24 heures sur le forum
Sujets actifs du jour
Derniers sujets
» Dr Juneau : la cigarette électronique réduit drastiquement l’exposition aux toxiques du tabac
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyAujourd'hui à 16:48 par papillon

» ARTE va bientôt diffuser un film critique sur la vape!
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyAujourd'hui à 14:44 par papillon

» Dry hits Zeus X
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyAujourd'hui à 11:03 par Loki

» Bonjour le forum de la VAPE
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyAujourd'hui à 7:10 par savage

» Nautilus GT Special Edition : le clearomiseur qui a la classe
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyAujourd'hui à 7:09 par savage

» Connaissez vous les poules ????
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyHier à 10:34 par Rico73

» Cigarette bouchée ?
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyHier à 0:41 par papillon

» Comparaison émission vape/produits de tabac chauffés/tabac
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyDim 20 Sep 2020 - 18:39 par Franck

» Quelle box avec accu(s) amovible(s) ?
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyDim 20 Sep 2020 - 14:31 par papillon

» Adeptes des clearomiseurs ou des pods, combien de temps durent vos résistances ?
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyDim 20 Sep 2020 - 9:04 par papillon

» Un bon melon
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyVen 18 Sep 2020 - 12:44 par Moushe

» Votre modèle préféré ?
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyVen 18 Sep 2020 - 11:14 par Loki

» Préparation de e-liquide nicotiné
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyVen 18 Sep 2020 - 8:46 par Loki

» Aspire Mixx : une box en partenariat avec Sunbox
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyJeu 17 Sep 2020 - 20:34 par Franck

» Innokin Sceptre Pod : pour garder son royaume ?
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyJeu 17 Sep 2020 - 20:30 par Franck

» Joyeux anniversaire !
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyJeu 17 Sep 2020 - 19:13 par BAT1

» Tu vapotes quoi en ce moment?
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyJeu 17 Sep 2020 - 14:34 par djici

» rtl.be : Leonardo DiCaprio: ce secret qu'il a caché à sa mère pendant des années
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyMer 16 Sep 2020 - 22:49 par Vieux Pat

» Comment on corrige une étude scientifique erronée : oups, je m'ai gouré, patron !
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyMer 16 Sep 2020 - 20:07 par Franck

» la Vape et moi , c'est la passion ....
Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 EmptyMer 16 Sep 2020 - 13:35 par vapo19

Rechercher
 
 

Résultats par :
 

 


Rechercher Recherche avancée

Les publications du petit forum
[LE FORUM] Maintenance par l'hébergeur

Lun 20 Juil 2020 - 19:03 par Franck

Bonjour à tous et bises aux dames ! Very Happy

Manifestement, notre hébergeur a procédé à quelques maintenances qui ont pu détériorer votre visite sur le forum. Cela semble revenu. Pourvu que ça dure. Navré pour le dérangement. Neutral

Commentaires: 27

Interruption impromptue du forum

Dim 28 Juin 2020 - 12:07 par Franck

Forumactif a procédé a priori à une courte maintenance en fin de matinée rendant le forum inaccessible quelques minutes. Evidemment, sans nous l'annoncer. A moins que cela ne soit un bug ou un problème sur les réseaux. Désolé pour cette interruption. Il semble que cela a l'air d'aller un peu mieux. On va croiser les doigts ! Very Happy

Bon dimanche à toutes et tous ! Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 3171900011

Commentaires: 1

Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Aller en bas

Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 Empty Re: Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires

Message par todi le Mer 12 Fév 2020 - 14:27

Je viens de passer sur le site belge du SPF (ménon pas société protectrice des Fiens, ni même système de protection de la Fanté, tout simplement service public fédéral)
https://www.health.belgium.be/fr/notification-des-produits-de-la-e-cigarette

La liste à été mise à jour au 07/02/2020. Qu'y apprend-t-on? Ben....rien, nada, que dalle Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad 

L'important de la liste positive est là:

Dans ce cadre le SPF Santé publique met à disposition du public une liste positive reprenant l’ensemble des produits réceptionnés et vérifiés en ce qui concerne les obligations légales de notification par le Service Denrées alimentaires, Aliments pour Animaux et Autres Produits de Consommation du SPF Santé Publique. Cette liste reprend les produits pouvant être mis sur le marché et la date effective de mise sur le marché.
« Réceptionnés et vérifiés » signifie que l’ensemble des données devant être légalement transmises par le producteur ou l’importateur aux autorités belges a été fourni au SPF Santé publique via le système européen de notification EUCEG (https://ec.europa.eu/health/euceg/introduction_fr (link is external)) et que la société s’est acquittée du paiement de la rétribution de 165€ par produit. La présence d’un produit sur cette liste ne signifie en aucune manière que ce produit est sans danger pour la santé. Cela indique simplement que le producteur ou l’importateur a rempli ses obligations administratives et que cela est confirmé par nos services. Comme l’indique le Conseil Supérieur de la Santé : « Les effets à long terme sur la santé d’une utilisation chronique des e-cigarettes sont actuellement insuffisamment connus. »

La liste négative :
Le SPF Santé publique met également à disposition du public une seconde liste négative reprenant l’ensemble des produits réceptionnés négativement par le Service Denrées Alimentaires, Aliments pour Animaux et Autres Produits de Consommation du SPF Santé Publique. Les produits présents sur cette liste ne répondent pas aux exigences de la législation belge en matière de notification : les données fournies ne sont pas conformes et/ou la société ne s’est pas acquittée de la rétribution de 165€ par produit. Ces produits ne peuvent être mis sur le marché belge.

Bref, dit autrement:

-Tu passes les tests, tu paies, t'es conforme Cool
-Tu rates les tests, t'es pas conforme Sad
-Tu ne paies pas, t'es pas conforme non plus Shocked Shocked Shocked Suspect Suspect Suspect

J'ai jeté un (très) rapide coup d’œil à ces liste, et je peux bien sûr me tromper, mais quand un produit est ok pour la France il devrait être ok pour la Belgique aussi, non Question

=> Cette liste ne nous sert à rien question santé puisque si 1 fabricant/importateur/grossiste ne paie pas ces fameux 165€ il est sur la liste négative d'office. Twisted Evil Twisted Evil Twisted Evil

il est fort à parier que de petits fabricants n'investissent pas de l'argent pour les tests + 165€ par produit et préfèrent investir cet argent pour des pays beaucoup plus gros en terme de volume de vente...

todi
Cumulus (contributeur assidu)
Cumulus (contributeur assidu)

Nombre de messages : 616
Date d'inscription : 29/12/2019

Revenir en haut Aller en bas

Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 Empty Re: Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires

Message par Franck le Mer 12 Fév 2020 - 20:19

@todi :

Merci pour ces informations ! Very Happy

Cette liste ne nous sert à rien question santé puisque si 1 fabricant/importateur/grossiste ne paie pas ces fameux 165€ il est sur la liste négative d'office.

En même temps, lorsqu'on sait que l'autorisation du mise sur le marché est payante, va-t-on déposer un dossier sans s'affranchir des 165 € demandés ? C'est vraiment s'embêter pour rien !

Il faudrait que l'on puisse voir ceux qui ont payés mais dont les liquides ont été rejetés et pour quelles raisons, si elles sont indiquées.
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 25488
Age : 48
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 Empty Re: Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires

Message par todi le Mer 12 Fév 2020 - 20:38

@Franck a écrit:
En même temps, lorsqu'on sait que l'autorisation du mise sur le marché est payante, va-t-on déposer un dossier sans s'affranchir des 165 € demandés ? C'est vraiment s'embêter pour rien !

Il faudrait que l'on puisse voir ceux qui ont payés mais dont les liquides ont été rejetés et pour quelles raisons, si elles sont indiquées.

C'est certain que si on dépose un dossier on sait à l'avance qu'on doit payer les 165€.

Mais la liste ne fait aucune distinction entre n'a pas payé ou est rejeté. Evil or Very Mad 

J'ai vraiment regardé en diagonale cette liste, mais je prends 1 exemple:

La société ALAV, importateur/grossiste de e-cig, est interdite de vente en Belgique. Or, ses produits sont des produits importés de chine, et revendu aux boutiques. Les chinois ont un tas de matos agréés, et bien sûr ce sont les mêmes. Je suppose donc que ALAV ne vendait pas assez de matos chez nous et à préféré ne pas payer 165€ par produit.


Tu citais le coq comme liquide dans la liste négative (j'ai pas regardé Embarassed ). Presque sûr que elle n'a pas voulu faire les tests+ 165€ X  nb de produits X nb de déclinaisons du produit.
todi
todi
Cumulus (contributeur assidu)
Cumulus (contributeur assidu)

Masculin Nombre de messages : 616
Age : 54
Localisation : Belgique
Matériels : i stick pico 75 et 85w, evic vtc, eleaf invoke, tesla wye
Date d'inscription : 29/12/2019

Revenir en haut Aller en bas

Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 Empty Re: Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires

Message par Floréal le Mer 12 Fév 2020 - 22:41

Je crois avoir compris que les fabricants payent un droit d'entrée pour le marché européen.
J'imagine que c'est la base des listes belges. Tous ceux qui ne payent pas le droit d'entrée supplémentaire pour le marché belge doivent être ajoutés d'office dans la liste négative.
Et du coup on retrouve Taifun et Smok dans le même liste Laughing

Côté Svoëmesto, le Kayfun Mini 3 et le Prime sont interdits mais aucune trace du 5, pourtant ces trois atos ne sont que des déclinaisons des uns des autres Razz
Floréal
Floréal
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Nombre de messages : 356
Date d'inscription : 15/06/2019

Revenir en haut Aller en bas

Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires - Page 2 Empty Re: Composition des liquides nicotinés déclarés auprès des autorités sanitaires

Message par todi le Mer 12 Fév 2020 - 22:53

voilà la faq du site spf :

1. Un importateur ayant un siège social en Belgique doit-il notifier ses produits e-cigarettes ?
L’information de notification doit parvenir au SPF Santé publique via le système EUCEG de la Commission européenne. Le fabricant ou l’importateur dans l’Union européenne et l’importateur en Belgique peuvent fournir l’information au Service. Si ce n’est pas fait, c’est l’importateur belge qui est légalement responsable.

2. Peut-on déclarer un importateur belge après notification ?
Oui, mais c’est la société qui a notifié qui doit le faire.

3. Quand faut-il notifier ?Des produits non-notifiés peuvent-ils être mis sur le marché ?
Les cigarettes électroniques doivent être notifiées 6 mois avant leur mise sur le marché. Les produits non notifiés ne peuvent pas être mis sur le marché.

4. Faut-il notifier les composants d’une cigarette électronique ?
Oui. Pour tous les produits de ce type, une notification doit être soumise au service. Pour rappel, la définition d’une cigarette électronique est « un produit, ou tout composant de ce produit, y compris une cartouche, un réservoir et le dispositif dépourvu de cartouche ou de réservoir, qui peut être utilisé, au moyen d’un embout buccal, pour la consommation de vapeur contenant de la nicotine. Les cigarettes électroniques peuvent être jetables ou rechargeables au moyen d’un flacon de recharge et un réservoir ou au moyen de cartouches à usage unique ».

5. Toutes les pièces détachées des cigarettes électroniques doivent-elles être notifiées ?
Oui, toutes les pièces détachées des cigarettes électroniques doivent être notifiées. Le Service accepte que les composants suivants ne soient pas notifiés : embout buccal, coil (fil résistif), batterie (pile standard) et coton. Cependant, ces quatre éléments peuvent être considérés comme étant des produits similaires aux produits de tabac. La publicité de ces éléments peut donc être interdite.

6. Peut-on notifier deux fois le même produit ?
Un dossier de notification doit fournir l’information sur les différents importateurs du produit. Si ce sont les importateurs qui notifient et que ceux-ci n’arrivent pas à s’organiser pour rentrer un dossier de notification commun, il n’est alors pas impossible qu’un produit soit notifié deux fois.

7. Comment identifier un produit dans le cadre du paiement de la redevance de 165€ par produit ?
Chaque produit ayant une composition différente (cela comprend également les produits avec des taux de nicotine différents) doit être notifié séparément. La redevance de 165 € (unique) est à payer pour chaque référence.

8. Chaque année, il est demandé de soumettre le volume des ventes, les informations consommateurs… A partir de quand ? A quelle date ? Sous quelle forme ?
Les volumes de vente d’une année doivent être transmis l’année qui suit, via le système de notification EUCEG.

9. Faut-il renotifier une cigarette électronique lorsque seul le nom de la marque change ?
Chaque modification du produit doit faire l’objet d’une correction du dossier de notification introduit via EUCEG. Les modifications substantielles sont considérées comme une nouvelle notification et implique le paiement d’une nouvelle redevance de 165 €. Ces modifications substantielles sont définies comme : modification de la composition qualitative ou quantitative, changement du nom de la marque du produit, du volume du flacon de recharge, du réservoir ou de la cartouche et de la composition du système électrique ou électronique qui affecterait les émissions.

10. Est-ce qu’une liste des produits notifiés est mise en ligne ?
Oui. Une liste positive et une liste négative sont mises en ligne sur le site du SPF Santé publique. Les listes sont consultables via ce lien : https://www.health.belgium.be/fr/notification-des-produits-de-la-e-cigarette

à la vue de cela, 165€ X chaque taux de nicotine X chaque %pg/vg = mine de rien un gros paquet d'argent à payer et à repayer à chaque modification What a Face
todi
todi
Cumulus (contributeur assidu)
Cumulus (contributeur assidu)

Masculin Nombre de messages : 616
Age : 54
Localisation : Belgique
Matériels : i stick pico 75 et 85w, evic vtc, eleaf invoke, tesla wye
Date d'inscription : 29/12/2019

Revenir en haut Aller en bas

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum