Derniers sujets
» eteindre ou pas ses vaporettes ???
Aujourd'hui à 1:31 par GillesLL

» aromes tabac
Hier à 22:23 par L'Histrion

» Concours Avatar de Noël 2016
Hier à 21:23 par marcuche

» RIP Greg Lake
Hier à 20:26 par tybreizh

» le diy avec des produit solubarome
Hier à 20:17 par marc

» les saveurs que j'ai essayées et super pour moi
Hier à 19:21 par ibilk

» Elefteria !
Hier à 16:26 par Franck

» Bonjour à toutes et à tous
Hier à 15:24 par Elefteria

» grop coup de geule sur europe
Hier à 14:31 par Franck

»  FDP gratuit
Hier à 14:22 par Leio

» le post qui detend ...
Hier à 13:08 par Pashmina

» (TALC) Vous écoutez quoi ???... comme truc ???
Hier à 9:56 par Rico73

» Ni200 : need some help
Ven 9 Déc 2016 - 19:19 par LowHeek

» Problème avec Résistances Cell Vaporesso
Ven 9 Déc 2016 - 15:28 par Garkham

» [Sondage] Utilisation de l'ecig par rapport à la cigarette
Ven 9 Déc 2016 - 14:50 par eric62200

» Dautzenberg au top
Ven 9 Déc 2016 - 10:17 par Morticia30131

» c'est peut etre la St Nicolas...
Jeu 8 Déc 2016 - 23:07 par marcuche

» Avocado de Geekvape
Jeu 8 Déc 2016 - 20:47 par Djekyll

» [mékilékon] n°97 :le champignon n'a pas de sexe, l'inverse n'est pas toujours vrai
Jeu 8 Déc 2016 - 20:45 par Walter White

» Le Tender de Simuran
Jeu 8 Déc 2016 - 17:45 par savage

24 heures sur le forum
sujets actifs du jour
Chercher sur le forum
Loading
Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

ecigarette, marque déposée ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Ven 30 Déc 2011 - 16:27

bonjour

il est arrivé un truc à une amie qui tient une boutique sur internet sur la ecigarette mais qui a eu un soucis avec les douanes en recevant de la marchandise car sur les boites il y avait marqué "e-cigarette" dessus et
Ils lui ont dit que le mot "ecigarette" est une marque déposée donc interdit de vendre ça.
Saisi de marchandise, forte amende tout ça tout ça......... après vérification sur l'INPI le mot est bien déposé !!!

Alors toutes les boutiques utilisant le terme "ecigarette" et boites vendus avec la mention "e-cigarette" sont-elles dans d’illégalités ? affraid affraid

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 16:31

Bonjour peut-tu nous donner le nom de la boutique de ta copine ?

Sinon non ecigarette ne semble pas déposé sa publication grand public étant antérieure à tout dépôt.
Il y a quelques ****** qui tentent de faire croire le contraire en déposant des modèles de typographie.

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Ven 30 Déc 2011 - 16:36

Vu qu'elle a payé pas mal elle a fermé boutique Evil or Very Mad

sinon à l'inpi http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_resultats_liste.html
ecigarette est bien déposé

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Franck le Ven 30 Déc 2011 - 16:41

Effectivement "ecigarette" est bien déposé par un certain Mamouni Abdellah. Il a des petits malins manifestement.
Par contre pas "e-cigarette". Il y a une nuance, je pense Very Happy

_________________


les articles du fofo    le lexique

Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : C'est moi le méchant admin !!!!
Nombre de messages : 19131
Age : 44
Localisation : Essonne
eCig : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 16:45

Mais le dépôt est facilement attaquable car (cf INPI) :
Ce qui ne peut pas être protégé
Imprimer

Certains signes ne peuvent pas être déposés en tant que marque, comme par exemple un mot ou une expression qui pourraient tromper le consommateur sur la nature, les caractéristiques ou la provenance de votre produit ou service.

Ne choisissez pas :

* Un signe, un mot ou une expression qui sert à désigner votre produit ou service.
Ex. : le mot “baba” ne peut être déposé seul pour désigner de la pâtisserie.

* Un signe, un mot ou une expression qui décrit votre produit ou service.
Ex. : l’expression “pure laine” seule ne peut être choisie pour un tapis en laine.

Remplacer pure laine par ecigarette ou e-cigarette puis prouver l'antériorité du terme au dépot sur les forums (ou chez des vendeurs étrangers) par exemple et zou plus de dépôt !

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 16:47

NB: en revanche on peut déposer "pure laine" comme marque d'ecigarette Very Happy

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Ven 30 Déc 2011 - 16:53

il y a quand même un truc qui n'est pas clair, quand on fait une "recherche avancée" sur INPI pour les marques non validées on trouve ça:
http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_resultats_liste.html

Marque française

Marque française non en vigueur

Marque : ecigarette

Classification de Nice : 34

Produits et services

34 Articles pour fumeurs.

Déposant : YANN GUENOUN, 33 BOULEVARD LONGCHAMP,13001 MARSEILLE, FR

Mandataire : YANN GUENOUN, 33 BOULEVARD LONGCHAMP,13001 MARSEILLE, FR

Numéro : 3542389

Statut : Demande totalement rejetée

Date de dépôt / Enregistrement : 2007-12-06

Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE

Inscription

Rejet total no 493557 du 2009-03-25 (BOPI 2009-17)

Historique

Publication 2008-01-11 (BOPI 2008-02)


ça veut dire qu'en 2007 la marque ecigarette a été rejetée alors qu'en 2010 Mamouni Abdellah a pu déposer cette marque !!!!!! bizarre non ?

de + "ecigarette" ou "e-cigarette" je pense que c'est pareil ou alors il faut vite déposer "e-cigarette" car elle n'existe pas lol!

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 16:57

Non ça veut dire que le rejet n'a pas encore été fait Wink (cf. mon post ci dessus je pense que tu ne peux pas déposer ecigarette pour protéger une ecigarette (avec ou sans tiret).

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Ven 30 Déc 2011 - 17:03

si ça se vérifie donc c'est pas de bol pour mon amie, les douanes ont vu ça et hop ils alignent bravo l'inpi Evil or Very Mad Evil or Very Mad

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par eqium le Ven 30 Déc 2011 - 17:09

Il y a peut-être un recours possible, non ???

eqium
Maître contributeur
Maître contributeur

Masculin Nombre de messages : 9951
Age : 62
Date d'inscription : 29/06/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 17:30

Elle a un nom ton amie ? Tu as vu le PV des douanes et ce qu'il y a d'inscrit dessus en non pas : "ce qu'on lui a dit" ?

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 17:32

l'INPI n'a pas pour mission de faire les recherche d'antériorité à priori ils enregistrent c'est tout !

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 17:35

Comment vérifier la disponibilité d’une marque à l’INPI ?

Vérifiez, dans un premier temps, qu’il n’existe pas de noms identiques à celui que vous avez choisi :

* dans un domaine d’activité identique ou similaire ;
* pour des produits ou services identiques ou similaires.

Vous pouvez faire cette recherche :

* à l’INPI, à Paris et en région. Avec l’aide de documentalistes, vous accédez gratuitement aux bases de données de l’INPI sur les marques et les sociétés ;
* soit rechercher dans les bases de données en ligne de l’INPI.

Dans un second temps, une recherche dite “de similarités” permet de prendre en compte les ressemblances orthographiques, phonétiques et intellectuelles qui peuvent exister entre le nom que vous avez choisi et ceux qui sont déjà déposés ou enregistrés. Car même s’il n’existe pas de noms identiques au vôtre, des noms proches de celui que vous avez choisi peuvent constituer une “antériorité” (c'est-à-dire un droit antérieur) et vous conduire à devenir contrefacteur malgré vous.
Cette prestation payante est proposée par l’INPI.

Sans oublier que
ne peut pas être protégé(...)

* Un signe, un mot ou une expression qui décrit votre produit ou service.

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Ven 30 Déc 2011 - 17:39

je ne sais pas si les douanes font leurs recherches sur l'inpi, ils ont peut-être des trucs plus fiables.
J'ai vu le PV: c'est pour contrefaçon de marque déposée.

Donc pour eux "ecigarette" est une marque.

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 17:42

Pour le dépôt de marque il n'y a rien de plus fiable que l'INPI !

J'ai tout dit y'a qu'à faire un courrier à la douane avec la date d'ouverture du fofo par exemple et celle du soit-disant dépôt de marque "ecigarette" on pourrai même attaquer le déposant pour les frais induits par le dépôt non valide.

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 17:44

Et faire un signalement à l'INPI (c'est possible en ligne)

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Ven 30 Déc 2011 - 18:12

si l'inpi est très fiable, pourquoi a-t-elle eu une amende et destruction de marchandises ? pour contrefaçon de la marque "ecigarette"

en tout cas je tenais à vous dire que je me sens mieux sur votre forum que sur l'AUTRE forum où il se la pète un peu, enfin bon ça n'ai que mon avis hein lol!

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par nathy le Ven 30 Déc 2011 - 18:22

oui ici c'est plus convivial car plus petit, moi sur l'autre fofo j'y vais pour regarder et je ne poste que rarement
ici les membres sont sympa et personne ne se la pète lol!

nathy
Maître contributeur
Maître contributeur

Féminin Nombre de messages : 6258
Age : 42
Localisation : OSNY val d'oise (95)
eCig :
Mini REO V2.1 Copper Veine / Reomizer 2.0 rba
E-pipe / mini A7

le matos qui fait la sieste dans un tiroir et le matos revendu:

PROVARI MINI satin silver
Vmod / Anguis
ecab rouge
eroll blanche
Ato Venus et eternity

MOD testé et revendu :
SD Keyring,
Mini Hatch,
Mini Lavatube,
Mini Roughstack V2,
PROVARI V1 Black,
GG Stealth,
Vmod,
MINI WOODVIL 14500,
Stumpy Cube,
BOGGER BOX MINI 18490,
BOGGER BOX MINI STANDARD,
MAGNETOS 18350 V2

Date d'inscription : 21/11/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par bedelol le Ven 30 Déc 2011 - 18:40

HS : je ne connais pas l'autre fofo mais faudrait que je m'inscrive parce que y'a des trucs où on n'a pas accès si on n'est pas inscrit Sad, y'a des gens qui se la pètent sur des sujets qui touchent à la e cig??? c'est bizarre ça, non?? Smile)) exit2

bedelol
Grand contributeur
Grand contributeur

Féminin Nombre de messages : 1307
Age : 57
Localisation : aubange belgique
eCig :
Date d'inscription : 12/01/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 18:51

La loi nouvelle a en outre permis de rendre plus facile la destruction et l’aliénation d’objets saisis dans le cadre des procédures avant jugement.
Il convient de rappeler que jusqu’alors cette possibilité de destruction avant jugement était limitée aux seules procédures douanières (art. 389 bis du code des douanes) et procédures d’information (art. 99‑2 al. 3 du code de procédure pénale).
2.2.1. Destruction avant jugement par le procureur de la République
L’article 41‑4 alinéa 4 du code de procédure pénale permet désormais, avant jugement, d’ordonner la destruction des biens meubles placés sous scellés lorsqu’ils ne sont plus nécessaires à la manifestation de la vérité :
– et qu’ils sont qualifiés par la loi de dangereux ou nuisibles ;
– ou que leur détention est illicite.

2.2.2. Destruction et aliénation avant jugement par le juge des libertés et de la détention
L’article 41‑5 nouveau du code de procédure pénale permet, avant jugement, la destruction ou l’aliénation des biens meubles placés sous scellés quels qu’ils soient, à une double condition : ces biens d’une part ne doivent plus être nécessaires à la manifestation de la vérité ; d’autre part leur restitution est impossible soit parce que leur propriétaire ne les réclame pas malgré une mise en demeure soit parce que ce propriétaire n’est pas identifié.
Ces mesures sont ordonnées par le juge des libertés et de la détention sur requête du procureur de la République par ordonnance susceptible d’appel devant la chambre de l’instruction, notamment par le propriétaire ou les tiers ayant des droits sur le bien (1).
Il appartiendra aux parquets d’avoir recours à ces dispositions nouvelles dès que les conditions prévues par la loi seront réunies afin de permettre une gestion appropriée des scellés, notamment au regard des volumes généralement importants des saisies en matière de contrefaçon et du coût pour les juridictions du stockage de ces derniers.
Il conviendra de recourir systématiquement dans les cas appropriés à la destruction des objets dangereux ou dont la détention est illicite. En matière de contrefaçon, il appartiendra au parquet de se déterminer quant à la destruction des marchandises contrefaisantes illicites dans le cadre de la procédure de l’article 41‑4 in fine du code de procédure pénale.
Les services d’enquête pourraient en outre être incités à des descriptions précises des scellés dans le cadre des procédures et au prélèvement d’échantillon afin d’assurer une bonne administration des moyens de preuve, si la destruction de la majorité des objets saisis devait être ensuite envisagée.
Bizarre

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Ven 30 Déc 2011 - 19:09

mouais compliqué tout ça, merci leio
je vais dire à mon amie qu'elle s'estime heureuse de ne pas avoir été au tribunal perplexe

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Ven 30 Déc 2011 - 21:12

Non dit lui que c'était de faux douaniers Smile où alors que sinon son matos n'est pas encore détruit (sinon qu'elle demande à voire l'ordonnance de destruction du procureur).

Quand on voit un reportage TF1 sur la saisi/destruction de contrefaçons à Vintimille il y a le proc qui vient signer ladite ordonnance mais on ne te le montre pas.

Alors l'histoire de ta copine (dont on ignore encore le nom de la boutique) je n'y crois qu'à moitié avec tout le respect que j'ai pour ta parole (mais les "ont-dits" moi je n'y crois pas trop en général).

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par takumi59 le Ven 30 Déc 2011 - 22:14

J'ai vu sur le grand forum un revendeur qui avait déposé plein de nom : ecigarette, ego et d'autres aussi mais je ne retrouve pas le nom ce revendeur ( pas sérieux en plus si mes souvenirs sont bons )

Edit : j'ai retrouvé le nom : cigarelec

http://www.forum-ecigarette.com/ego-f241/qui-a-cree-l-ego-t32757.html?hilit=cigarelec%20d%C3%A9pos%C3%A9#p620051

http://www.forum-ecigarette.com/discussions-generales-f7/qui-a-invente-la-cigarette-electonique-t4157.html?hilit=cigarelec%20d%C3%A9pos%C3%A9#p66660


takumi59
Moyen contributeur
Moyen contributeur

Masculin Nombre de messages : 562
Localisation : Valenciennes
eCig : E-power 18350 + DCT

Date d'inscription : 25/07/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par sonic le Sam 31 Déc 2011 - 13:39

le nom de sa boutique ne te donnera rien car elle n'existe plus...
par contre le nom "ecigarette" est bien déposé et les vendeurs ont du soucis à se faire à mon avis

sonic
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 15/12/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: ecigarette, marque déposée ?

Message par Leio le Sam 31 Déc 2011 - 13:46

On ne dépose pas un "nom" mais une "marque" et je t'invite à lire mes réponses plus haut concernant les cas où le dépôt est irrecevable (pas possible si description du produit) !

Tu peux déposer "ecigarette skregneugneu" mais pas "ecigarette" tout court car ça décrit l'objet !

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24665
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum