Derniers sujets
» (TALC) Vous écoutez quoi ???... comme truc ???
Aujourd'hui à 9:50 par Rico73

» eteindre ou pas???
Aujourd'hui à 8:34 par bibidochon

» le post qui detend ...
Aujourd'hui à 7:39 par antique73

»  FDP gratuit
Aujourd'hui à 0:24 par marc

» Bonjour à toutes et à tous
Aujourd'hui à 0:09 par Izibelle

» Concours Avatar de Noël 2016
Hier à 23:09 par crapouillette66

» le diy avec des produit solubarome
Hier à 22:37 par .AleX.

» aromes tabac
Hier à 21:07 par ibilk

» RIP Greg Lake
Hier à 21:06 par Walter White

» Ni200 : need some help
Hier à 19:19 par LowHeek

» Problème avec Résistances Cell Vaporesso
Hier à 15:28 par Garkham

» [Sondage] Utilisation de l'ecig par rapport à la cigarette
Hier à 14:50 par eric62200

» les saveurs que j'ai essayées et super pour moi
Hier à 12:39 par Siou

» grop coup de geule sur europe
Hier à 12:00 par Pascal1969

» Dautzenberg au top
Hier à 10:17 par Morticia30131

» c'est peut etre la St Nicolas...
Jeu 8 Déc 2016 - 23:07 par marcuche

» Avocado de Geekvape
Jeu 8 Déc 2016 - 20:47 par Djekyll

» [mékilékon] n°97 :le champignon n'a pas de sexe, l'inverse n'est pas toujours vrai
Jeu 8 Déc 2016 - 20:45 par Walter White

» Le Tender de Simuran
Jeu 8 Déc 2016 - 17:45 par savage

» Dur, dur, pour nos voisins Belges
Jeu 8 Déc 2016 - 13:39 par Elixir

24 heures sur le forum
sujets actifs du jour
Chercher sur le forum
Loading
Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par Pascal1969 le Ven 15 Mai 2015 - 21:34

Vu ici :

http://www.vapoteurs.net/italie-lasuper-taxe-sur-le-cig-jugee-inconstitutionnelle/

Pascal1969
Super contributeur
Super contributeur

Masculin Nombre de messages : 3066
Age : 47
Localisation : Marne
eCig : EVIC(Dead), Provari, IPV2, IPV Mini 70W, Istick 50W, Magnéto V2, Hammer, Castle Mod et plein d'autres ...
Date d'inscription : 01/11/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par Loki le Ven 15 Mai 2015 - 21:36

Yes! cheers

Merci pour l'info Pascal Wink

Loki
Modérateur
Modérateur

Masculin Commentaires : Vaper n'est pas fumer
Nombre de messages : 2837
Age : 43
Localisation : Provence
eCig :
Ma vape:

Mods :
Stingray X (clone), Stingray (clone)
Atos :
Kayfun 4 (clone), Taifun GT 2 (clone)
Liquides :
100% DIY

Date d'inscription : 09/06/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par GillesLL le Ven 15 Mai 2015 - 21:43

La même chose au Portugal et ce serait Noel avant l'heure.

En attendons, apprécions déjà celui là

GillesLL
Super contributeur
Super contributeur

Masculin Commentaires : Fainéant de la vape
Nombre de messages : 3593
Age : 44
Localisation : Plescop
eCig :
Ma clinquaille:

eGo-CTwist 650- spinner 1 - spinner 2 - ego vv3 - vision x-fire
istick 20,30,50,60 - evic-vtc mini - vtr - cloupor-mini*2
provari v1,v2.5*3,p3 - pipeline 2*2 - vamo v2
magneto - nemesis - k100*3
minidavide, aspire et-s*bvc*2 - aerotank*8 - nautilus*6 - iclear30s - cubis - triton 1et2
origen genesis - taifung gt - kayfun lite - rsst

et certainement d'autres merdouilles ...

AIDUCE : http://www.aiduce.fr/

Date d'inscription : 23/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par Leio le Ven 15 Mai 2015 - 21:45

molto molto bene !

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24662
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par Pashmina le Ven 15 Mai 2015 - 22:44

Benissimo !!! Forza Italia cheers

Espérons que ça fasse jurisprudence....

Pashmina
Maître contributeur
Maître contributeur

Féminin Commentaires : Vivre et laisser vivre...
Nombre de messages : 11655
Localisation : Paris
eCig : Aider la vape:
adhérez et soutenez ceux qui nous défendent
http://www.aiduce.fr/
Date d'inscription : 29/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par marcuche le Ven 15 Mai 2015 - 22:53

plussoie +3 plussoie +3 plussoie +3

marcuche
Maître contributeur
Maître contributeur

Masculin Nombre de messages : 6457
Age : 62
Localisation : 62 Andres dans les vapes
Date d'inscription : 17/08/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par Leio le Ven 15 Mai 2015 - 23:02

En tout cas ça rejoint en tout points* l'avis émis par le conseil d'état en France à propos de l'interdiction de fumer dans les lieux public à savoir que les décisions prises pour le tabac "interdiction lieux public" ou "taxes" l'ont été pour faire face à un fléau sanitaire et qu'on ne peut pas amalgamer le danger avéré de la combustion de tabac avec la vape.

*
Italie :
"La cour précise que si la taxe sur les cigarettes était effectivement justifiée parce qu’elles sont reconnus comme « gravement toxique pour la santé » la « même supposition par rapport à la vente de produits contenant de la nicotine n’était pas évidente. »

France
Avis conseil d'état :
"Le Conseil d’État a estimé que la législation actuelle relative à l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif n’est ni directement applicable ni directement transposable à la cigarette électronique sans dispositions d’adaptations.


Arrêt cours de cassation 26 novembre 2014 (mélanie X) :
"En effet, cette juridiction a rappelé que les textes de répression sont d’interprétation stricte et ceux relatifs à l’interdiction de fumer dans les espaces collectifs, notamment l’article L 3511-7 du Code de la santé publique, ont été adoptés alors que la cigarette électronique n’était pas encore commercialisée et utilisée.
De plus, cette juridiction a considéré que la cigarette électronique ne saurait être assimilée à une cigarette traditionnelle car le liquide mélangé à l’air est diffusé sous forme de vapeur. Ainsi, les textes relatifs à l’interdiction de fumer dans un espace affecté à un usage collectif ne sont pas applicables à la cigarette électronique."

_________________
La vape en une leçon : Zen pas de stress (eqium)

...

Leio
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 24662
Age : 101
Localisation : 38-Grenoble (ou presque)
eCig : Fraise DIY sur AGA-S et A2T modifié en dripper

Vous voulez en savoir +:


Batteries :
egoT 650mAh, et egoT XL 1000mAh, spinner 1100mAh
Hatch et mini Hatch (:love: la version mini = j'en ai deux! )
Indulgence V1
Gripper
V8 de chez Ovale (plastique de merde=boitier pété)
Chinemesis
Vamo V5
ePipe "maison" 3V LiFePo4
(kit VV 5V NiMH à monter)
Mini-Provari

Atos :
510 normal & LR (dry et bourre métal),
AtoT normal et LR (après ça fini la bourre),
A2T=Atos réparables de chez Bulli,
AGA-S (mes préférés),
AGT
Fogger

Autres systèmes testés :
510 avec bourre, cartos en tout genre (beurk la bourre)
CE2 (un peu trop chaud), G4 (poubelle), stardustS, A580 appoloe, le grand bidule avec un bouchon style stylo Very Happy...
et merci à Eqium pour m'avoir fait goûter à l'alpha+RES

Liquide DIY :
(=fabrication maison)
100%PG : Cuban Suprem, Fraise, Revolution, ObaOba, Virginia, Kent, Mojito/pomme
Edit 11/2014 : enfin un menthe qui me va le "mix mint" de chez Inawera


Date d'inscription : 23/05/2011

http://leiovape.wordpress.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par Pashmina le Sam 16 Mai 2015 - 16:03

NA ! cheers

Pashmina
Maître contributeur
Maître contributeur

Féminin Commentaires : Vivre et laisser vivre...
Nombre de messages : 11655
Localisation : Paris
eCig : Aider la vape:
adhérez et soutenez ceux qui nous défendent
http://www.aiduce.fr/
Date d'inscription : 29/10/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par Franck le Sam 16 Mai 2015 - 18:13

Merci pour ces infos qui ne sont pas à proprement parler une bonne nouvelle, juste une nouvelle qui devrait être normale. Wink

Si le tabac est taxé, c'est à cause des conséquences sanitaires qu'il engendre (cancers notamment). En tout cas c'est l'explication officielle et elle se défend.
Mais la vape n'a pour l'instant en tout cas tué personne en France à ma connaissance, ni entraîné de pathologies lourdes ou mortelles. Pour la France, j'ai entendu parler de deux pneumonies lipidiques chez des vapoteurs ayant ajouté des huiles essentielles (méfiance donc pour les amateurs), d'une batterie qui a explosé sans causer trop de dégât.
Pour l'instant donc, on ne peut pas dire que les vapoteurs creusent le trou de la sécu !
Alors bien sûr, on rapporte moins de l'argent à l'Etat lorsqu'on ne fume pas (les paquets sont taxés à hauteur de 80%), c'est ballot, c'est sûr, mais on ne va pas taxer tous les anciens fumeurs sous prétexte qu'ils ne rapportent plus autant qu'avant.

Ceci dit, en France, méfions-nous quand même, des années d'expérience faisant toujours la différence, il y a de sacrés experts dans l'art de taxer tout et n'importe quoi avec force justifications crétines. Mais je crois que l'Italie n'est pas mal placée pour cela Very Happy Que les italiens soient renvoyés dans le 22 devraient calmer les ardeurs de Bercy.

_________________


les articles du fofo    le lexique

Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : C'est moi le méchant admin !!!!
Nombre de messages : 19128
Age : 44
Localisation : Essonne
eCig : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: ITALIE : Taxe déclarée inconstitutionnelle

Message par taquinaton le Sam 16 Mai 2015 - 19:25

cheers Very Happy

taquinaton
Maître contributeur
Maître contributeur

Masculin Nombre de messages : 4202
Age : 59
Localisation : 95
eCig : mon matos
5 istick dont 2 clones
3 evic vtc mini
1 pipeline pro
2 taifun gt 2 originaux
6 subtank mini version pipeline avec réducteur de cheminée
2 darrang clones

kanthal 0,30 / 0,32 / 035 /0,40
coton japonnais bacon et ff




Date d'inscription : 03/10/2014

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum