Derniers sujets
» Test du Koddo Pod Nano: les minis "tout-en-un" mettent leur grain de sel !
Aujourd'hui à 20:21 par Pashmina

» [full setup mod méca] épisode 9: head et hadaly : la revue trop sérieuse
Aujourd'hui à 20:11 par antique73

» Liquide à prix imbattable !
Aujourd'hui à 20:07 par bibidochon

» Kayfun Prime
Aujourd'hui à 17:55 par Vieux Pat

» Narda : naissance d’un plateau révolutionnaire
Aujourd'hui à 17:48 par Vieux Pat

» reconstructible istick pico 75w melo 3
Aujourd'hui à 17:25 par Vieux Pat

» Savez-vous où je peux flooder pour atteindre 4000 messages ?
Aujourd'hui à 16:35 par orobouros

» Bonjour bonsoir
Aujourd'hui à 15:26 par BAT1

» [Musique] Originaux et reprise
Aujourd'hui à 14:49 par BAT1

» Mode boulet [On]
Aujourd'hui à 12:12 par Jimm

» [Debutant] Aucun gout mais l'odeur est très présente
Aujourd'hui à 11:54 par Pascal1969

» nouveau vapoteur
Aujourd'hui à 9:50 par Vekthaur

» Le fabricant chinois de liquides HiLiQ débarque en Europe
Aujourd'hui à 9:39 par cnefracasse

» (TALC) Vous écoutez quoi ???... comme truc ???
Hier à 23:23 par Rico73

» [mékilékon] n°144 :pourquoi est-ce qu'on a envie de pisser toutes les fois qu'on vient de trouver la bonne position pour dormir ?
Hier à 15:25 par Elixir

» Les murs ont la parole.
Hier à 14:00 par Pashmina

» Nouveau jeu pour ceux qui ont ENCORE du temps à perdre.
Hier à 13:40 par Morticia30131

» le post qui detend ...
Hier à 12:54 par Vieux Pat

» Premières questions de débutante
Hier à 12:50 par Blixow

» Bonjour à vous, collègues vapoteurs !!
Hier à 11:44 par marbulle

24 heures sur le forum
sujets actifs du jour
Chercher sur le forum
Loading
Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

[The Local 17/9/2013] Un tribunal allemand contre les restrictions appliquées aux ecigs.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[The Local 17/9/2013] Un tribunal allemand contre les restrictions appliquées aux ecigs.

Message par marco76 le Jeu 19 Sep 2013 - 13:01

Mardi, un tribunal allemand a jugé que les cigarettes électroniques ne sont pas des produits médicaux, et ne peuvent pas être considérées comme un médicament.

La décision du tribunal administratif de Münster a déterminé que les cigarettes électroniques, contrairement aux produits tels que les gommes et les patchs à la nicotine, ne seraient pas considérées comme un produit pharmaceutique destiné à aider les fumeurs à cesser de fumer, et ne peuvent pas être incluses dans les lois qui contrôlent les médicaments.

Mais cette décision peut encore être annulée par le parlement de l'UE.

http://www.thelocal.de/national/20130917-51965.html
avatar
marco76
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 5472
Age : 58
Localisation : Rouen
Matériels :
Mes tests ici:

-Ato Kayfun Lite
-Ato Anguis ModInFrance
-Réo Grand BF
-Kick d'Evolv
-Vmod XL de Vapage
-Galiléo + Ju.ic
-Silver Bullet
-Vape360 6V d'eCigMods
-Clearomiseur Ce2 XL Ultimate /Cartomiseur Dual Coils XL/Ego Méga Dual Coils Smoktech
-DIY et arômes FA de Aromemarket/DIY Eliquidproducer
-Ato 510LR Bridgeless + pump cart
-Ato 510 LR Cisco



Date d'inscription : 16/08/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: [The Local 17/9/2013] Un tribunal allemand contre les restrictions appliquées aux ecigs.

Message par Leio le Jeu 19 Sep 2013 - 14:42

@marco76 a écrit:

Mais cette décision peut encore être annulée par le parlement de l'UE.
:+1: 

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

"Libéré, délivré...."
avatar
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 26089
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: [The Local 17/9/2013] Un tribunal allemand contre les restrictions appliquées aux ecigs.

Message par cnefracasse le Jeu 19 Sep 2013 - 14:52

Rien que pour embêter, le parlement de l'UE ne peut pas annuler une décision d'une cours de justice nationale. En revanche, de nouvelles normes européennes, dès lors qu'elles sont applicables dans les différents états de l'union, voient leur application garantie par les autorités judiciaires de ces états.

Ce qui est intéressant dans cette affaire, c'est que cela mets en évidence la portée des propositions de la commission ENVI en termes de bouleversement des normes nationales et la nécessité qui en découle pour les états d'adapter leur législation. Un frein de plus aux désirs de l'ENVI, si les juges soutiennent les vapoteurs.
avatar
cnefracasse
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 5943
Age : 44
Localisation : Orléans/Paris
Matériels : Un méca, avec un ato genesis. What else ?
Ben un dripper finalement...
Et j'aime pas les KF, mais je survis.
Spoiler:

MOD :

Steampunk
Matrix
Smith
Poldiac V2
Gecko
GUS core 18650
JM22
Bagua 14500
Ramble
Templario
69
Poldiac V1
Able
Chiyou laiton
Trishul
Nemesis (SS et copper)
Charlie LE
Skeleton key
Chevalier d'or
Prime
Shamrock


Atos genesis que je n'utilise plus :

Storm rider
GbB 22
GbB 22 LE
Cobra siam
Genes'os
Iguane
Arrow TI
Arrow 17mm
Taifun GT


Drippers :

Mephisto V1
Hélios
Zénith
Richelieu
Silence
CEO
Darang V1
Marquis
Verv
Mazarin
Darang V3
Origen V3
Magma V1
Trident V2

Hybrides :

Ihybrid
Magneto (Athea)
K2 by Yaya




Date d'inscription : 18/04/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: [The Local 17/9/2013] Un tribunal allemand contre les restrictions appliquées aux ecigs.

Message par stop-la-clope le Jeu 19 Sep 2013 - 16:31

chaque juge a probablement au moins un vapoteur dans son entourage!

mais si l'europe va à l'encontre de la souveraineté des états, ça devient grave!

@cnefracasse a écrit:Rien que pour embêter, le parlement de l'UE ne peut pas annuler une décision d'une cours de justice nationale. En revanche, de nouvelles normes européennes, dès lors qu'elles sont applicables dans les différents états de l'union, voient leur application garantie par les autorités judiciaires de ces états.
ça revient au même, non?
avatar
stop-la-clope
Cumulonimbus (grand contributeur)
Cumulonimbus (grand contributeur)

Féminin Nombre de messages : 1598
Age : 42
Matériels : Ecab avec un adaptateur et des kanger G5
EgoT avec tabac BBC, Evod BBC
mod CVI roooooooooooose
Date d'inscription : 25/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: [The Local 17/9/2013] Un tribunal allemand contre les restrictions appliquées aux ecigs.

Message par Leio le Jeu 19 Sep 2013 - 16:48

A noter que pour tout ce qui est santé publique c'est plus compliqué et les états peuvent faire valoir leur propre règlementation dans plein de cas !).

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

"Libéré, délivré...."
avatar
Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 26089
Age : 99
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
Matériels : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum