24 heures sur le forum
sujets actifs du jour
Derniers sujets
» Qu'y a t'il dans nos Bases ?
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 23:15 par papillon

» Hospitalisation de vapoteurs américains : les articles traitant du sujet
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 21:36 par Tonher

» interrogation ....
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 19:28 par charlly

» Quel site me conseillez vous?
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 18:19 par Chouki

» la censure sur ce forum
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 17:49 par Franck

» Nouveau membre
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 17:37 par Franck

» Dvarw MTL
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 15:06 par djici

» Mes débuts, mes interrogations
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 14:47 par pouicpouic

» Coucou du Sud !
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 12:36 par charlly

» La Vape et les yeux
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 12:24 par papillon

» Liquide Liquideo
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 9:36 par cmiko44

» Subsitution nicotinique
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyHier à 0:53 par Bengos

» Un autre clearomiseur préservatif : le Gomax d'Innokin
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyDim 10 Nov 2019 - 21:20 par Juliem

» (TALC) Vous regardez quoi ??? ... comme truc ?
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyDim 10 Nov 2019 - 18:35 par Floréal

» Se présenter est une politesse.Pat01
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyDim 10 Nov 2019 - 17:18 par Pat01

» Un conseil pour une box fine?
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyDim 10 Nov 2019 - 17:12 par Coral

» PROMOVAP-BOOSTER
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyDim 10 Nov 2019 - 15:48 par cmiko44

» [Europe 1 8/10/19] Couteron sur Europe 1 (emmission de mélanie Gomez)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptySam 9 Nov 2019 - 23:57 par papillon

» Merci et/ou J'aime
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyVen 8 Nov 2019 - 8:45 par Floréal

» Des substances hautement toxiques dans les Iqos de Philip Morris
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  EmptyJeu 7 Nov 2019 - 21:26 par sanatorium

Rechercher
 
 

Résultats par :
 

 


Rechercher Recherche avancée

[LE FORUM] un nouveau message d'accueil sur la page... heu..d'accueil

Jeu 24 Oct 2019 - 21:07 par Franck

Bonjour à tous et bises aux dames Very Happy

Je me permets juste de vous signaler que nous sommes en train de retravailler le message qui se trouve sur la page d'accueil du forum.
L'ancien message était long, écrit tout petit, multipliait les messages de prévention sur la santé pas toujours bien tournés et pas toujours très heureux.
Par exemple, l'ancien message affirmait que les organisations …

Commentaires: 15

On teste une nouvelle bannière

Mar 24 Sep 2019 - 21:08 par Franck

Le forum a changé de chapeau(tout en haut)

Mais pourquoi ECP comme sigle ?

École de Conduite Paris ?

Étudiant Cherche Piaule ?

Écoute Ce Patois ?

Espère Chat propre ?

ECigarette Public ?

Je ne vois pas, aidez-moi !
Shocked
Very Happy

Commentaires: 242

Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Franck le Dim 1 Fév 2015 - 16:56

Un petit article du progrès.fr signale ici qu'une mère de famille va porter plainte contre une boutique d'ecig de Lons-le-Saunier qui aurait vendu des produits de la vape à des ados, notamment au fils de cette dame tout juste âgé de 13 ans.
D'après le journaliste, la boutique ne nie pas mais affirme, ce que je ne savais pas, que la loi interdirait aux commerçants de demander une pièce d'identité. Si, dans ce cas précis, il me semble aisé d'identifier comme mineur un ado de 13 ans, si la loi interdit aux commerçants de demander une pièce d'identité tout en leur interdisant de vendre certains produits aux mineurs, on nage quand même en pleine hypocrisie ou en pleine schizophrénie !
A voir comment l'affaire évolue...

Bonne lecture et bonne vape ! Very Happy

_________________
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Franck

les articles du fofo    le lexique
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : C'est moi le méchant admin !!!!
Nombre de messages : 24058
Age : 47
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Mc Bilou le Dim 1 Fév 2015 - 17:03

Si tous les parents portaient plainte contre les bubus qui vendent des
clopes aux mineurs, ils seraient beaucoup moins nombreux !
Cela dit, les pouvoirs publics ne vont certainement pas laisser passer
pareil crime... What a Face
Mc Bilou
Mc Bilou
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : Le vieil anar du bistrot du coin...
Nombre de messages : 5715
Age : 61
Localisation : Chez moi...
Matériels : Des trucs chinois...
Date d'inscription : 18/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:08

Un commerçant peut refuser la vente d'un produit interdit à un mineur, il suffit qu'il ait un doute sur son age. Il est coupable direct en cas d'infraction manifeste.

Ensuite c'est au client de prouver son age et là la CNI c'est de loin le plus simple Wink


Dernière édition par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:10, édité 1 fois

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:09

ET vraiment Mc Bilou tu as raison 100000000 fois, si ma fille fume un jour j'attaque direct le bubu

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Mc Bilou le Dim 1 Fév 2015 - 17:11

Sauf qu'elle pourra toujours faire acheter ses tiges par un adulte...
Pas si facile à démêler ces histoires... Suspect
Mc Bilou
Mc Bilou
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : Le vieil anar du bistrot du coin...
Nombre de messages : 5715
Age : 61
Localisation : Chez moi...
Matériels : Des trucs chinois...
Date d'inscription : 18/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Loki le Dim 1 Fév 2015 - 17:11

13 ans... et la défense du vendeur est qu'il avait besoin d'une carte d'identité du gamin? Suspect

Même si ce qu'il affirme est vrai concernant l'interdiction de demander la carte d'identité (bizarre, on me l'avait déjà demandée dans un bar où j'avais commandé une pression...), ce n'est pas une raison pour vendre à tous les jeunes en dépit du bon sens.

A suivre Smile
Loki
Loki
Modérateur
Modérateur

Masculin Commentaires : Vaper n'est pas fumer
Nombre de messages : 3873
Localisation : Provence
Matériels :
Ma vape:

Mods :
Stingray X (clone), Stingray (clone)
Atos :
Dvarw MTL (clone)
Liquides :
100% DIY (majoritairement des concentrés Solubarome)

Date d'inscription : 09/06/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:13

C'est juste pour l'exemple, comme tu dis si tout les bubus étaient convoqués à chaque vente à mineur et surtout si l'amende* était du même ordre que pour l'alcool il en irait tout autrement du tabac et des jeunes en France

*7500€ plus tribunal pour alcool contre simple amende 4eme classe (200€ je crois) pour le tabac !


Dernière édition par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:15, édité 1 fois

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Mc Bilou le Dim 1 Fév 2015 - 17:15

C'est vrai, mais n'oublions pas que la carte d'identité n'est pas obligatoire en France
en théorie...
Mc Bilou
Mc Bilou
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : Le vieil anar du bistrot du coin...
Nombre de messages : 5715
Age : 61
Localisation : Chez moi...
Matériels : Des trucs chinois...
Date d'inscription : 18/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:17

Si tu ne peux pas prouver ton age et que le vendeur te le demande alors il est dans son droit et même son devoir pour refuser la vente. Ensuite il peut très bien dire qu'il n'a pas confiance en une carte d'abonnement au bus qui pourrait être fausse.
(et oui avoir sa CNI n'es pas obligatoire et un autre papier peut faire l'affaire avec la police si photo nom prénom et date de naissance je crois)

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:18

et si aucun papier ou "doute" de l'agent alors 4h max au poste pour la procédure de vérification d'ID... c'est mieux d'avoir un truc quand même Very Happy

http://rue89.nouvelobs.com/explicateur/2010/02/27/vos-papiers-lce-quon-ne-sait-pas-sur-les-controles-didentite-140585


Dernière édition par Leio le Dim 1 Fév 2015 - 17:20, édité 1 fois

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Mc Bilou le Dim 1 Fév 2015 - 17:19

Bien sur mais vis à vis du vendeur, tout se plaide ! What a Face
Mc Bilou
Mc Bilou
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : Le vieil anar du bistrot du coin...
Nombre de messages : 5715
Age : 61
Localisation : Chez moi...
Matériels : Des trucs chinois...
Date d'inscription : 18/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par VapeAdomicile le Mar 3 Fév 2015 - 9:48

Dans un article connexe de FranceInfo que l'on peut trouver ICI il y a une partie qui m'interpelle fortement perplexe

C'est celle-ci :
Interrogé sur le sujet, Maître Echalier, avocat au barreau de Toulouse, confirme que "pour l'instant, la règle n'est pas suffisamment claire". L'interdiction de vente aux mineurs "est dans un projet de loi sur la consommation… Ce sont des recommandations de l'OMS qui visent à limiter la vente aux mineurs".

Il me semble pourtant, sauf erreur de ma part, que l'article L3511-2-1 du code de la santé publique a bel et bien été modifié par la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 36 (couramment appelée "loi Hamon") et que depuis, contrairement à ce que prétend Me Echalier, la règle est parfaitement claire ...

Article L3511-2-1

   Modifié par LOI n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 36

Il est interdit de vendre ou d'offrir gratuitement, dans les débits de tabac et tous commerces ou lieux publics, à des mineurs de moins de dix-huit ans :

1° Des produits du tabac ou des ingrédients définis au deuxième alinéa de l'article L. 3511-1 ;

2° Sans préjudice des dispositions relatives à la vente au détail des produits répondant à la définition du médicament au sens de l'article L. 5111-1 :

a) Des cigarettes électroniques ou toute autre forme d'inhalateur électromécanique ou électronique simulant l'acte de fumer ;

b) Des liquides, contenant ou non de la nicotine, ayant pour objet d'être consommés avec une cigarette électronique ou avec toute autre forme d'inhalateur électromécanique ou électronique simulant l'acte de fumer
.
source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072665&idArticle=LEGIARTI000006688205&dateTexte=&categorieLien=cid

Question
VapeAdomicile
VapeAdomicile
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 2365
Age : 57
Localisation : Montbrison (42)
Matériels : Je sais plus ! Trop certainement !
Date d'inscription : 03/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Fass le Mar 3 Fév 2015 - 10:20

@VapeAdomicile Ne faut - il pas une ordonnance de mise en application publier dans le journal officiel pour que cela entre réellement en vigueur?

Fass
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 2125
Age : 33
Localisation : Genève
Matériels :
Spoiler:

Mods :
Nina
Box DNA30 de Bob
Woodbox de Rico!
et 3 boxélectro chinoise

Reconstructible:
Darang
Soldado V2


Clearomiseur:
Atlantis
Subtank
cubis

Date d'inscription : 28/09/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Mar 3 Fév 2015 - 10:33

Je ne crois pas fass, si il faut un décret alors c'est précisé dans la Loi, par défaut sinon c'est le lendemain de la publication.
http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9cret_d%27application
donc le 18 Mars 2014 pour ce cas.

Ici en plus on parle d'une loi "modificatrice" (la fameuse Loi Hamon sur la consommation soit dit en passant) et dont de nombreux volets sont déjà actifs (les 14 jours de garantie pour vente correspondance par exemple), j'aurai tendance à dire qu'elle entièrement promulguée et applicable en l'état.

Enfin la version consolidé date de ce jour Very Happy (3 fevrier 2015)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C0E4C9223FC94582B88D25B73BBAE74.tpdjo15v_1?cidTexte=JORFTEXT000028738036&dateTexte=20150203

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par I love juice le Mar 3 Fév 2015 - 11:39

Je ne sais pas si un vendeur de ecig à le droit de demander ou pas à voir la carte d'itentité d'un client, mais puisque il n'a pas le droit de vendre à un mineur il est normal qu'il la demande s'il a un doute sur l'age de la personne.

Si le client ne veut pas montrer sa carte, rien ne l'y oblige et il peut repartir.

I love juice
I love juice
Cumulonimbus (grand contributeur)
Cumulonimbus (grand contributeur)

Masculin Nombre de messages : 1294
Age : 55
Localisation : Var
Matériels : TPD ready.
Date d'inscription : 29/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Den'ice le Mar 3 Fév 2015 - 12:41

Yep Smile,

Dans mon établissement, je ne vend pas d'alcool (bière en l’occurrence) aux mineurs.
Lorsque j'ai un doute sur la majorité, je demande à voir une pièce d'identité (qui, comme l'indique Leio peut être n'importe quel document officiel comportant une photographie - source). Celui qui ne souhaite pas me la présenter repart sans bière, ce n'est pas plus compliqué que cela.
C'est vrai, j'oubliais, il faut avoir une certaine idée de l'éthique pour procéder comme cela Wink

_________________
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Denisvf
Contributeur de la Leiovolution grande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complègrande étoile complè Den'ice, le petit bonzhomme VERT  What a Face / REVUEUR en quête du Parpaing d'Or affraid/ PROVARI ADDICT Un [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Bougie10 pour Eqium Sad et "no stress" pour le reste Smile
Un SPOILER, oui ? Mais comment ? --> cliquez ici:
Den'ice
Den'ice
Modérateur
Modérateur

Masculin Nombre de messages : 13450
Age : 103
Localisation : Gruissan - Aude (11)
Matériels : Avec quoi qui [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Vape10 lui ?
Avec ça Smile:


Batterie KSD639 à voltage variable
Mod Indulgence V1 (merci à bst31 Smile)
Mod Provari V1 Black Chrome & Provari V2 mini
Mod Gecko Dry by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Mod Agama by ModInFrance (cocorico Very Happy)
Box PiColibri Mellisuga (cocorico Very Happy)
Mod Nina by PotoLoco (cocorico Very Happy)
Box BoX SNSM by PotoBibidochon (cocorico Very Happy)
Box Box PotoRico by PotoRico (cocorico Very Happy)
Mod Pipeline Pro
Mod Yumina by Gus
Mod DogFather by Animodz(cocorico Very Happy)
Box VaporShark rDNA 40 (V2)
Un vélo ROLEX Razz

Atomiseurs Kayfun lite - Global Tank Provari RR - Origen V2 genesis
Drippers : Anguis, A7, Magma, Origen V1, Zenith V2


E-liquides Liquides en DIY exclusivement (70PG/20VG/10 arômes:)
Den'ice's Recettes DIY : https://www.ecigarette-public.com/t6232-den-ice-s-diy-les-recettes


AIDUCE : http://www.aiduce.fr/
#JeSuisCharlie
Date d'inscription : 26/05/2011

http://station-gruissan.snsm.org/

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par mordicus le Jeu 5 Fév 2015 - 7:43

en principe
Seuls les officiers de police judiciaire et les agents de police judiciaire (agissant sous le contrôle de ces derniers) sont habilités à procéder à un contrôle d’identité.
mordicus
mordicus
Cumulus (contributeur assidu)
Cumulus (contributeur assidu)

Nombre de messages : 747
Age : 50
Date d'inscription : 18/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Fass le Jeu 5 Fév 2015 - 8:02

Oui mais la ce n'est pas un contrôle d'identité au sens de la loi.

Fass
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 2125
Age : 33
Localisation : Genève
Matériels :
Spoiler:

Mods :
Nina
Box DNA30 de Bob
Woodbox de Rico!
et 3 boxélectro chinoise

Reconstructible:
Darang
Soldado V2


Clearomiseur:
Atlantis
Subtank
cubis

Date d'inscription : 28/09/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par titanlx le Jeu 5 Fév 2015 - 8:38

http://www.6play.fr/m6#/m6/le-1945/11454828-19-45-du-mercredi-04-fevrier

hier soir sur le 19h45 de m6 à 13 mn. a priori ce n'est pas un buraliste plutot un fourre tout sa boutique Laughing
titanlx
titanlx
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Masculin Nombre de messages : 411
Age : 46
Localisation : ville rose
Matériels : du matos à vape quoi
Date d'inscription : 14/01/2015

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par ludovic.g le Jeu 5 Fév 2015 - 8:44

Mais personne n'a dt que c'était un buraliste, par contre beaucoup on dit que si un bubu vendait du tabac à son enfant mineur ils porteraient plainte.
Et aussi qu'il faudrait que les bubus soient plus contrôler sur la vente de tabac aux mineurs puisqu'une majorité le font Wink
ludovic.g
ludovic.g
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : Un dragon au pays de la vapeur
Nombre de messages : 3694
Age : 41
Localisation : Au pôle Nord
Matériels :
Je vape avec ça:
-=MOD Électro=-
Pico S
-=MOD Méca=-
Cherry Bomber - Wolf e-pipe - Cartel - Ehpro
-=Atos=-
Taifun GT 1-2-3 - UD Bellus - Ammit RTA - 2 drippers saveurs - Ammit MTL RTA
-=Consommables=-
Cotton japonais UD - Kanthal A1 0.40 (26Ga) - Ni80 0.40 (26Ga)
-=DIY=-
50/50 PG/VG en fruités
-=Au placard=-
--MOD--
Quantic - Cloupor mini - Vamo V5 SS - IPV D2 - eVic VTC Mini
--Atos--
SMOCK PBC V1

Date d'inscription : 30/04/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Jeu 5 Fév 2015 - 9:30

Mordicus> il ne s'agit pas d'un contrôle d'identité mais d'un contrôle de l'age pas pareil du tout, le vendeur est responsable et peut* (et doit) refuser la vente en cas de doute sur l'age (pas si visiblement 40 ans) c'est à l'acheteur de fournir la preuve de sa majorité  si il ne le fait pas alors pas de vente.


Sinon vente d'alcool à mineur -> 7500€ d'amende (15000 +&an prison si récidive) = la superette du coin ne vous laissera pas passer probablement


Vente de tabac à mineur -> Amende 4eme classe  de 135€ = le bubu s'en cogne en plus personne porte plainte (forcément il ne font pas de factures les bubus donc tracer un paquet de clope... sauf à faire un flag' avec un huissier à coté c'est mort)

source (entre autre)  : http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1434-vente-d-alcool-et-de-tabac-a-un-mineur-legislation

edit: rappel -> alcool 30 000 décès/an, Tabac 72 000 !!!!


Dernière édition par Leio le Jeu 5 Fév 2015 - 10:32, édité 1 fois

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Moushe le Jeu 5 Fév 2015 - 10:11


Faut vraiment être idiot pour se faire une publicité pareille !!

Ici, il faut avoir sa carte d'identité sur soi et j'ignorais qu'en France, ce n'était pas une obligation.
Moushe
Moushe
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Féminin Nombre de messages : 9536
Age : 55
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 21/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par titanlx le Jeu 5 Fév 2015 - 11:46

c est un paradoxe en france le port d un document justifiant l'identité n'est pas obligatoire mais par contre en cas de controle tu dois pouvoir justifier ton identité pour éviter un éventuel controle au poste ...... C'est marrant non Smile
titanlx
titanlx
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Masculin Nombre de messages : 411
Age : 46
Localisation : ville rose
Matériels : du matos à vape quoi
Date d'inscription : 14/01/2015

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par Leio le Jeu 5 Fév 2015 - 12:34

Non c'est de l'héritage historique pas un paradoxe.

Déjà il faut noter qu'un simple témoin peut justifier de ton identité (le contrôleur pose des questions et recoupe).

Pourquoi la carte d’identité n’est-elle pas obligatoire en France ? En Allemagne, en Belgique ou en Espagne, les contrôles sont vite vus puisqu’elle y obligatoire dès l’âge de 16, 15 et 14 ans respectivement.

Interrogé à ce sujet en 1992, le ministère de l’Intérieur de l’époque indiquait :

« C’est le souvenir du régime de Vichy qui avait instauré une carte d’identité obligatoire et l’attitude hostile du Conseil d’Etat à l’égard de ce document lors des travaux préparatoires du décret de 1955 qui ont conduit les gouvernements successifs à ne pas remettre en cause depuis cette époque le caractère facultatif de la carte nationale d’identité. »

Dans son rapport, daté du 16 juin 2005, sur le projet de la carte d’identité numérique, le Forum des droits sur l’Internet note :

« La très grande majorité des intervenants de ce débat [public, ndlr] se sont opposés au caractère obligatoire, estimant que celui-ci serait une rupture avec une tradition républicaine. »
http://rue89.nouvelobs.com/explicateur/2010/02/27/vos-papiers-lce-quon-ne-sait-pas-sur-les-controles-didentite-140585

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)
[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Leiova10
Leio
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 27564
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : 2/3 DIY banane mure (Solubarome) / 1/3 Traditional Tobbaco (liqua) = ±55%PG 45%VG en 8mg/ml
Kayfun 5 coilé clapton .75Ω à 20W sur box Pico VTC75W ou Evic
Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera

Resté longtemps avec Fraise DIY 100%PG sur AGA-S et A2T modifié en dripper


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées  Empty Re: [ARTICLE 31/01/15] Leprogres.fr : Cigarettes électroniques vendues à des collégiens : des plaintes déposées

Message par titanlx le Jeu 5 Fév 2015 - 12:36

t iras dire ca un "bleu" de mauvaise humeur Twisted Evil
titanlx
titanlx
Stratus (contributeur régulier)
Stratus (contributeur régulier)

Masculin Nombre de messages : 411
Age : 46
Localisation : ville rose
Matériels : du matos à vape quoi
Date d'inscription : 14/01/2015

Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum