Re: [Nukevapes VLOG 10] Ma réponse sur les clones

par Invité Dim 2 Fév 2014 - 22:17

Mdr, ah non mais c'est un marché très porteur ! faudra que j'y pense.
Mais en matière noble alors hein..... lol!

Loco ! viens par ici, j'ai du taf pour toi Very Happy

par twisel Dim 2 Fév 2014 - 22:36

Alekhine a écrit:Non non, je n'y tiens pas du tout

alleeeeeez!

par Bafien Lun 3 Fév 2014 - 0:36

oui Alekine dans ton exemple, tu offre précisément une prestation différente de la concurrence ...

par Invité Lun 3 Fév 2014 - 14:26

Bonjour,
Je poste très peu sur le forum, je suis d'avantage lecteur assidu que participant, mais le sujet des clones m'interpelle et m'intrigue depuis quelques temps.
Du coup je voulais savoir un truc que j'ai pas trop réussi à appréhender en vous lisant et en regardant les vidéos sur youtube : est-ce que ces clones chinois sont légalement répréhensibles ? Est-ce que leur utilisation en france est légalement répréhensible ? Je me doute qu'un utilisateur de ce genre de clones ne va pas voir débarquer la police, mais en théorie, est-ce légal ?
Les mods et atos clonés sont-ils des modèles déposés quelquepart, ou parle-t-on seulement de sens moral (ce qui n'est pas rien quand même)

par panda76 Lun 3 Fév 2014 - 14:35

non je pense

c'est plus des tentatives de moralisations de morale moralisatrice

par rick69 Lun 3 Fév 2014 - 14:38

je ne sais pas ... mais je ne suis pas certain que tous les mod ou ato soit des modeles déposés
y'a pas un juriste dans le salle ;-)

par cnefracasse Lun 3 Fév 2014 - 14:46

Sur le fondement de la propriété intellectuelle et sous l'angle artistique, en théorie, le dessin original est protégé sans le moindre dépôt. En clair, les atos contrefait ne devraient pas passer la frontière et être confisqués par les douanes. Et les utilisateurs sont donc passibles de poursuite pour recel.

C'est ce qui ressort des articles du code de la propriété intellectuelle. Plus accessible, il y a des fiches sur le site de l'INPI.

En pratique, c'est surtout les revendeurs qui sont exposés, sur plainte direct du modeur. Peu importe sa nationalité, si c'est vendu en France, il sera protégé par le droit français.

Il m'a fallu pas mal de recherche pour trouver tout ça, et j'ai pu constater à la lecture de la jurisprudence, que le juge sanctionne. Mais le plus souvent, le volet pénal de l'affaire n'est pas abordé (pas de procureur pour poursuivre), mais surtout le volet civil avec le paiement de dommages et intérêts.

par rick69 Lun 3 Fév 2014 - 14:51

merci pour l'info cnefracasse c'est clair et précis ;-)

par Garkham Lun 3 Fév 2014 - 15:04

C'est comme le streaming, c'est pas ceux qui regarde les video pirate qui sont hors la lois, c'est les site qui les héberge. Le P2P c'est une autre histoire Rolling Eyes

par twisel Lun 3 Fév 2014 - 15:09

Garkham a écrit:C'est comme le streaming, c'est pas ceux qui regarde les video pirate qui sont hors la lois

si si!
c'est juste que c'est plus compliqué de poursuivre des millions de personnes que quelques sites qui permettent le visionnage pirate! Wink

par THEFREER Lun 3 Fév 2014 - 15:11

Voila, le jour ou certains modeurs en auront marre de voir leurs clones et qu'ils iront attaquer tout les revendeurs ils risqueraient de faire plus d'argents en procès plutôt qu'a fabriquer, gare aux revendeurs de contrefaçons. Very Happy

par savage Lun 3 Fév 2014 - 16:50

les clones revendus par les shops francais ne portent pas le logo original...
pour exemple le mod caravella...
y doivent se mefier un peu...

par marco76 Lun 3 Fév 2014 - 17:15

cnefracasse a écrit:Sur le fondement de la propriété intellectuelle et sous l'angle artistique, en théorie, le dessin original est protégé sans le moindre dépôt. En clair, les atos contrefait ne devraient pas passer la frontière et être confisqués par les douanes. Et les utilisateurs sont donc passibles de poursuite pour recel.

C'est ce qui ressort des articles du code de la propriété intellectuelle. Plus accessible, il y a des fiches sur le site de l'INPI.

En pratique, c'est surtout les revendeurs qui sont exposés, sur plainte direct du modeur. Peu importe sa nationalité, si c'est vendu en France, il sera protégé par le droit français.

Il m'a fallu pas mal de recherche pour trouver tout ça, et j'ai pu constater à la lecture de la jurisprudence, que le juge sanctionne. Mais le plus souvent, le volet pénal de l'affaire n'est pas abordé (pas de procureur pour poursuivre), mais surtout le volet civil avec le paiement de dommages et intérêts.

Le dessin original de quoi ? Du logo ? De l'ato ?

par twisel Lun 3 Fév 2014 - 17:19

des deux!

par marco76 Lun 3 Fév 2014 - 17:22

Donc Svoemesto pourrait attaqué les revendeurs du Russian.

par panda76 Lun 3 Fév 2014 - 17:23

sauf si y a un accord secret lol

par Garkham Lun 3 Fév 2014 - 17:27

Les vendeurs diront "c'est pas ma faute, faut voir avec FT ou Tobeco" Razz

par rick69 Lun 3 Fév 2014 - 17:28

pas le même logo non plus
pas le même remplissage
pas la même couleur/aspect

bon je me fais un peu l'avocat du diable mais j'imagine qu'il y'a un peu de cela ;-)

par rick69 Lun 3 Fév 2014 - 17:29

et pas le même nom
donc les vendeurs sont tranquilles, ils vendent pas la même chose!!

par marco76 Lun 3 Fév 2014 - 17:45

Et si je mets le logo de Svoemesto sur un Russian, c'est bon ?

par Bafien Lun 3 Fév 2014 - 17:52

le dessin original est protégé sans le moindre dépôt.

ben cela reste très relatif parce que sans une preuve d'antériorité l'originalité sera impossible a démontré. d'autant qu'une fois publier publiquement ça tombe dans le domaine public de fait ...

par marco76 Lun 3 Fév 2014 - 17:56

rick69 a écrit:pas le même logo non plus
pas le même remplissage
pas la même couleur/aspect

bon je me fais un peu l'avocat du diable mais j'imagine qu'il y'a un peu de cela ;-)

En France, le fait de "ressembler à", "rappeler quelque chose" suffit à être désigné comme contrefaçon. Pas besoin d’être une copie parfaite.
Exemple : les eliquides qui rappellent le cow-boy fumeur. A confirmer bien-sur. (hs : un de ces cow-boys est mort récemment du tabac).

Maintenant est-ce le fait que la marque soit déposée ou bien qu'il y ait un brevet ?

par rick69 Lun 3 Fév 2014 - 18:20

@marco76 je n'ai pas les capacités a te contredire mais sans depot d'un design ou marque; il me parait difficile d'attaquer pour contrefaçon.
Sinon on aurai qu'une marque de velo, de voiture, de téléphone... tous ces objets se ressemblent par nature (un vélo à toujours 2 roues, une voiture 4, un tel est rectangulaire et plat...) et puis si c’était si simple j'imagine que la société qui a fait le kayfun se serai précipité a attaquer celle du russian. Et tous ces industriels produirait les design de leur objet en France afin d'avoir la paternité du truc et pouvoir dire que les autres objets leur ressemblent trop et sont des contrefaçons.
Bref j'ai un doute :-) mais je veux bien te croire

par twisel Lun 3 Fév 2014 - 18:40

Bafien a écrit:
le dessin original est protégé sans le moindre dépôt.
ben cela reste très relatif parce que sans une preuve d'antériorité l'originalité sera impossible a démontré. d'autant qu'une fois publier publiquement ça tombe dans le domaine public de fait ...

c'est juste n'importe quoi... imagine le cas d'une chanson: elle passe à la radio, du coup tout le monde pourrait la copier??
ça tombera dans le domaine public uniquement à expiration du droit d'auteur! (en france: 70 ans après la mort de l'auteur)

par No$$$$ Lun 3 Fév 2014 - 18:41

Donc quoi qu'on en dise le russian est un clone , même si les possesseurs de russian aiment dire "deviant"
Razz

par twisel Lun 3 Fév 2014 - 18:42

si tu parles anglais c'est un "clone", si tu parles français c'est une "contrefaçon"! Wink