 par Morticia30131

» batterie istick40w
Jeu 16 Nov 2017 - 17:30 par ibilk

» Les coils : Comment ça marche pour de vrai
Jeu 16 Nov 2017 - 16:23 par jnoun

» [Mékiléoù] n°1 : on a perdu Antique !
Jeu 16 Nov 2017 - 16:01 par L'Histrion

» chaine sur la vape pour répondre a des demandes du petit forum.
Jeu 16 Nov 2017 - 15:03 par Willy Vape

24 heures sur le forum
sujets actifs du jour
Chercher sur le forum
Loading
Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Helianthe le Mer 9 Déc 2015 - 17:48

Je suis tombée sur cet article, ca veut dire quoi ?


La Commission a suivi l'avis des rapporteurs et s’est prononcée contre l’adoption du projet de loi

Des désaccords persistants et une nouvelle lecture limitée

La loi de santé est examinée en nouvelle lecture par le Sénat

La Commission des affaires sociales du Sénat était réunie ce matin pour examiner en nouvelle lecture le projet de loi de modernisation de notre système de santé. Si 120 articles du projet de loi ont été adoptés dans les mêmes termes par les deux assemblées, il en reste autant à étudier sur lesquels les avis divergent.

Compte tenu des désaccords, les rapporteurs ont estimé qu'une nouvelle lecture était limitée puisque le Gouvernement a prévu une adoption définitive du projet de loi par l’Assemblée nationale le 17 décembre, soit deux jours après son examen au Sénat, ne laissant pratiquement pas de possibilité aux députés de prendre connaissance des débats au Sénat.

La Commission a suivi l'avis des rapporteurs et s’est prononcée contre l’adoption du projet de loi, elle va maintenant demander au Sénat de s’opposer à l’ensemble du texte en adoptant une question préalable. Ce rejet global empêcherait tout nouveau dépôt d’amendements en dernière lecture à l’AN.

http://www.ma-cigarette.fr/la-commission-des-affaires-sociale-au-senat/
avatar
Helianthe
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Féminin Nombre de messages : 299
Localisation : Claye Souilly
Date d'inscription : 16/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par savage le Mer 9 Déc 2015 - 17:52

scratch merci pour l info study perplexe
avatar
savage
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : pfff...
Nombre de messages : 12403
Age : 52
Localisation : dans les arbres
Matériels :
Spoiler:


un méca,un dripper,un bon juice.








Date d'inscription : 05/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par sanatorium le Mer 9 Déc 2015 - 18:21

c'est comme le jeu du ping pong = senat,assemblée,senat et ensuite assemblée, bref une vraie cacophonie qui finira par un couac pour notre pomme.
avatar
sanatorium
Cumulonimbus (grand contributeur)
Cumulonimbus (grand contributeur)

Masculin Nombre de messages : 1574
Age : 63
Localisation : Arles
Matériels : Mods et Atos: plein de machins et de bidules

Date d'inscription : 14/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par savage le Mer 9 Déc 2015 - 18:55

@sanatorium a écrit:c'est comme le jeu du ping pong = senat,assemblée,senat et ensuite assemblée, bref une vraie cacophonie qui finira par un couac pour notre pomme.
c est pas faux... pale
avatar
savage
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : pfff...
Nombre de messages : 12403
Age : 52
Localisation : dans les arbres
Matériels :
Spoiler:


un méca,un dripper,un bon juice.








Date d'inscription : 05/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Pashmina le Mer 9 Déc 2015 - 19:32

avatar
Pashmina
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Féminin Commentaires : Vivre et laisser vivre...
Nombre de messages : 12464
Localisation : Paris
Matériels : Simple
Date d'inscription : 29/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par fran74 le Mer 9 Déc 2015 - 19:40

study
avatar
fran74
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Féminin Commentaires : vaper n'est pas fumer !
Nombre de messages : 6124
Localisation : haute-savoie
Matériels : l'heure est grave !!!
Pour une vape libre : AIDUCE signez adhérez http://www.aiduce.fr
liberté de vaper CIE : Démarche Citoyenne
http://www.efvi.eu/index.fr.html#sign
Date d'inscription : 15/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Den'ice le Mer 9 Déc 2015 - 19:49

SoirSour Smile,

A mon sens cela signifie que la commission des affaires sociales du Sénat s'oppose tout simplement à ce que la Loi "santé" soit votée...
Ce n'est certainement pas pour "défendre" la vape mais bon si cela peut permettre une remise en question de l'article 20 de la TPD, dont l'application, sans débat, est prévue par l'article 53 (?) de la dite Loi "santé", c'est plutôt une "bonne" nouvelle...
Il faut, ce me semble, continuer à alerter vos députés/sénateurs/élus locaux/médias, par tous les moyens qui sont à votre disposition, sur cette Loi qui serait funeste à la vape libre, responsable et efficace.

My2Cents

_________________
Contributeur de la Leiovolution grande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complè Den'ice, le petit bonzhomme VERT  What a Face / REVUEUR en quête du Parpaing d'Or affraid/ PROVARI ADDICT Un pour Eqium Sad et "no stress" pour le reste Smile
Un SPOILER, oui ? Mais comment ? --> cliquez ici:
avatar
Den'ice
Modérateur
Modérateur

Masculin Nombre de messages : 13248
Age : 101
Localisation : Gruissan - Aude (11)
Matériels : Avec quoi qui lui ?
Avec ça Smile:


Batterie KSD639 à voltage variable
Mod Indulgence V1 (merci à bst31 Smile)
Mod Provari V1 Black Chrome & Provari V2 mini
Mod Gecko Dry by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Mod Agama by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Box PiColibri Mellisuga (cocorico Very Happy)
Mod Nina by PotoLoco (cocorico Very Happy)
Box BoX SNSM by PotoBibidochon (cocorico Very Happy)
Box Box PotoRico by PotoRico (cocorico Very Happy)
Mod Pipeline Pro
Mod Yumina by Gus
Mod DogFather by Animodz(cocorico Very Happy)
Box VaporShark rDNA 40 (V2)
Un vélo ROLEX Razz

Atomiseurs Kayfun lite - Global Tank Provari RR - Origen V2 genesis
Drippers : Anguis, A7, Magma, Origen V1, Zenith V2


E-liquides Liquides en DIY exclusivement (70PG/20VG/10 arômes:)
Den'ice's Recettes DIY : https://www.ecigarette-public.com/t6232-den-ice-s-diy-les-recettes


AIDUCE : http://www.aiduce.fr/
#JeSuisCharlie
Date d'inscription : 26/05/2011

http://station-gruissan.snsm.org/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Fury74 le Mer 9 Déc 2015 - 19:58

perplexe Le Ping Pong des lois...



scratch
avatar
Fury74
Cumulonimbus (grand contributeur)
Cumulonimbus (grand contributeur)

Masculin Commentaires : La vape,
La musique et la moto...
What's else???

Nombre de messages : 1630
Age : 37
Localisation : Evian (74)
Matériels :
Cliquez pour voir mon mattos !!!:

BOX ELECTRO:
- 1 Box Evic VTwo Mini (Joyetech)
- 2 Box Evic VTC Mini (Joyetech)
- 1 Box KOOPOR+200W (Smok)
- 1 Box Reuleaux RX200 (Wismec)

BOX MECA:
- 1 méca Abaddon (clone) (Ivogo)

MODS:
- 1 Mod Itaste SVD (Innokin)

DRIPPERS:
- 2 Drippers Derringer RDA V2 (Clone)
- 1 Dripper Derringer RDA V3 (Clone)

ATOMISEURS:
- 2 Atos Crius RTA (OBS)
- 1 Ato Hastur RDTA (Cthulhu Mod)
- 1 Ato Bellus RTA (Youde UD)
- 6 Atos SubTank Mini (Kangertech)
- 2 Atos SubTank Mini (V. 9ml) (Clone)

CLEAROMISEURS:
- 2 Clearos Nautilus (Aspire)
( + un 3ème abimé pour pièces détachées)

Date d'inscription : 29/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Franck le Mer 9 Déc 2015 - 20:19

@ Fury74 :

Le Ping Pong des lois...

Oui, certes. C'est souvent pénible puisque des "bonnes" lois ou des lois que l'on peut considérer comme indispensables mettent des plombes à être votées, puis à être exécutées (il faut compter au moins un an !!).
Maintenant, comme le rappelle judicieusement Den'ice, cela a un avantage : cela laisse du temps pour interpeller son député. Very Happy

_________________


les articles du fofo    le lexique
avatar
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : C'est moi le méchant admin !!!!
Nombre de messages : 20958
Age : 45
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par ClopeCity Angers le Jeu 10 Déc 2015 - 11:39

D'après ce que je lis, rien ne nous indique que les points de désaccords se situent sur les articles concernant la vape ? Si ?

_________________
ClopeCity Angers - Centre commercial Espace Anjou plussoie +3
Quentin et Alexandre vous accueilleront avec plaisir et passion cheers
avatar
ClopeCity Angers
Distributeur
Distributeur

Masculin Nombre de messages : 17
Localisation : Dans ma boutique
Matériels : IPV D2
Gala 40W
Subox mini
Origen genesis V2
Subtank mini V2
Horizon Artic
Date d'inscription : 21/05/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Den'ice le Jeu 10 Déc 2015 - 12:19

Non...

_________________
Contributeur de la Leiovolution grande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complè Den'ice, le petit bonzhomme VERT  What a Face / REVUEUR en quête du Parpaing d'Or affraid/ PROVARI ADDICT Un pour Eqium Sad et "no stress" pour le reste Smile
Un SPOILER, oui ? Mais comment ? --> cliquez ici:
avatar
Den'ice
Modérateur
Modérateur

Masculin Nombre de messages : 13248
Age : 101
Localisation : Gruissan - Aude (11)
Matériels : Avec quoi qui lui ?
Avec ça Smile:


Batterie KSD639 à voltage variable
Mod Indulgence V1 (merci à bst31 Smile)
Mod Provari V1 Black Chrome & Provari V2 mini
Mod Gecko Dry by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Mod Agama by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Box PiColibri Mellisuga (cocorico Very Happy)
Mod Nina by PotoLoco (cocorico Very Happy)
Box BoX SNSM by PotoBibidochon (cocorico Very Happy)
Box Box PotoRico by PotoRico (cocorico Very Happy)
Mod Pipeline Pro
Mod Yumina by Gus
Mod DogFather by Animodz(cocorico Very Happy)
Box VaporShark rDNA 40 (V2)
Un vélo ROLEX Razz

Atomiseurs Kayfun lite - Global Tank Provari RR - Origen V2 genesis
Drippers : Anguis, A7, Magma, Origen V1, Zenith V2


E-liquides Liquides en DIY exclusivement (70PG/20VG/10 arômes:)
Den'ice's Recettes DIY : https://www.ecigarette-public.com/t6232-den-ice-s-diy-les-recettes


AIDUCE : http://www.aiduce.fr/
#JeSuisCharlie
Date d'inscription : 26/05/2011

http://station-gruissan.snsm.org/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Pascal1969 le Jeu 10 Déc 2015 - 12:21

Voila les points que le Sénat désapprouve :
http://www.senat.fr/presse/cp20151209.html

Rien à propos de la vape...
avatar
Pascal1969
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 3742
Age : 48
Localisation : Marne
Matériels : EVIC(Dead), Provari, IPV2, IPV Mini 70W, Istick 50W, Magnéto V2, Hammer, Castle Mod et plein d'autres ...
Date d'inscription : 01/11/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par Den'ice le Jeu 10 Déc 2015 - 12:27

Merci pour le lien Pascal1969 Smile

_________________
Contributeur de la Leiovolution grande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complè Den'ice, le petit bonzhomme VERT  What a Face / REVUEUR en quête du Parpaing d'Or affraid/ PROVARI ADDICT Un pour Eqium Sad et "no stress" pour le reste Smile
Un SPOILER, oui ? Mais comment ? --> cliquez ici:
avatar
Den'ice
Modérateur
Modérateur

Masculin Nombre de messages : 13248
Age : 101
Localisation : Gruissan - Aude (11)
Matériels : Avec quoi qui lui ?
Avec ça Smile:


Batterie KSD639 à voltage variable
Mod Indulgence V1 (merci à bst31 Smile)
Mod Provari V1 Black Chrome & Provari V2 mini
Mod Gecko Dry by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Mod Agama by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Box PiColibri Mellisuga (cocorico Very Happy)
Mod Nina by PotoLoco (cocorico Very Happy)
Box BoX SNSM by PotoBibidochon (cocorico Very Happy)
Box Box PotoRico by PotoRico (cocorico Very Happy)
Mod Pipeline Pro
Mod Yumina by Gus
Mod DogFather by Animodz(cocorico Very Happy)
Box VaporShark rDNA 40 (V2)
Un vélo ROLEX Razz

Atomiseurs Kayfun lite - Global Tank Provari RR - Origen V2 genesis
Drippers : Anguis, A7, Magma, Origen V1, Zenith V2


E-liquides Liquides en DIY exclusivement (70PG/20VG/10 arômes:)
Den'ice's Recettes DIY : https://www.ecigarette-public.com/t6232-den-ice-s-diy-les-recettes


AIDUCE : http://www.aiduce.fr/
#JeSuisCharlie
Date d'inscription : 26/05/2011

http://station-gruissan.snsm.org/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sénat : La commission des affaires sociales s’oppose au projet de loi Santé

Message par VapeAdomicile le Jeu 10 Déc 2015 - 20:11

@Pascal1969 a écrit:Voila les points que le Sénat désapprouve :
http://www.senat.fr/presse/cp20151209.html

Rien à propos de la vape...

De toute façon, comme pour la première lecture article par article, l'Assemblée n'a rien à foutre du Sénat qui ne sert vraiment à rien ...
avatar
VapeAdomicile
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 2297
Age : 55
Localisation : Montbrison (42)
Matériels : Je sais plus ! Trop certainement !
Date d'inscription : 03/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum