24 heures sur le forum
Sujets actifs du jour
Derniers sujets
» Le CBD dans la vape : bonne ou mauvaise chose ?
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyHier à 20:57 par Rico73

» [ARTICLE 21/03/24]ledevoir.com : le fléau croissant des déchets électroniques est une «catastrophe», alerte l’ONU
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyHier à 20:10 par Franck

» Smok Tech247 : le pod qui en a dans le ventre
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyHier à 20:05 par Franck

» [ARTICLE 27/03/2024]vapingpost.fr : La vape bientôt taxée au Luxembourg
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyHier à 20:01 par Franck

» (TALC) Vous regardez quoi ??? ... comme truc ?
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyHier à 0:24 par Thierry66fr

» Présentation
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyMer 27 Mar 2024 - 22:13 par Felipe78

» Présentation
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyMer 27 Mar 2024 - 20:01 par Franck

» Jour... Nuit... Jour (Sondage)
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyMer 27 Mar 2024 - 0:22 par Leio

» (TALC) Vous écoutez quoi ???... comme truc ???
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyMar 26 Mar 2024 - 22:42 par Thierry66fr

» PureMax de SXmini: Pod avec contrôle de température
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyLun 25 Mar 2024 - 19:51 par Franck

» Quel box possible pour Ato RAGNAR en 35mm ?
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyLun 25 Mar 2024 - 18:16 par migloo

» Savez-vous où je peux flooder pour atteindre 4000 messages ?
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyLun 25 Mar 2024 - 13:44 par marcuche

» V3 Plus , vs Ragnar , vs Titan ?
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyDim 24 Mar 2024 - 17:45 par migloo

» Vaptio Cosmo 2 Plus : un kit qui affiche de bonnes performances.
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyDim 24 Mar 2024 - 17:29 par Franck

» Atomiseur qui crépite après mon premier montage
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyVen 22 Mar 2024 - 23:31 par Felipe78

» [ARTICLE 16/03/24] eurarctiv.fr : La Commission européenne donne son feu vert à l’interdiction des « puffs » en Belgique - La France devrait suivre
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyVen 22 Mar 2024 - 21:20 par Felipe78

» dripper saveur
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyVen 22 Mar 2024 - 18:17 par xavier1

» Bonjour a tous
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyVen 22 Mar 2024 - 12:12 par marcuche

» iTank 2 de chez Vaporesso
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyMer 20 Mar 2024 - 19:47 par DMar

» Dotsquonk 100 watts
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre EmptyMar 19 Mar 2024 - 23:02 par LanciaB

Rechercher
 
 

Résultats par :
 

 


Rechercher Recherche avancée

Nos publications
Les infos santé
Toutes les infos sur la santé sont à découvrir ici
Licence
Creative Commons License Site interdit aux moins de 18 ans

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

+3
hevea
Marakhal
Franck
7 participants

Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Franck Mar 8 Oct 2013 - 20:34

Hello à tous et bises aux dames,Very Happy 

Comme certains l'ont dit, les reportages, articles commencent à tomber suite au vote par le parlement européen de la directive relative au tabac qui contenait des articles sur la cigarette électronique. Cette directive prévoyait de placer la ecig sous le statut de médicaments, donc sous le monopole des pharmacies. Rien de moins.
Un des meilleurs articles que j'ai pu lire est celui publié par les Echos que l'on peut découvrir ici.

Il nous apprend que ce n'est pas encore totalement gagné pour nous :


Les nouveaux accrocs de la « vapoteuse » doivent toutefois encore attendre avant d’être définitivement fixés. Le Parlement européen doit en effet trouver à présent un compromis avec les Etats membres, réunis au sein du Conseil. Or, ce dernier a approuvé en juin dernier l’idée de considérer la cigarette électronique comme un produit pharmaceutique. Les Etats ont même proposé de durcir le texte, en imposant la vente en pharmacie dès 1 mg de nicotine par cigarette (la Commission avait fixé un seuil de 2 mg). Les négociations entre les deux camps promettent donc d’être difficiles sur ce point.
Et, si la menace d'un monopole pharmaceutique s'éloigne un peu, d'autres ne souhaitent pas se laisser faire : les cigarettiers et les bureaux de tabac : lobbying au sein même de l'UE pour les premiers (si cela se confirme, attention aux bruits de couloir), procès contre des magasins physiques d'e-cig pour les autres :


A Plaisance-du-Touch, près de Toulouse, un buraliste a ainsi assigné en référé un vendeur de cigarettes électroniques voisin qu’il accuse de concurrence déloyale, a appris mardi l’AFP auprès des parties.
Bonne lecture et bonne vape ! fumeur

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28903
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Marakhal Mer 9 Oct 2013 - 9:30

En effet… La plus grosse erreur que pourrait commettre la communauté de la vape, c'est de croire "qu'elle a gagné la guerre" alors qu'elle n'a fait que survivre à la première bataille d'importance. Les restrictions publicitaires sont déjà un handicap important pour l'avenir, non pas seulement directement mais aussi parce qu'elles rapprochent de facto la ecig des produits du tabac. Aujourd'hui tout le monde se félicite, mais personnellement je crains vraiment le relâchement.

200 personnes lundi à Strasbourg alors que le principe de la vape était menacé, qu'en sera t-il demain pour lutter contre le Conseil et la Commission, contre les dérives étatiques, contre tous les coups de canifs en provenance de tous bords ? Et si on cherchait à nous endormir ?

Déjà se profile un peu partout des idées de "normalisation" des liquides (et des matériels ?) qui, si elles sont à mon sens louables sur le principe, sont des armes à double-tranchant ou le demi-succès n'est pas une option. Cristalliser les e-liquides au travers d'une norme, c'est une affaire très sérieuse, périlleuse même : la moindre erreur prêterait le flanc à des critiques acerbes, des attaques virulentes qui pourraient remettre en question la survie de la vape. Encore une fois.

Rien n'est gagné. Il faut rester vigilent et mobilisé. Concerné. Lucide. En un mot : "citoyen".

My2cts

_________________
Sur le plus haut trône du monde, on n’est jamais assis que sur son cul ! — Michel Eyquem de Montaigne //—>
« Et au plus eslevé throne du monde, si ne sommes assis, que sus notre cul  » • Essais III, XIII • « De l'expérience »
Marakhal
Marakhal
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : 1ère vape en 2011 • sans tabac depuis le 12 janvier 2013
Nombre de messages : 2411
Localisation : Coulommiers (77)
Matériels : Hcigar VT75D + The Flave Tank
Et plein d'autres [bouts de coton surmontant des piles].

Date d'inscription : 12/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par hevea Mer 9 Oct 2013 - 20:09

:+1: avec toi Marakhal, il ne faut pas se relâcher,continuer de se battre et toujours soutenir l'Aiduce qui n'es a pas fini avec notre combat

Hier etait un belle victoire mais demain en seras une autre ....

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Bannie11
hevea
hevea
Salarié de la vape
Salarié de la vape

Masculin Nombre de messages : 6506
Localisation : Chantilly et Courtenay
Matériels :
Je vape avec:


Date d'inscription : 24/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par fran74 Mer 9 Oct 2013 - 20:15

 :+1:  c'est ce que j'écris depuis hier !!!
1 bataille a été gagnée mais pas la guerre : ils vont par tous les moyens essayer de prendre le max' de la part du gateau : que ce soit le Gouvernement en taxes ou les bubus qui voudront le monopole ... Suspect 
j'écrivais aussi qu'il faut remettre le compteur de signatures pour l'AIDUCE et relancer les adhésions surtout ( maintenant ceux qui ne voulaient pas payer 10 euros voyent bien que ça sert à tous Very Happy 
fran74
fran74
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Féminin Commentaires : vaper n'est pas fumer !
Nombre de messages : 6124
Localisation : haute-savoie
Matériels : l'heure est grave !!!
Pour une vape libre : AIDUCE signez adhérez http://www.aiduce.fr
liberté de vaper CIE : Démarche Citoyenne
http://www.efvi.eu/index.fr.html#sign
Date d'inscription : 15/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par hevea Mer 9 Oct 2013 - 20:21

D'ailleurs une petite question, je la pose ici mais si besoin est de placer ailleurs pas de problème ..... concernant l'interdiction de publicité de l'Ecig, pour les shop ayant des pages FB ... est ce considérer comme de la pub?? vont ils être obliger de fermer leurs pages ????

Edit : et pour les reviewers sur Youtube ?? et pour le fofo ?????

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Bannie11
hevea
hevea
Salarié de la vape
Salarié de la vape

Masculin Nombre de messages : 6506
Localisation : Chantilly et Courtenay
Matériels :
Je vape avec:


Date d'inscription : 24/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par fran74 Mer 9 Oct 2013 - 20:30

Hévéa : et le fofo va t-il devoir fermer... et ??? .... rien n'est encore jouer : chaque pays a ( je ne me rappelle plus combien ) de mois pour mettre l'amendement à sa sauce ... et ça doit être accepté ensuite ... ce n'est pas fini quoi Suspect 
fran74
fran74
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Féminin Commentaires : vaper n'est pas fumer !
Nombre de messages : 6124
Localisation : haute-savoie
Matériels : l'heure est grave !!!
Pour une vape libre : AIDUCE signez adhérez http://www.aiduce.fr
liberté de vaper CIE : Démarche Citoyenne
http://www.efvi.eu/index.fr.html#sign
Date d'inscription : 15/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par hevea Mer 9 Oct 2013 - 20:33

fran74 a écrit:Hévéa : et  le fofo va t-il devoir fermer... et  ??? .... rien n'est encore jouer : chaque pays a ( je ne me rappelle plus combien ) de mois pour mettre l'amendement à sa sauce ... et ça doit être accepté ensuite ... ce n'est pas fini quoi Suspect 
C'est pour cela comme tu le dis qu'il ne faut pas baisser les bras et continuer nos actions et soutenir l'Aiduce.... mais je me pose quand même ces questions aujourd'hui car une fois n'est pas coutume mais je vais rendre hommage au FOFO car il m'a aider dans mes premiers pas, m'aide encore et je pense qu'il aide bcp de personne d'ailleurs le passage des 5000 membres en a été une preuve .....

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Bannie11
hevea
hevea
Salarié de la vape
Salarié de la vape

Masculin Nombre de messages : 6506
Localisation : Chantilly et Courtenay
Matériels :
Je vape avec:


Date d'inscription : 24/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Franck Mer 9 Oct 2013 - 20:37

@ hevea :

Edit : et pour les reviewers sur Youtube ?? et pour le fofo ?????
Je ne vois pas pourquoi on interdirait le forum (ou les forums sur le sujet par extension). Que je sache, la ecig n'est pas interdite, donc, si elle n'est pas interdite, on peut l'utiliser. Si on peut l'utiliser, en démocratie, on peut en parler.
Il faudrait bon voir qu'on nous interdise de nous réunir pour causer entre nous d'un truc légal, mais réservé aux adultes.

Maintenant, cette interdiction de publicité peut avoir des conséquences :
quid des vendeurs et de leurs annonces ici ? Cela pourrait être considéré comme de la publicité. Comme nous n'acceptons pas les mineurs et que nous sommes spécialisés (ceux qui viennent ici savent ce qu'ils vont trouver a priori), cela ne devrait pas poser trop de problème. Au pire, on ferme la lecture aux lecteurs non inscrits (désolé si vous me lisez sans être membre) pour éviter toute contestation.

Après, nous avons de grands démocrates, comme la DNF, qui avait suggéré de supprimer le référencement sur les moteurs de recherche des sites spécialisés, dont les forums, sous prétexte que cela pouvait s'apparenter à de la publicité.
Mais là encore, peut-on interdire à un adulte de se renseigner sur un produit légal est de taper "cigarette électronique" ou "forum ecigarette" sur un moteur de recherche ? De quel droit et au nom de quoi ? perplexe 

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28903
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par VapeAdomicile Mer 9 Oct 2013 - 20:50

Franck a écrit:quid des vendeurs et de leurs annonces ici ? Cela pourrait être considéré comme de la publicité.

Bonsoir Franck Smile 

J'ai bien peur effectivement que les annonces commerciales dans la rubrique "vendeurs" pourront être considérées comme étant de la publicité (soyons clairs : ce sont des publicités !!!), même si c'est réservé aux membres No 
Du coup, le forum serait de fait un support publicitaire No 

Cela pourrait bien entraîner la fermeture de la rubrique.

Honnêtement perso, tant que je pourrai intervenir en tant que forumeur pour débattre et conseiller, ça ne me dérangerait pas outre mesure, hormis le fait de ne pas pouvoir partager facilement les informations concernant d'éventuelles nouveautés potentiellement intéressantes pour tous Crying or Very sad 
Mais je ne doute pas que les utilisateurs prennent le relais Cool 

Frédéric

_________________
Si la qualité à pas cher ne peut exister, ce n'est pas le prix qui fait la qualité.
VapeAdomicile
VapeAdomicile
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 2384
Localisation : Montbrison (42)
Matériels : Je sais plus ! Trop certainement !
Date d'inscription : 03/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par hevea Mer 9 Oct 2013 - 20:53

Merci Franck, tu a cerner précisément la question que je me posais par rapport au Fofo(s) (et que j'avais très mal cibler), c'est vrai que la ligne est fine sur l'interprétation du terme publicité ..... mais perso pour moi le fofo est une source d'information..... et d'entraide sur des questions ou de l'utilisation de tel ou tel matériel ....

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Bannie11
hevea
hevea
Salarié de la vape
Salarié de la vape

Masculin Nombre de messages : 6506
Localisation : Chantilly et Courtenay
Matériels :
Je vape avec:


Date d'inscription : 24/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Franck Mer 9 Oct 2013 - 20:58

@ VapeAdomicile :



J'ai bien peur effectivement que les annonces commerciales dans la rubrique "vendeurs" pourront être considérées comme étant de la publicité (soyons clairs : ce sont des publicités !!!), même si c'est réservé aux membres  
Du coup, le forum serait de fait un support publicitaire
Même si on réserve l'accès aux membres ? Pourquoi des vapoteurs n'auraient-ils pas le droit d'avoir accès aux annonces, puisqu'elles seront ciblées ?



Honnêtement perso, tant que je pourrai intervenir en tant que forumeur pour débattre et conseiller, ça ne me dérangerait pas outre mesure, hormis le fait de ne pas pouvoir partager facilement les informations concernant d'éventuelles nouveautés potentiellement intéressantes pour tous
C'est effectivement une idée sur laquelle on planche. Avec la possibilité d'avoir leur shop dans le profil et quelques infos sur les produits en vente.
Honnêtement, nous sommes un peu fatigués dans le staff des vendeurs qui ne sont ici que vendeurs, c'est à dire postent leurs annonces et s'en vont.
On passe un peu de temps à l'inscription (notamment pour contrôler les aspects légaux), on prend sur nous alors, quand nous acceptons un vendeur, pour nous, il devient membre. Un membre spécial, qui a un règlement spécifique et pas accès à tout (mais cette restriction d'accès est compensée par ces annonces commerciales), mais un membre quand même. Nous attendons de lui qu'il participe, comme toi et deux ou trois autres le font. Oh, nous ne souhaitons pas qu'ils fassent 150 posts par jour, mais, quand ils peuvent, qu'ils ont le temps, qu'ils échangent.
Malheureusement, peu d'entre vous ont compris Crying or Very sad Tu fais partie de cette minorité là et je t'en remercie Very Happy 


Dernière édition par Franck le Mer 9 Oct 2013 - 21:05, édité 2 fois

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28903
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Invité Mer 9 Oct 2013 - 20:58

Au nom de la dictature Franck. Wink 
Ces gens sont des extrémistes.. Le problème, est que tu ne dois pas les traiter comme des extrémistes, parce qu'ils sont habitués et ces gens, si on peut appeler "ça" des gens, Ont tellement l'art de faire les petits malheureux et les pleureuses, que l'on aurait tendance à les plaindre. Twisted Evil 

Maintenant, il faut voir le restant du combat, et aussi voir comment cela va évoluer avec le monde médical. Je parle des médecins qui sont directement en contact avec des fumeurs. Eux, peuvent être d'un poids considérable pour faire bouger les choses dans un sens ou dans un autre. Wink


Dernière édition par jilou le Mer 9 Oct 2013 - 21:31, édité 1 fois

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par GillesLL Mer 9 Oct 2013 - 21:08

@jilou : j'ai pas du tout compris ton post, du moins dans le fil. Tu parles de qui? Je voudrais pas faire de confusion

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Gillesll
GillesLL
GillesLL
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : Fainéant de la vape
Nombre de messages : 4128
Localisation : Plescop
Matériels :
Ma clinquaille:

AIDUCE : http://www.aiduce.fr/

Date d'inscription : 23/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par VapeAdomicile Mer 9 Oct 2013 - 21:09

Franck a écrit:@ VapeAdomicile :


J'ai bien peur effectivement que les annonces commerciales dans la rubrique "vendeurs" pourront être considérées comme étant de la publicité (soyons clairs : ce sont des publicités !!!), même si c'est réservé aux membres  
Du coup, le forum serait de fait un support publicitaire
Même si on réserve l'accès aux membres ? Pourquoi des vapoteurs n'auraient-ils pas le droit d'avoir accès aux annonces, puisqu'elles seront ciblées ?
Malheureusement Franck, j'ai bien peur d'avoir raison No 

Je viens de découvrir un article, rédigé par un avocat, qui va dans ce sens :
http://www.juritravail.com/Actualite/publicite-commerciale/Id/78151

extrait :

Le problème réside alors dans la détermination d’un éventuel rapprochement des régimes de publicité de la cigarette électronique et de la cigarette classique.

Si la circulaire annoncée par le ministre de la Santé prévoit l’interdiction de la publicité des cigarettes électroniques dans les mêmes conditions que pour les cigarettes classiques, rien n’est dit quant à sa commercialisation. Il convient quoi qu’il en soit de déterminer ce qu’il faut entendre par cette publicité (I) d’un produit qui connait un succès notamment grâce à sa vente en ligne (II).
I - Le champ de l’article L3511-3

La chambre criminelle de la Cour de cassation a par la suite ajouté que la promotion ainsi faite pouvait être directe ou indirecte dans un arrêt du 3 mai 2006. En l’espèce, il s’agissait d’une opération commerciale qui permettait de se constituer une collection d’images contenues dans les paquets de cigarettes. La Cour de cassation a considéré qu’il fallait y voir une incitation indirecte à fumer, élargissant encore un peu le champ de l’interdiction de la publicité.

Dès lors, rien n’empêche de considérer des commentaires sur un blog ou un article sur le sujet comme une incitation indirecte. En revanche, une étude scientifique pourrait difficilement être considérée comme telle comme une incitation, sauf à prouver son caractère erroné. Toutefois, là encore les juges sont sceptiques puisque même pour un parrainage scientifique la chambre criminelle a considéré dans un arrêt du 29 juin 1999 qu’un prix scientifique pouvait constituer une publicité incitant à fumer.

Les conseils et les guides sur le tabagisme tombent également sous le coup de l’article L3511-3, comme moyen indirect. De plus, ils peuvent constituer un descriptif des produits qui, de la même façon, sont considérés comme une incitation à fumer. La chambre criminelle a considéré en ce sens dans un arrêt du 15 juin 2011 que des mentions informant le consommateur de l’existence d’autres parfums étaient constitutives du délit de publicité illicite pour le tabac. Plus encore, si la même logique est poursuivie dans le projet de loi pour les cigarettes électroniques, le simple fait de pousser à croire que le produit en cause est moins nocif que les autres constitue également une publicité illicite.
Et, il y a un problème encore plus grave :

Les cigarettes électroniques se vendent actuellement en ligne comme en commerce en toute légalité. Toutefois, l’interdiction de leur publicité pourrait remettre en cause cet état de fait puisque l’interdiction de la publicité des cigarettes vise essentiellement à endiguer un problème de santé publique. En toute logique, le même raisonnement semble être suivi pour les cigarettes électroniques. Bien qu’un site ne soit pas considéré de facto comme une publicité, il n’en va pas de même pour un site de vente en ligne.
Le combat est loin d'être terminé. Ce n'est même que le début Evil or Very Mad 

_________________
Si la qualité à pas cher ne peut exister, ce n'est pas le prix qui fait la qualité.
VapeAdomicile
VapeAdomicile
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 2384
Localisation : Montbrison (42)
Matériels : Je sais plus ! Trop certainement !
Date d'inscription : 03/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Invité Mer 9 Oct 2013 - 21:12

Sorry, ça rame chez moi le fofo, les gens qui sont trop contre la cigarette au point de tout mélanger...


Dernière édition par jilou le Mer 9 Oct 2013 - 21:30, édité 1 fois

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par hevea Mer 9 Oct 2013 - 21:14

@VapeAdomicile, je rejoins Franck sur ce qu'il viens de te répondre .... je lis tes interventions qui sont toujours très "neutres" et qui sont de bons conseils très ouverts et c'est très appréciable. j'associe a cet etat de fait Franck9133 qui participe aussi bcp à la vie su forum ....et je pense que cela serait dommage de perdre cela à cause d'une interprétation du terme publicité. mais je vois que le staff à de l'idée en réserve ....

Franck, désolé pour la déviance de ce post .....


_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Bannie11
hevea
hevea
Salarié de la vape
Salarié de la vape

Masculin Nombre de messages : 6506
Localisation : Chantilly et Courtenay
Matériels :
Je vape avec:


Date d'inscription : 24/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Franck Mer 9 Oct 2013 - 21:15

@ jilou :


Au nom de la dictature Franck.
Oui, mais logiquement, la France, comme la Belgique d'ailleurs, ne sont pas des dictatures.


Ces gens sont des fachos.
Je n'irais pas jusque là et t'encourage d'ailleurs à plus de modération. On évite les attaques personnelles, s'il te plaît. Restons en aux niveaux des idées et du combat pour les idées.

Mais, que certains d'entre eux, aient des idées dont certaines sont plus ou moins inspirées d'une pulsion dictatoriale, voire fascisante, il y a des moments, nous n'en sommes pas loin. Malheureusement.

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28903
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Invité Mer 9 Oct 2013 - 21:22

ok désolé pour ces propos dur, mais leur comportement et leur étroitesse d'esprit font que je pense cela. Tu auras beau prouver par A+B, le bienfait et tout ce que tu veux, ces gens ont des oeilleres tellement grande que cela en devient triste et fatiguant.
Et le pire la-dedans est que si tu en a marre et que tu baisses les bras, et que tu retombe dans la cloppe à cause de toute leurs tracasseries, ils viendront encore te blamer et jurer leur grands dieux qu'ils n'y sont pour rien. Triste, triste...

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Franck Mer 9 Oct 2013 - 21:31

Merci Frédéric,

Mais je ne sais pas si je dois te remercier car les conclusions de cet avocat sont effarantes.
Le simple fait de dire que ce serait moins nocif pourrait être considérée comme de la publicité illicite !!! affraid  Mais alors les médecins qui le disent ? Et si on reprend des études et des propos de spécialistes ?
Les sites de vente en ligne pourraient être interdits, alors que le produit a été placé comme produit de consommation courante, donc légal ???

Comme quoi, le combat d'hier n'est que le premier d'une longue série.

_________________
Franck
Franck
Admin
Admin

Masculin Commentaires : je mords souvent et, en plus j'ai la rage, mais je ne suis pas méchant.
Nombre de messages : 28903
Localisation : Essonne
Matériels : Un certain nombre
Date d'inscription : 23/05/2009

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par VapeAdomicile Mer 9 Oct 2013 - 21:37

Franck a écrit:
Le simple fait de dire que ce serait moins nocif pourrait être considérée comme de la publicité illicite !!! affraid 
Les sites de vente en ligne pourraient être interdits, alors que le produit a été placé comme produit de consommation courante, donc légal ???
En fait, le problème est très bien énoncé par cet avocat :


Le problème réside alors dans la détermination d’un éventuel rapprochement des régimes de publicité de la cigarette électronique et de la cigarette classique.
Si MST persiste à appliquer les mêmes règles d'interdiction de publicité que pour le tabac (c'est son intention exprimée par elle-même), et bien oui, on pourrait tomber dans ces aberrations Exclamation 
Regarde pour le tabac : interdiction totale de pub et interdiction de vente en ligne Crying or Very sad 
Si ce sont les mêmes règles qui doivent s'appliquer ............ l’existence même du fofo pourrait être compromise :S

Un excellent moyen de tenter de museler les empêcheurs de tourner en rond, non Question  (AIDUCE compris No )

_________________
Si la qualité à pas cher ne peut exister, ce n'est pas le prix qui fait la qualité.
VapeAdomicile
VapeAdomicile
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Nombre de messages : 2384
Localisation : Montbrison (42)
Matériels : Je sais plus ! Trop certainement !
Date d'inscription : 03/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par hevea Mer 9 Oct 2013 - 21:46

@VapeAdomicile, essayons de rester quand même optimiste et que MST sache faire la différence entre publicité et information et vente mais ta réflexion est justifié .....

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Bannie11
hevea
hevea
Salarié de la vape
Salarié de la vape

Masculin Nombre de messages : 6506
Localisation : Chantilly et Courtenay
Matériels :
Je vape avec:


Date d'inscription : 24/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par Louis la Brocante Mer 9 Oct 2013 - 21:57

Ne pas baisser les bras, continuer encore et encore d'expliquer, de parler de l'Aiduce, de faire signer la pétition à ceux qui ne l'ont pas encore fait, de leur demander d'être adhèrent à l'association, nous ne sommes malheureusement qu'au tout début du combat mais si chacun dans son petit coin applique tous ces principes, nous aurons fait un grand pas!!!!!

_________________
Adhèrent Aiduce N° 425

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Alainnegre
Louis la Brocante
Louis la Brocante
Cumulus (contributeur assidu)
Cumulus (contributeur assidu)

Masculin Nombre de messages : 923
Localisation : Proche Béziers
Matériels :
Mon matériel:

Date d'inscription : 22/03/2013

http://www.myspace.com/alainmallory

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par hevea Mer 9 Oct 2013 - 22:00

Louis la Brocante a écrit:Ne pas baisser les bras, continuer encore et encore d'expliquer, de parler de l'Aiduce, de faire signer la pétition à ceux qui ne l'ont pas encore fait, de leur demander d'être adhèrent à l'association, nous ne sommes malheureusement qu'au tout début du combat mais si chacun dans son petit coin applique tous ces principes, nous aurons fait un grand pas!!!!!
Un Grand :+1:  avec toi

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Bannie11
hevea
hevea
Salarié de la vape
Salarié de la vape

Masculin Nombre de messages : 6506
Localisation : Chantilly et Courtenay
Matériels :
Je vape avec:


Date d'inscription : 24/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Empty Re: [ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre

Message par GillesLL Mer 9 Oct 2013 - 22:20

VapeAdomicile a écrit:Si ce sont les mêmes règles qui doivent s'appliquer ............ l’existence même du fofo pourrait être compromise :S

Un excellent moyen de tenter de museler les empêcheurs de tourner en rond, non Question  (AIDUCE compris No )
Euh, on serait pas à la limite de toucher à la liberté d'expression, là ? :shock:Je veux bien pour les ventes mais sinon, on a quand même le droit de discuter non?

_________________
[ARTICLE 08/10/13] Les Echos : L'e-cigarette reste en vente libre Gillesll
GillesLL
GillesLL
Cirrus (maître contributeur)
Cirrus (maître contributeur)

Masculin Commentaires : Fainéant de la vape
Nombre de messages : 4128
Localisation : Plescop
Matériels :
Ma clinquaille:

AIDUCE : http://www.aiduce.fr/

Date d'inscription : 23/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum