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la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par Syssie le Ven 1 Juin 2012 - 19:01

:+1:

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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par fredetoulouse le Ven 1 Juin 2012 - 19:25

:+1: :+1: :+1: :+1: :+1: :+1: :+1: :+1: :+1: :+1:
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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par Le Gitan le Ven 1 Juin 2012 - 21:02

Merci Syssie, je vape bien Smile

Pour en revenir au sujet des appellations (c'est un de ces souks ca !) on en voit fleurir de nouvelles régulièrement et souvent les vendeurs en rajoutent.
Histoire d'embrouiller un peu plus le client ?



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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par Syssie le Ven 1 Juin 2012 - 23:05

J'ai l'impression que si les vendeurs rajoutent une appellation c'est qu'il n'ont pas la vraie marque mais une imitation, qu'en pensez vous ?
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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par Le Coin des Vapoteurs le Ven 1 Juin 2012 - 23:49

:+1: :+1: :+1: :+1: :+1: :+1: :+1:

Je vais même un peu plus loin. A la base nous sommes des revendeurs. A ma connaissance aucun (ou très peu) de site ne crée leur produit. Donc nous n'avons pas à modifier le nom des produits mais simplement a donner le nom du produit que le fabricant a choisi.
Une Ego T c'est une Ego T pas un machin truc bidule chouette.

Je trouve anormal que des revendeurs donne un nom particulier a un produit X ou Y. Pourquoi certains vont appeler une KR808D la XXX (je ne donne pas de nom pour ne viser personne mais plusieurs sites le font).
Quel intérêt ?

Pour ma part j'en vois un et surtout un : Donner l'impression au client qu'il ne pourra acheter les accessoires (cartouches, atos, cartos etc) que sur le site ou il a acheté son produit.
A mon humble avis c'est un mauvais calcul. On ne garde pas un client en lui donnant l'impression qu'il est coincé sur le site car il n'y a que la qu'il trouvera ce qu'il cherche mais en lui fournissant de bons produits, de bons services et le plus de clarté possible.

Ps : au pire si on donne un nom rien n'empêche de préciser la provenance du produit et le fabricant. Ainsi le client sait ce qu'il a.

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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par nathy le Sam 2 Juin 2012 - 0:00

tout a fait d'accord avec toi Christian
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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par e-volutes le Sam 2 Juin 2012 - 1:06

@Leio a écrit:
pola a écrit:
Le truc, c'est qu'en France, les noms sont protégés, par essence : théoriquement on ne peut donc pas reprendre exactement le nom donné par une autre boutique à un produit similaire.

Oula c'est pas si simple.
Alors de mémoire et de ce que j'ai compris :
Pour protéger un nom, une appellation de produit c'est un dépot de "marque".


Je reviens là dessus en essayant de pas en faire une tartine ;-), mais faudrait en discuter par ailleurs, le sujet est complexe et ce que tu as compris n'est pas tout à fait exact.
En fait, le nom est, comme toute "œuvre de l'esprit" relevant du droit de la propriété intellectuelle, protégé par essence, et sa protection naît du premier usage public.
A condition évidemment qu'il soit suffisamment distinctif et original, concrètement ça veut dire pas purement descriptif, et pas déjà utilisé.

l'INPI, dans ce domaine, c'est un peu la sacem : ce n'est pas le fait d'y inscrire ce que l'on considère comme sa propriété qui protège, mais ça sert de preuve, de datation et surtout ça sert à définir l'étendue de la protection dont on entend bénéficier, notamment pour étendre la protection à des produits autres que celui pour lesquels la marque a été donnée (en demandant la protection du nom pour une ou plusieurs des 45 "classes" de produit)

Non, un nom de marque qui n'est pas déposé ne tombe pas immédiatement dans le domaine public : il faudra pour cela qu'il soit utilisé par d'autres entreprises publiquement et suffisamment longtemps sans réaction du premier utilisateur, longtemps étant juridiquement compris comme le délai de prescription pour ester en la matière, c'est à dire 3 ans.
(le dépot Inpi permet lui d'une certaine façon de passer outre ce délai de prescription).

Donc, pour résumer brièvement :
Tu t'appelles Albert Chanel, et tu sors un camembert "Chanel", pas besoin de dépôt Inpi pour revendiquer la propriété du nom si un fabricant de yaourt te copie et que tu le remarques avant qu'il ne s'en soit servi plus de trois ans.
En revanche, si c'est un marchand de parfum, même en t'y prenant 15 jours après la première sortie publique du parfum Chanel, t'auras plus de mal, dans la mesure où il peut difficilement y avoir confusion de produit.
Quoique... ca dépend de ta puissance de persuasion : le syndicat des producteurs de Champagne a bien gagné en 1993 son procès contre Yves Saint Laurent alors que "Champagne" n'était pas déposé dans la classe 3 qui couvre les parfums (et le cirage, soit dit en passant) : Saint-Laurent a du renommer son parfum, qui de "Champagne" est devenu "Yvresse". La bouteille en forme de bouchon a pu quant à elle rester inchangée, cette forme n'étant pas une création mais d'un emploi générique pour tous les vins mousseux.

Mais revenons à nos fromages...
Si c'est un couturier marchand d'eau de toilette qui a utilisé Chanel en premier, et qu'il n'a pas fait de dépôt, ou déposé uniquement pour la classe 3, théoriquement (cad selon l'Inpî) tu peux quand même sortir ton camembert Haute Culture. Dans les faits, le marchand d'eau de toilette arguera que même sans confusion possible, y'a capacité de nuisance rapport à l'odeur de ton produit qui déteindrait sur ses parfums et qu'en plus tu profites de sa notoriété, et tu pourras lui rétorquer que, merde, c'est ton nom à toi aussi, que cétait pas déposé dans ta classe et que toi tu l'as déposé... bref, y'aura longue bataille et, comme tu dis, ça sera tranché par les juges.

MAIS... si c'est un couturier marchand d'eau de toilette qui a utilisé Chanel en premier, et que par souci de protéger son image, il a eu la bonne idée de déposer son/ton/votre nom à l'Inpi pour les 45 classes (ce qui coûte un rein et deux ongles), y compris la classe 29 qui couvre très exactement les "viandes, poissons, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;boissons lactées où le lait prédomine."... ben alors dans ce cas tu peux te brosser pour sortir ton calendoce Chanel.

Il y a évidemment une foultitude d'autres subtilités, toujours est-il que la conclusion reste la même : quand un vendeur donne un nom à un produit tout simplement parce que ce produit n'en a pas (ou pas d'autre que CE3 ou 4, et que CE3 ou 4 désigne déjà autre chose en France), ben les autres vendeurs ne peuvent en théorie pas donner le même nom à un produit similaire sans risquer gros, qu'il y ait dépôt ou pas. Même si le nom est repris partout sur les forums pour désigner le produit en question : il faut se souvenir que, quand ils ne viennent pas des fabricants, les noms qui circulent sur le web ne sortent pas d'ailleurs que de la boutique où on a repéré le produit.

Cela dit, je ne parle bien sûr pas, comme le précise le Coin des Vapoteurs, des vendeurs qui donnent une appellation particulière à un produit qui a pourtant déjà un nom générique (KR, egoT, etc...)... là, effectivement, c'est un autre problème, et perso je trouve qu'il faut une bonne dose de vice pour embrouiller un domaine où c'est vraiment pas la peine de rajouter de la complexificature difficilisante !!!


Dernière édition par e-volutes le Sam 2 Juin 2012 - 1:46, édité 1 fois

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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par M.Potter le Sam 2 Juin 2012 - 1:31

:+1:
Mais je doute que beaucoup t'écouterons ce qui est dommage.
T'en qu'ils pourront faire du bénef...

(je mets pas tous les distributeurs dans le même sac, comme dans tous les domaine certains sont honnête, d'autres moins).

Et c'est pour cela que je t'appui et biensur je signe !
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Re: la petite petition du jour concernant les appelations du materiel

Message par in.molko le Sam 2 Juin 2012 - 7:23

je suis tout à fait d'accord, au début quand on vapote c'est une véritable jungle et heureusement que les forums sont là, car étant novice au départ, çà peut vraiment décourager. maintenant je compare les photos pour être sûr que c'est bien ce produit que je recherche, je ne me fie plus aux appellations diverses et variées sinon je suis pas sortie de l'auberge
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