Mise à jour de la directive européenne sur la vape en 2023. Quelles conséquences ? Taxes supplémentaires ? Limitation des liquides ?

Tiens, cela faisait longtemps que l'on en avait pas entendu parlé mais cela revient sur le tapis.   Selon le site euractiv.fr, le conseil de l'UE, aurait demandé à la commission européenne de plancher sur une harmonisation des taxes sur les produits de la vape. Donc, j'insiste, ce n'est pas la commission européenne qui est à l'initiative mais bel et bien les états membres, donc nos dirigeants, via le conseil européen.
En effet, certains pays ont mis en place une taxe spécifique sur les produits de la vape, en plus de la TVA bien entendu, alors que d'autres ne le font pas. La situation serait jugée inacceptable.

J'ai beaucoup aimé l'explication afin de justifier l'harmonisation de ces taxes spécial vape :

« L’absence actuelle d’harmonisation du régime fiscal de ces produits limite aussi le suivi de leur évolution sur le marché et le contrôle de leur circulation ».

Ah bon, parce qu'on a besoin de taxer comme un porc un produit pour suivre son évolution sur le marché ou bien encore contrôler sa circulation ?

Bon, ce n'est pas encore fait mais sachant que ce sont les pays de l'UE eux-mêmes qui se sont mis d'accord pour demander cela, si l'information d'euractiv est juste bien entendu, il y a peu de chances pour que cela ne traduise pas dans la future mise à jour de la directive européenne sur les produits de tabac et produits assimilés.

En lisant cette nouvelle, je ne sais pas pourquoi, un hasard probablement, mais j'ai repensé à cette chanson des inconnus, le Rap'tout. Spécial dédicaces donc à nos dirigeants :

Ou comment recuperer du pognon suite au Covid 19, cette future taxe qui de toutes façons nous pendait au nez depuis des années sera tres certainement similaire a celle du tabac, Macron et consort sont coutumier du fait de donner d'une main, ce qu'ils reprennent de l'autre, alors si en plus ils ont l'aval des autres pays europeens, ça va etre la mort du petit cheval concernant la vape, sortez vos portefeuilles car on va morflés...

Mais merci pour l'info.

Floréal a écrit:Cela supporte la congélation les boosters ?

En tout cas ça supporte 1 an min de cave sans bouger

Il y a cet article sur le VapingPost:

https://fr.vapingpost.com/urgent-leurope-veut-taxer-la-vape-le-plus-vite-possible/

Ça dit la même chose, et je trouve ça inquiétant...

J’ai pensé exactement la même chose que sanatorium!

Ah ouais, j'étais passé à côté du clearomiseur "Minion"...

@Floréal :

heu... ben... pas mieux !

Ton constat n'est pas des plus joyeux mais il me paraît faire preuve d'une certaine lucidité.

Après, bon, ce n'est pas parce que les pays européens ont demandé à la commission européenne de plancher sur le sujet que cela va obligatoirement être fait. Le conseil européen, en tout cas certains pays, peuvent voter contre le texte qui sera proposé par la commission et le parlement européen peut aussi voter contre.

Bon, inutile d'être trop optimiste : cela serait quand même étonnant que les pays européens votent contre une proposition qu'ils ont eux-mêmes demandé d'étudier mais c'est possible.

@Floreal
Eh oh, faut arrêter avec le délire sur le détournement du matériel
C'est pas parce qu'on veut arrêter de fumer qu'on a pas le droit à des trucs "fun", "délirant" et qu'on devrait n'avoir que des trucs moches
Or, la grenade, ce n'est peut-être pas du meilleur gout mais bon, merde le minion (ou bonhomme légo), c'est juste marrant.
Et oui, il y a des adultes qui regarde les minions ou qui joue aux legos
Et vous croyez sincèrement que même si tout le matériel etait super moche, "ils" ne trouveraient pas quelue chose d'autre. Laissez-moi rire

C'est la même chose avec les liquides. Si quelqu'un veut vaper un liquide fraise, je trouve tout à fait normal d'avoir une jolie fraise sur le flacon, même si les enfants peuvent trouver ça attrayant. Sinon, y'a d'autres domaines où il faudrait faire le ménage

(clic sur l'image pour agrandir)

@GillesLL :

Eh oh, faut arrêter avec le délire sur le détournement du matériel

Juste un point qui me paraît important. L'avis de @Floréal ne me semble pas relever du délire. C'est un avis qui me paraît défendable même si je note que tu es très, mais alors très loin de le partager.

Moi-même, sans être totalement sur la même ligne que Floréal, je comprends son avis et je dois avouer que certains matériels et surtout certains liquides m'interpellent et je ne suis pas super à l'aise avec certains designs.

Cependant, je rejoins en partie certains de tes arguments :

Et vous croyez sincèrement que même si tout le matériel etait super moche, "ils" ne trouveraient pas quelue chose d'autre. Laissez-moi rire

Et là, c'est factuel.
Effectivement, le premier avis public négatif de l'OMS sur la vape que le forum a repéré date de 2010. Des responsables de l'OMS avait alors indiqué que la vape n'était pas efficace contre le tabac et conseillaient déjà de se contenter des méthodes de sevrage tabagique traditionnelles. Notons qu'ils avaient fait cette sortie médiatique en l'absence d'aucune étude scientifique sérieuse et documentée sur l'arrêt du tabac avec la vape. Cela ne les a pas empêché de parler.

On peut constater que l'OMS n'a pas fait évoluer de manière drastique sa doctrine. Depuis 2010, soit 10 ans, des millions de fumeurs ont arrêté avec la vape à travers le monde et l'OMS doute toujours de l'efficacité de la vape.

Et oui, il y a des adultes qui regarde les minions ou qui joue aux legos

Un adulte peut effectivement, pour se marrer, de temps à autre prendre un matériel un peu décalé. Je suis bien placé pour le savoir  
D'ailleurs, dans l'exemple donné par @Floréal, il y a le CoolFire d'Innokin, je crois (à confirmer). En tout cas cela ressemble au CoolFire 2 d'Innokin qui, à l'époque, était dans un trip militariste et a sorti deux ou trois modèles assez guerriers.
Je me souviens de l'Innokin itaste 134 qui ressemblait à une mitraillette, limite Gatling :



Et bien, je l'avais acheté à l'époque. Pour plusieurs raisons :
- le modèle était super qualitatif et était à la pointe du progrès à l'époque. il fonctionne d'ailleurs toujours aujourd'hui, si, si  
- comme on regardait les vapoteurs en chien de faïence, ma foi, cela donnait l'occasion de me regarder encore plus comme un extra-terrestre ;
- cela me faisait marrer. Oui, je suis un grand gamin quelquefois.

Ceci dit, on peut noter que les derniers modèles d'Innokin sont quand même beaucoup moins marqués sur un plan esthétique  C'est un tantinet plus soft  

Qui plus est, je crois que l'argument avancé de certains détracteurs des produits qui attirent les enfants est un argument fallacieux qui est là uniquement pour détruire la vape et la rendre aussi de facto moins attractive pour les adultes. En effet, dans beaucoup de pays, la vape est interdite aux mineurs. S'il y a des mineurs qui vapent régulièrement, le problème réside donc dans l'application de cette loi.
Par contre, et je crois que les détracteurs de la vape le savent, interdire certains arômes et certains produits réduira l'attractivité de la vape pour les adultes.

C'est un peu comme harmoniser les taxes au niveau de l'UE pour assurer le suivi de l'évolution sur le marché des produits de la vape et le contrôle de leur circulation. Il est bien connu que si tu ne mets pas une taxe supplémentaire sur un produit en plus de la TVA, tu ne peux pas voir son évolution ni contrôler sa circulation. Ben voyons...  

Maintenant, je rejoins Floréal sur un point : certains fabricants ne semblent pas être là pour aider les fumeurs à arrêter le tabac et se tenir loin du tabac, ou en tout cas pas que pour cela ou bien encore ils perdent un peu de vue cet objectif. On a quand même l'impression que certains ne sont là que pour vendre, et le plus possible, et que certains sont prêts à tout pour qu'on les remarque, pour sortir un peu du lot.

Juul a été épinglé aux USA pour avoir fait des pubs, notamment sur les réseaux sociaux, qui mettaient en avant des vapoteurs plutôt très jeunes, voire à la limite des 18 ans. Le tout avec l'image cool, hyper tendance, etc.
On était loin de l'image du fumeur qui tente tant bien que mal depuis des années d'arrêter de fumer.
Et Juul n'est certainement pas le seul dans ce cas à viser un public très jeune, voire quelquefois trop jeune.
Lorsqu'on vend une box à l'image de Spiderman, OK, on peut attirer des adultes fans de comics mais il y a peu de chances que l'on en refourgue des millions d'exemplaires à des adultes dans la force de l'âge.

Franck a écrit:
Maintenant, je rejoins Floréal sur un point : certains fabricants ne semblent pas être là pour aider les fumeurs à arrêter le tabac et se tenir loin du tabac, ou en tout cas pas que pour cela ou bien encore ils perdent un peu de vue cet objectif. On a quand même l'impression que certains ne sont là que pour vendre, et le plus possible, et que certains sont prêts à tout pour qu'on les remarque, pour sortir un peu du lot.

Sur ce point, je suis pleinement d'accord. Idem pour Juul qui a, à mon avis, trop tiré sur la corde.

Ma réaction était sans doute un peu vive mais cet histoire de packaging (liquide et matériel) finit par me taper sur les nerfs. Je suis d'accord qu'il y a de l'abus, voire des pratiques plus que douteuses quand la cible visée mais faut pas non plus pousser des grands cris dès qu'un design sort un peu de l'ordinaire ou est un tant soit peu "distrayant".

@Floréal :

Ma réaction était sans doute un peu vive

Ben un peu oui !
Maintenant, comme tu as pu le constater, je suis à peu près à mi-chemin entre vous deux, donc que je comprends bien les deux points de vue.

Après, comme tu l'as souligné, un matériel qui peut paraître gamin, stupide pour un adulte peut amuser, plaire ou attirer un autre. Par exemple, le coup de l'Innokin Itaste 134 m'a beaucoup plu Mais, de mémoire, peu de vapoteurs ont été attirés et ont compris le délire.
Il faut reste prudent car c'est aussi une question de point de vue, et tout cela peut être très subjectif.

je suis d'accord qu'il y a de l'abus, voire des pratiques plus que douteuses

Comme quoi, vous pourriez trouver un terrain d'entente entre toi et @Floréal

Vapingpost nous a appris le nouvelle ici ; la révision de la directive européenne consacrée aux produits du tabac et aux produits connexes, dont la vape n'est finalement pas pour tout de suite. En effet, cette révision n'apparaît pas dans le calendrier des travaux de la commission européenne pour 2022.
Pourtant les discussions étaient bien engagées ; un rapport (rapport SCHEER) avait été fourni à la commission, les représentants des pays avaient largement commencé à débattre, certains demandant des taxes, d'autres l'interdiction des arômes. Mais il semble que les états membres de l'UE n'aient pas réussi à formaliser une opinion partagée sur le sujet.

Aussi, si Vaping Post a raison, si révision il y a, cette dernière aura lieu en 2023 pour une application en 2024 voire 2025. Il semblerait que la vape ait gagné un peu de temps devant elle. Et nous avec. Allez, je reprends un liquide banane pour fêter ça !

Je pense que c'est juste un effet collatéral du COVID qui a dû mettre un peu le binz dans le planning du parlement, pas de panique ça arrive

@Leio :

Je pense que c'est juste un effet collatéral du COVID qui a dû mettre un peu le binz dans le planning du parlement, pas de panique ça arrive

Certainement, oui. Une directive européenne votée et appliquée est censée être mise à jour régulièrement. Donc, il y a fort à parier que celle-ci le sera un jour. Mais si cela nous laisse un peu de temps, c'est bien. Surtout, ce qui me rassure est que, si les discussion entamées avant l'été n'ont pas abouti, c'est probablement parce que les pays membres n'ont pas réussi à se mettre d'accord. Donc, on peut supposer que les pays les plus plus libéraux sur la vape, comme la France, n'ont pas lâché le morceau. C'est plutôt bon signe. Mais bon, je me trompe peut-être et tout cela n'est que pure conjecture. On ne sait pas pourquoi il y a ce retard dans cette mise à jour. Tout ce que l'on sait est que certains pays souhaitent mordicus mettre des bâtons dans la vape, comme l'application de taxes ou la suppression des arômes. Donc, tant qu'on n'accède pas rapidement à leurs requêtes, je dirai que cela me va !

Vapolitique, un site de vape très bien renseigné, a pondu un twwet que je vous livre :

"#UE La Commission européenne a suspendu sa présentation de révision de la TED, et de sa #taxe anti-vape et anti-snus, prévue le 7 décembre, sans donner de nouvelle date.
Selon les fuites, la Comm. Euro veut taxer de 4 € minimum les 10 ml d'e-liquide"

Alors, on parle bien ici de fuites, la commission européenne a suspendu son projet mais va probablement le remettre sur la table, il faut ensuite qu'il soit voté par le parlement européen et accepté par les ministres de la santé des pays membres de l'UE. Le chemin est donc encore long.
Mais la taxe sur les liquides se profile. 4€ pour 10 ml. Comme les flacons de 10 ml sont vendus en France à 5,9 €, cela ferait la fiole à 9,9 €. Alors on le sait, les fabricants et les boutiques se font une belle marge sur les liquides donc il y a moyen pour qu'ils puissent adoucir un peu la note finale.
Mais on voit la volonté de la commission européenne. Si ce projet venait à être présenté, les motivations sont claires : que l'on passe à la vape, cela emmerde la commission européenne. Navré pour le vocabulaire un peu fleuri. Mais c'est la stricte vérité.

Oh, ces beaux messieurs et ces dames raffinées vont nous sortir tout un tas d'explications ; c'est pour ne pas attirer les jeunes ou que des non-fumeurs se mettent à la vape, c'est pour harmoniser la fiscalité européenne car certains pays taxent la vape et d'autres non. Ils nous expliqueront aussi qu'ils n'ont pas l'intention d'interdire la vape. Non, pas du tout. Toussa, toussa. Parce que, certains politiques, en plus d'être incompétents, en plus de vouloir régenter nos vies, sont en plus hypocrites et lâches. Un bien beau cocktail.
Mais en proposant une taxe qui vient s'ajouter à la TVA et en amenant la fiole de 10 ml presque au prix du paquet, le message est on ne peut plus clair : fumeurs, fumeuses, ne passez pas à la vape, préférez plutôt les patchs et les gommes dont on connaît l'inefficacité patente.

Alors bien sûr, on me dira qu'il y a des problèmes plus graves dans le monde. Certainement. On me dira que rien ne nous oblige à vaper des années. C'est entendu. De plus la communauté des vapoteurs en a vu d'autre et, comme, en plus ces politiques sont bêtes, il y aura probablement moyen de contourner cette disposition.
Il n'empêche. Je suis ulcéré que l'on mette des freins à la vape pour les millions de fumeurs et fumeuses. C'est petit. C'est mesquin. C'est pitoyable.

Ce n'est évidemment que mon avis, j'espère que je ne vous choque pas trop. Mais je n'ai pas envie de rester calme. Ceci dit, si vous approuvez cette mesure, je suis prêt à entendre vos arguments.

Bon, je le répète, rien n'est encore fait. Espérons que cela ne se fasse pas, mais j'ai de gros doutes.

Une taxe de 400€ par litre
Je crois que c'est du jamais vu. C'est le pétrole qui va être jaloux !

Les cons, ça ose vraiment tout. Mais ça va gueuler un peu, puis ça va passer
Et comme toujours, y'aura 50% de connards pour trouver ça bien...

Et au fait, vous n'avez pas oublié de rapporter vos armes à la gendarmerie, hein ?
Parce qu'ils serrent un peu les miches, quand même...

@Vieux Pat :

Et comme toujours, y'aura 50% de connards pour trouver ça bien...

Ben, il va falloir affûter les arguments alors. Parce que je ne vois aucune raison pour que nous payons une taxe en plus de la TVA. Mais alors aucune.

Après, je ne suis pas sûr que les gens trouvent forcément bien certaines mesures que nous jugeons débiles.

Prenons un exemple, quelqu'un qui commence la vape aujourd'hui, voit que la limite de nicotine est 20 mg/ml. Il ne connaît que cela. Pour lui, c'est normal et il pense que c'est justifié. Du coup, si on lui explique qu'à une époque, certains vapaient en 24 ou en 36 mg/ml, il ne comprend pas.
Si on lui explique que c'est plus pertinent de tirer 5 taffes à 36 mg/ml que 30 à 6 mg/ml, que c'est plus confortable, qu'il est plus rapidement rassasié en nicotine, qu'il a la même dose de nicotine et qu'en plus, cela revient moins cher, il a du mal à intégrer le concept.

Si cette taxe devait être mise en place (elle ne l'est pas encore), dans quelques années, les quelques rares qui se mettront à la vape ne connaîtront que des liquides à 10 € les 10 ml. Pour ces personnes, ce sera la normalité. Et toi et moi on passera pour des vieux cons aigris.

Franck a écrit:Ben, il va falloir affûter les arguments alors...

Je parle de la population en général. On va raconter que c'est pour protéger leurs petits n'enfants, que c'est une mesure sanitaire de bon sens qui va les éloigner de l'envie de passer au tabac. Et hop, tout le monde d'accord !
Et nous, les pauvres vapoteurs qui savons, nous représentons combien en pourcentage de cette populace ?
Dis-moi et tu sauras le pourcentage exact de ceux qui seront d'accord, ou au mieux s'en foutront.

@Vieux Pat :

On va raconter que c'est pour protéger leurs petits n'enfants, que c'est une mesure sanitaire de bon sens qui va les éloigner de l'envie de passer au tabac. Et hop, tout le monde d'accord !

C'est effectivement ce qui va probablement se passer. L'excuse des enfants va évidemment être avancée. On s'en doute.

ou au mieux s'en foutront.

Ce qui est à mon avis un tort. En tant que citoyen qui a le droit de vote, il m'arrive de m'intéresser aux décisions des politiques même sur des sujets qui ne m'intéressent pas forcément de prime abord. Car c'est toujours intéressant. Cela permet de comprendre leur méthode, leurs "éléments de langage", leurs idées, que l'on soit d'accord ou pas.

Nous sommes d'accord, Franck. Même si nous n'employons pas toujours les mêmes mots.

Moi je suis d'accord pour cette taxe mais
SI (et seulement si comme on dit en math)
On Protège VRAIMENT les jeunes c'est à dire

Si on ne voit jamais un mineur la clope au bec  

Si on met la même taxe pour la malbouffe = 4€/seconde de pub et sur  tout les supports (tv, radio, internet,...)

Si et surtout SI on me démontre que l'e-cig est plus néfaste pour la santé que la clope

Bonne chance aux gouvernements...

Trêve de plaisanteries, quid des DIY ? Parce que PG/VG se trouve en pharmacie. Ils vont faire comment pour les taxes? Et les arômes? Et la nicotine? On recommence la prohibition?

Le fil de discussion que j'ai créé hier (le 10/12) sur le projet de la commission européenne de taxer les liquides à 4 € les 10 ml (soit 400 € le litre selon le calcul simple, mais parlant, de @Vieux Pat) a intégré une vieux fil lancé en juin sur lequel cette idée de taxer les liquides commençait à poindre sérieusement.
J'ai donc rassemblé trois sujets sur le même thème et placé ce nouveau fil de discussion en note dans la section "le cadre juridique". Comme cela, nous pourrons alimenter ce fil lorsque nous aurons d'autres infos

@todi :

Trêve de plaisanteries, quid des DIY ? Parce que PG/VG se trouve en pharmacie. Ils vont faire comment pour les taxes? Et les arômes? Et la nicotine? On recommence la prohibition?

Alors déjà, je pense que cette mise à jour de la directive ne concernera pas que les liquides nicotinés comme c'était le cas dans la précédente mouture. En effet, la commission s'est rendue compte qu'en ne parlant que des liquides nicotinés, il était facile de contourner un peu la législation en vendant des liquides sans nicotine avec des boosters de nicotine à côté.
Maintenant, je ne pense pas que la commission aille jusqu'à taxer le "vrai" fait-maison, c'est à dire l'ensemble liquide de base (PG + VG), les arômes et les boosters de nicotine. Au départ de la vape, les arômes étaient tous des arômes alimentaires et certains premiers vendeurs spécialisés dans le fait-maison vendaient auparavant leurs arômes pour des recettes de cuisine.

Je me trompe peut-être mais, pour la communauté de la vape, il y aura moyen de trouver des solutions alternatives. C'est à voir, bien sûr.
Le problème, c'est pour les fumeurs et fumeuses qui voudraient utiliser la vape pour arrêter de fumer. Lorsqu'ils vont aller consulter un site en ligne ou pénétrer dans une boutique et verront le prix des flacons de base à 10 ml, la plupart tourneront les talons. C'est cela qui me met hors de moi.

Depuis le temps que cela titille la commission de nous taxer la vape….
De toute façon, ils ne savent faire que cela, taxer et encore taxer, et tout cela pour notre bien évidement….
"Quand tu ne peux pas interdire quelque-chose, taxes le" c'est leur crédo

Pascal1969 a écrit:"Quand tu ne peux pas interdire quelque-chose, taxes le" c'est leur crédo

Tiens, ça me fait penser au proverbe chien: Si ça ne se mange pas et que ça ne se baise pas, pisse dessus.