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Ça va taxer

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Ça va taxer

Message par Shaigan le Mar 1 Mar 2016 - 18:46

Voilà voilà, le débat sur la taxation de la vape au même niveau que le tabac est maintenant publiquement ouvert anger4
Désolé, c'est en anglais, j'ai encore rien vu en français : https://euobserver.com/science/132510

Shaigan
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Re: Ça va taxer

Message par Vieux Pat le Mar 1 Mar 2016 - 18:53

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Re: Ça va taxer

Message par Pashmina le Mar 1 Mar 2016 - 18:57

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Re: Ça va taxer

Message par Franck le Mar 1 Mar 2016 - 19:23

Bon si j'ai tout compris c'est encore en débat. Cependant il me semble que c'est la suite logique que l'on voit depuis quelques années :
- campagne incessante de l'OMS depuis 2009 pour dire que la vape n'aide pas à arrêter le tabac, que c'est même une porte d'entrée vers le tabagisme et qu'il faut donc restreindre, limiter, taxer voire interdire ;
- introduction des produits de la vape dans une directive européenne consacrée aux produits du tabac ;
- en France, introduction des mesures visant à restreindre la vape dans un plan anti-tabac ;
- adoption de mesures visant à traiter la vape comme le tabac (interdiction aux mineurs, dans les lieux fermés, interdiction de publicité ).

A partir du moment où l'on traite la vape comme le tabac et qu'on l'intègre dans les lois anti-tabac, la suite logique est donc : la taxation équivalente aux produits du tabac et enfin le monopole par les buralistes. Je ne dis pas que cela va arriver mais c'est une hypothèse largement envisageable et depuis longtemps.
Personne ne devrait être surpris. Ce qui aurait été étonnant et que cela ne soit pas venu sur le tapis .

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Re: Ça va taxer

Message par sanatorium le Mar 1 Mar 2016 - 19:32

@ Frank

Exactement et de plus on peut s'attendre suite a cette taxe gouvernementale a une forte hausse des produits liés a la vape (arome, base, Eliquid) quand je faisait comprendre sur ce forum que les prix allait grimper apres l'application de la TPD, personne a mon avis n'y croyais.

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mar 1 Mar 2016 - 19:49

En même temps ils risquent de se trouver face à un problème. S'ils taxent la vape comme le tabac, ce qui serait dans la logique de la TPD qui assimile la vape au tabac, on en arriverait donc à taxer à... 80%... Vous imaginez? C'est déjà pas donné, une fiole de 10ml d'e-liquide tout fait, presque le prix d'un paquet de clope taxé lui à 80% et personne ne me convaincra qu'une fiole de 10 ml équivaut à une cartouche de clopes... Donc, en faire un produit de très grand luxe?... Ils vont donc trouver un statut bâtard pour la vape, pas tout à fait du tabac, pas tout à fait un produit de consommation courante... Bref, il risquera d'y avoir des failles dans leur système...

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Re: Ça va taxer

Message par Franck le Mar 1 Mar 2016 - 20:10

@ djici :

Non, tu as raison, ce n'est pas encore fait. Pour l'instant, en France, ce n'est pas possible puisque la vape est classée comme produit de consommation courante donc avec une TVA à 20%. Mais on y prend le chemin et changer un produit d'une classification à une autre ne doit pas prendre des années je pense.
Ce qui pourrait arrêter les gouvernements est le ras-le-bol fiscal, notamment en France. Après tout, les vapoteurs, c'est entre 1 et 2 millions de personnes. Et on sait que si la directive européenne, cela ne parle à personne, a contrario, si on propose des taxes, tous les vapoteurs comprendront bien vite et pourraient alors avoir une dent contre le gouvernement prenant cette mesure Razz

Par contre, ton idée que cela pourrait faire fuir les vapoteurs, n'est, je pense, pas un bon argument. L'OMS demande bien aux gouvernements de restreindre l'accès à la vape, quitte à l'interdire. Puisque certains hauts responsables sont convaincus que la vape est une porte d'entrée vers le tabagisme, que c'est un geste de séduction propre à attirer, qu'il y ait moins de vapoteurs ne devrait pas les émouvoir plus que cela. On te répondrait certainement que les fumeurs qui souhaitent arrêter ont plein de produits à disposition (médicaments, patchs, gommes..).

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mar 1 Mar 2016 - 20:18

@ Franck : Je ne vois pas où tu as lu mon "idée que cela pourrait faire fuir les vapoteurs"... Je ne parlais que de la difficulté, pour l'État, de taxer la vape... Mais oui, autrement, d'accord, la logique de tout cela pour la TPD et les états qui la soutiennent, c'est qu'il y a de bien meilleures et plus saines méthodes pour arrêter de fumer que la vape... On sait tous d'où vient cette TPD, quels intérêts sont derrière... Bref...

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Re: Ça va taxer

Message par Franck le Mar 1 Mar 2016 - 20:22

@ djici :

Je ne vois pas où tu as lu mon "idée que cela pourrait faire fuir les vapoteurs".

Effectivement, je suis allé un peu vite en besogne car ce n'est pas ce que tu as écris. Very Happy
Mais c'est comme cela que je l'ai traduit un peu rapidement, je te l'accorde volontiers Wink

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mar 1 Mar 2016 - 20:24

Mais si effectivement la vape était taxée comme le tabac, c'est à dire 80% de taxes pour l'État, le prix, déjà très élevé je trouve, grimperait en flèche. Qui pourrait encore s'offrir une fiole de 10ml ou un petit kanger T2?

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Re: Ça va taxer

Message par VapeAdomicile le Mar 1 Mar 2016 - 20:25

@Shaigan a écrit:Voilà voilà, le débat sur la taxation de la vape au même niveau que le tabac est maintenant publiquement ouvert anger4
Désolé, c'est en anglais, j'ai encore rien vu en français : https://euobserver.com/science/132510

Ben t'as rien vu en français, parce que tu n'as pas encore lu ma traduction What a Face

euobserver a écrit:Les pays de l'UE se préparent à taxer les e-cigarettes sous le même régime que les cigarettes normales, dans un mouvement susceptible d'augmenter les prix et d'inciter un combat entre les lobbyistes industriels à Bruxelles.

Vendredi dernier (26 Février), les représentants des Etats membres ont accepté d'engager la première étape en demandant à la Commission européenne de rédiger une "proposition législative appropriée" en 2017.

Le projet doit être approuvé sans discussion lors de la rencontre des ministres des finances du 8 Mars.

Le projet de conclusions des Ministres déclare que les e-cigarettes, ainsi que d'autres « nouveaux » produits , pourraient provoquer « incohérences et incertitudes » dans le marché unique si ils restent exonérées de l'accise.

Ils ont également dit que les droits d'accise ou une « autre taxe spécialement conçu » sur les nouveaux articles du tabac, qui utilisent la vapeur au lieu de la fumée pour introduire la nicotine dans les poumons des personnes, pourraient aider à atteindre les « objectifs de santé publique ».

Ils ont ajouté que le travail sur le nouveau régime fiscal devrait être « intensifié » si « la part de marché de ces produits montre une tendance à la hausse ».

Les prix "vont augmenter"


les ventes mondiales d'e-cigarettes étaient d'environ 7,5 milliards € l'année dernière. Mais les analystes prévoient qu'elles vont atteindre 46 milliards € d'ici 2025 à 2030.

Selon les règles actuelles, tous les pays de l'UE doivent imposer une accise d'au moins 57 % sur les produits du tabac, mais la plupart n'applique que la TVA sur les e-cigarettes à un niveau d'environ 20 %.

Au Royaume-Uni les charges d'accise et de TVA permettent à l'état de recueillir 6,17 £ chaque fois que quelqu'un paie le prix de vente conseillé de 7,98 £ pour un paquet de 20 cigarettes de marque premium.

Le revenu d'accise vaut à elle seule 15,5 milliards € par an.

Un fonctionnaire de l'UE a déclaré lundi (29 Février), qu'il était « évident en soi » que le prix des e-cigarettes monterait si la commission est allé de l'avant. Un deuxième fonctionnaire a déclaré qu'il était « trop tôt pour dire quel effet l'examen » des règles d'accise pourrait avoir sur les prix.

le projet de conclusions des Ministres a noté que la commission n'a pas été obligé d'aller de l'avant. Mais le projet de texte a déclaré que les Etats de l'UE voudraient «des raisons» si elle n'a pas agi.

Avec plusieurs capitales de l'Union européenne luttant toujours pour équilibrer les comptes, la commission dans un rapport de Décembre a également déclaré que les taxes sur les e-cigarettes pourraient avoir de « significatives implications budgétaires à long terme » pour les trésors nationaux.

Guerre du lobbying

L'un des fonctionnaires de l'UE a déclaré que les prochaines étapes seraient « d'entreprendre des études, mener des évaluations d'impact, [et] une consultation publique», ouvrant la voie à une nouvelle guerre du lobbying à Bruxelles.

La dernière fois que l'UE a réglementé les ventes d'e-cigarette, en 2014, les grandes entreprises du tabac dirigées par Philip Morris International (PMI) ont tenté de diluer la législation pour la raison que les e-cigarettes aident les gens à cesser de fumer.

Ils l'ont fait parce qu'ils étaient en train d'acheter des fabricants d'e-cigarettes pour protéger leurs profits.


Des sociétés d'e-cigarettes se sont jointes à eux dans ce que Olivier Hoedeman, de Corporate Europe Observatory (CEO), ONG de pro-transparence basée à Bruxelles, a appelé une « furieuse » campagne avec des « émotions très fortes ».

A cette époque, une eurodéputée a reçu un courriel disant qu'elle serait « fini » si elle faisait obstruction aux e-cigarettes.

EUobserver a reçu des courriels disant qu'il serait responsable de la mort des fumeurs si ils ont publié des histoires donnant du crédit aux affirmations selon lesquelles les e-cigarettes sont mauvaises pour votre santé.

D'un autre côté, les géants pharmaceutiques comme GlaxoSmithKline font pression pour plus de sévères règles de l'UE au motif que les e-cigarettes ont encouragé les jeunes à commencer de fumer.

Ils l'ont fait parce qu'ils fabriquent les gommes et les patchs à la nicotine, qui sont en concurrence avec les e-cigarettes pour les personnes qui tentent d'abandonner. Mais les gommes et les patchs sont régis par les normes UE plus exigeante sur les produits pharmaceutiques.

Ils ont été rejoints par des sociétés comme Trierenberg-Gruppe, premier producteur mondial de papiers à cigarettes.

Plus de recherches nécessaires

Les défenseurs de la santé publique tels que le Cancer Research UK et le European Heart Network craignent que les lobbyistes industriels ignorent la science.

La plupart des ONG de santé ne se positionnent pas sur les cigarettes électroniques parce qu'elles sont trop récentes pour avoir des résultats de recherche concluants sur les avantages et les risques à long terme.

Le Réseau européen pour le tabagisme et la prévention du tabagisme, un groupe basé à Bruxelles, appelle à de plus sévères règles de l'UE.

Mais son porte-parole, Dominick Nguyen, dit le lundi à EUobserver: « Ce n'est pas d'être pour ou contre les e-cigarettes, mais [d'] encourager la recherche et la collecte de données sur les cigarettes électroniques afin de prendre les justes décisions éclairées."

Commentant l'aspect « santé publique » du projet d'accise, le Président Hoedeman a déclaré: « Il serait assez maladroit de mettre les e-cigarettes dans la même catégorie [que les cigarettes normales] si la science n'en est pas encore là ».

PMI n'a pas été disponible pour commenter lundi. GlaxoSmithKline a refusé de commenter.

Selon leurs déclarations publiques, PMI a réalisé jusqu'à 1,5 M € de lobbying auprès des fonctionnaires de l'UE en 2014. GlaxoSmithKline a passé jusqu'à 2 millions €.

Ne me dites pas que vous seriez surpris, si ? Sifflote


Dernière édition par VapeAdomicile le Mar 1 Mar 2016 - 20:30, édité 1 fois

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Re: Ça va taxer

Message par copiercoller le Mar 1 Mar 2016 - 20:28

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Re: Ça va taxer

Message par Franck le Mar 1 Mar 2016 - 20:35

par contre, c'est quoi ce site euobserver ? Quelqu'un connaît ? perplexe

Non parce qu'il faut déjà savoir si le site est fiable et neutre et s'il ne roule pas pour quelqu'un Wink

je tique sur ce passage par exemple :

Des sociétés d'e-cigarettes se sont jointes à eux dans ce que Olivier Hoedeman, de Corporate Europe Observatory (CEO), ONG de pro-transparence basée à Bruxelles, a appelé une « furieuse » campagne avec des « émotions très fortes ».

A cette époque, une eurodéputée a reçu un courriel disant qu'elle serait « fini » si elle faisait obstruction aux e-cigarettes.

EUobserver a reçu des courriels disant qu'il serait responsable de la mort des fumeurs si ils ont publié des histoires donnant du crédit aux affirmations selon lesquelles les e-cigarettes sont mauvaises pour votre santé.

En 2014, il y avait peu d'études sérieuses sur la vape et beaucoup étaient positives, même si elles demeuraient très prudentes car il y avait peu de recul.
Depuis, on peut dire que les études négatives ont afflué et ont rencontré un echo dans les médias qui ne sont pas gênés pour titrer que la vape était plus dangereuse que le tabac par exemple. Cela n'a posait aucun problème. Bien sûr, les vapoteurs réagissent souvent aux informations "gonflées" mais en démocratie, il n'y a rien d'anormal à ce que les citoyens s'expriment.
Ensuite, en 2014, quelle société d'ecig était assez puissante pour faire du lobbying auprès de Bruxelles ? perplexe Et des sociétés d'ecigs qui se joignent aux cigarettiers alors que ces derniers veulent probablement phagocyter le marché à leur propre avantage ? scratch

Bref, ce passage me laisse perplexe et me paraît furieusement orienté.

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Re: Ça va taxer

Message par fran74 le Mar 1 Mar 2016 - 20:39

pffffff combat

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Re: Ça va taxer

Message par VapeAdomicile le Mar 1 Mar 2016 - 20:40

@Franck a écrit:par contre, c'est quoi ce site euobserver ? Quelqu'un connaît ? perplexe

Perso, oui et honnêtement, je trouve qu'ils font plutôt un bon boulot assez neutre ...

Tiré de VOXeurop :
Fondé en 2000, EUobserver.com se présente comme un site d'informations indépendant sur l'Europe. Sa couverture de l'actualité met clairement l'accent sur les droits de l'homme, le lutte contre la corruption, l'environnement et la démocratisation de l'Union européenne. Association belge à but lucratif, Euobserver.com tire ses revenus, entre autres, de la publicité et de la vente de livres. Réalisé conjointement au groupe éditorial allemand WAZ, sa filiale WAZ.EUobserver.com est spécialisée sur les relations entre l'UE et les pays d'Europe centrale et orientale.

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mar 1 Mar 2016 - 20:47

La question : Combien coûtera un kit de démarrage? Moi, de mon temps, c'était en gros 50 euros... Déjà pas donné, hein, pour pas mal de bourses... Un collègue a lui aussi commencé récemment avec un kit (ego One) à 50 euros... Mais si on passe à 100 euros, par exemple, combien de fumeurs tenteront encore l'expérience?... Je persiste à croire que le danger n'est pas pour les vapoteurs déjà initiés, connaissant les filières (souvent chinoises) permettant de payer 0 taxes, mais pour les non-initiés, c'est à dire les fumeurs... Ce n'est donc pas tellement pour nous, qu'il faut s'inquiéter, mais pour les autres...

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Re: Ça va taxer

Message par Kaloo46 le Mar 1 Mar 2016 - 21:42

@djici a écrit:En même temps ils risquent de se trouver face à un problème. S'ils taxent la vape comme le tabac, ce qui serait dans la logique de la TPD qui assimile la vape au tabac, on en arriverait donc à taxer à... 80%... Vous imaginez? C'est déjà pas donné, une fiole de 10ml d'e-liquide tout fait, presque le prix d'un paquet de clope taxé lui à 80% et personne ne me convaincra qu'une fiole de 10 ml équivaut à une cartouche de clopes... Donc, en faire un produit de très grand luxe?... Ils vont donc trouver un statut bâtard pour la vape, pas tout à fait du tabac, pas tout à fait un produit de consommation courante... Bref, il risquera d'y avoir des failles dans leur système...

L'Italie avait en 2014 (si mes souvenirs sont bons) fiscalisé le VP comme produit soumis aux droits d'accises a hauteur de 58,5% + TVA a 21% ce qui en faisait un produit plus taxé que le tabac (Résultat, de nombreux vapoteurs avaient repris le chemin des bureaux de tabac, pour le plus grand bonheur de qui vous savez). Mais cette loi fut jugée inconstitutionnelle par la cour constitutionnelle italienne en 2015, eu égard au manque de preuves de la dangerosité de la vape (et pour cause)...
Nous avons donc peut-être un angle d'attaque....

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mar 1 Mar 2016 - 21:44

Oui, je me souviens de cette histoire italienne... qui ferapourrait faire sans doute, peut-être, sait-on jamais, jurisprudence.


Dernière édition par djici le Mer 2 Mar 2016 - 0:56, édité 2 fois

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Re: Ça va taxer

Message par copiercoller le Mar 1 Mar 2016 - 22:22

Je pense à ceux qui débuteront avec ces possibles taxes, ces e-cig inadaptées, ce sera plus difficile, mais pas impossible.
Pour moi, je finirai mes mégots de e-liquide et arrêt total.

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Re: Ça va taxer

Message par Leio le Mer 2 Mar 2016 - 0:27

Non Djici le tabac n'est pas taxé à 80%, 80% c'est ce que représente l'ensemble des taxes sur le TTC, en fait le tabac est  taxé à 400% (taxes+accise) , il faut calculer sur le HT.

Donc ton liquide à 6€ taxé à 20% (au passage ça représente 8,3% du TTC) bin il deviendra si il est taxé comme le tabac :
HT: 4,8€ plus 400% -> TTC = 24€ TTC


Mais le plus fondamental dans cette histoire c'est au nom de quoi on taxe (aucune dangerosité avérée) et surtout que taxe t'on (nulle mention de la quantité de nicotine par exemple ce qui serait selon moi le seul truc un tantinet justifiable).

Bref, vive la Chine !


Et un pierre de plus dans la marre du Frexit (bin oui quoi y'a pas que les grandsbretons qu'en ont ras le pompons de l'Usurier Economique oups Union Européenne)

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mer 2 Mar 2016 - 0:41

Tout à fait Leio, je m'étais mal exprimé et j'aurais dû plutôt dire : Le pourcentage des taxes pour un paquet de clopes s’élève à 80% pour l’Etat. (12% pour le cigarettier, et 8% pour le bubu...) Je m'étais fié à cette page en lien : http://www.tabac-liberte.com/tabac/politique-de-letat/la-taxation-des-produits-de-tabac/ Soyons exact.

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Re: Ça va taxer

Message par Leio le Mer 2 Mar 2016 - 0:43

T'es pas le seul à faire ce mélange rassures toi, mais là t'étais le premier sur le sujet Wink

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mer 2 Mar 2016 - 0:51

Vitesse et précipitation, paresse face aux chiffres...

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Re: Ça va taxer

Message par Leio le Mer 2 Mar 2016 - 0:58

C'est beau pourtant les chiffres Very Happy les nombres premiers sont violets, les nombres parfaits sont bleutés... What a Face *



*les fans de TBBT apprécieront Wink

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Re: Ça va taxer

Message par djici le Mer 2 Mar 2016 - 1:06

Moi les chiffres ont tendance à m'endormir... C'est un peu comme les moutons... 1... 2... 3...

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